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6 portera
6 posés
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6 pourvus
6 presbytérat

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IntraText - Concordances

posés

  Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XXII,0, 4,996 | administratifs particuliers qui sont posés au for externe en dehors 2 XXIII,2, 0,1024| tenue de répondre des actes posés invalidement par les administrateurs, 3 XXIV,3, 0,1109 | des parties.~ ~2 Les actes posés par un juge avant qu'il 4 XXIV,3, 0,1109 | valides ; ceux qui ont été posés après une proposition de 5 XXVII,1, 0,1434| qui, s'ils sont toutefois posés, sont nuls de plein droit.~ ~ 6 XXIX,3, 0,1510 | administratifs peuvent être posés par ceux qui ont le pouvoir


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