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Alphabétique    [«  »]
scrute 1
scruter 1
scrutin 11
scrutins 6
se 208
séance 2
second 7
Fréquence    [«  »]
6 remplissent
6 réserve
6 résolue
6 scrutins
6 secrète
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6 signes

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IntraText - Concordances

scrutins

  Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,1, 0,71 | directement ou indirectement les scrutins, tous ceux qui assistent 2 IV,1, 0,72 | un nombre convenable de scrutins, trois au minimum, la majorité 3 IV,3, 0,107 | nombre des suffrages et des scrutins qui sont requis pour que 4 VII,1, 1,183| sont présents ; après trois scrutins sans effet, les suffrages 5 XX,1, 1,955 | session il y a plusieurs scrutins.~ ~5 Tous les actes de l' 6 XX,1, 1,956 | présents ou, après deux scrutins sans effet, à la majorité


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