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IntraText - Concordances

proposition

  Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XXIV,3, 0,1109| ont été posés après une proposition de récusation doivent être 2 XXV,1, 5,1256 | les parties ou sur leur proposition, ou bien, le cas échéant, 3 XXV,1, 0,1325 | par décret si la nouvelle proposition de la cause doit être admise 4 XXV,1, 0,1325 | pour obtenir une nouvelle proposition de la cause ne suspend pas 5 XXVI,3, 1,1391| effet de manière stable sur proposition de l'Evêque éparchial ; 6 XXVI,3, 2,1399| doit pas revenir sur sa proposition, il appréciera avec les


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