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IntraText - Concordances

accepte

  Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,1, 0,74 | doit faire connaître s'il accepte l'élection; s'il ne l'accepte 2 IV,1, 0,74 | accepte l'élection; s'il ne l'accepte pas ou s'il ne répond pas 3 XX,1, 1,957 | président du groupe si elle accepte ou non l'élection ; sinon, 4 XX,1, 1,957 | 3 Si la personne élue n'accepte pas, elle perd tout droit 5 XX,1, 2,964 | Par. 2 et 3.~ ~3 Celui qui accepte la postulation admise obtient 6 XXIV,10, 2,1173| de valeur si celui-ci n'accepte pas par écrit cette charge.~  7 XXIV,10, 2,1175| question par décret ; s'il accepte la récusation, il mettra


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