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Alphabétique    [«  »]
régulièrement 8
réitéré 1
réitérés 1
rejet 6
rejeté 13
rejetée 3
rejeter 1
Fréquence    [«  »]
6 refusée
6 réglées
6 règlement
6 rejet
6 relatifs
6 relève
6 relèvent

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IntraText - Concordances

rejet

  Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XXIV,1, 0,1085| validité, s'il s'agit :~1). du rejet de la demande d'une action 2 XXIV,9, 0,1163| inutilement écoulé ou en cas de rejet de la demande, le recours 3 XXV,1, 1,1188 | libelle corrigé.~ ~4 Contre le rejet du libelle introductif du 4 XXV,1, 1,1188 | collège ; cette question du rejet doit être réglée très rapidement.~  5 XXV,1, 1,1189 | décret d'admission ou de rejet du libelle, la partie intéressée 6 XXIX,3, 1,1518| pour rejetée comme si le rejet eût été fait ce jour-là


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