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Alphabétique    [«  »]
disposent 5
disposer 6
disposés 5
dispositif 6
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6 dispositif
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IntraText - Concordances

dispositif

  Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XXV,1, 8,1292| devra être décidé dans le dispositif de la sentence.~ ~4 Cependant, 2 XXV,1, 8,1294| fait sur lesquels repose le dispositif de la sentence ;~4). statuer 3 XXV,1, 8,1295| des doutes.~ ~3 Suivra le dispositif de la sentence, après l' 4 XXV,1, 8,1297| la permission du juge le dispositif de la sentence a été notifié 5 XXV,1, 8,1299| dans la transcription du dispositif de la sentence ou dans l' 6 XXV,1, 0,1326| que, sans ces preuves, le dispositif de la sentence ne se soutienne


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