Index | Mots: Alphabétique - Fréquence - Inversions - Longueur - Statistiques | Aide | Bibliothèque IntraText
Alphabétique    [«  »]
forcer 1
forces 10
forcés 1
formalités 8
formation 69
forme 31
formé 9
Fréquence    [«  »]
8 extérieur
8 extrajudiciaire
8 feront
8 formalités
8 formes
8 formule
8 fournir

Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

formalités

  Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,1, 0,73 | sera faite si toutes les formalités requises par les canons 2 IV,2, 0,87 | accomplissement de toutes les formalités requises pour la proclamation 3 XII,1, 1,437 | autres usages, les mêmes formalités sont requises que celles 4 XIX,2, 0,931 | acte lui-même ainsi que les formalités et les exigences imposées 5 XXIV,10, 1,1165| la matière l'exige, les formalités établies par le droit pour 6 XXV,1, 5,1221 | Eglise, en observant les formalités prescrites par le droit.~ ~ 7 XXVI,1, 1,1372 | par lui peut, omettant les formalités juridiques du procès ordinaire, 8 XXIX,1, 0,1491 | ordre public, fixent les formalités des actes ou concernent


Best viewed with any browser at 800x600 or 768x1024 on Tablet PC
IntraText® (V89) - Some rights reserved by Èulogos SpA - 1996-2007. Content in this page is licensed under a Creative Commons License