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écoulé

  Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XII,1, 1,500 | dernière monition, soit écoulé.~ ~3 Les réponses du membre 2 XXIII,4, 0,1047 | Evêque éparchial, une fois écoulé le temps déterminé, doivent 3 XXIV,9, 0,1163 | après ce délai inutilement écoulé ou en cas de rejet de la 4 XXV,1, 7,1282 | proposer les preuves est écoulé ou que le juge déclare que, 5 XXV,1, 9,1318 | si le délai d'appel est écoulé, peut faire appel par incidence 6 XXVIII,1, 2,1474| délai déterminé ; ce délai écoulé inutilement, le même Juge


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