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IntraText - Concordances

déposé

  Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XXIV,10, 2,1181| sentence arbitrale doit être déposé dans les quinze jours à 2 XXV,1, 5,1258 | effectuée et le rapport déposé.~  3 XXVII,1, 0,1410| vrai besoin dans lequel le déposé se trouve en raison de sa 4 XXVII,1, 0,1433| à ce grade.~ ~2 Le clerc déposé de l'état clérical est privé 5 XXVII,2, 0,1453| un mariage prohibé sera déposé.~ ~3 Le religieux qui a 6 XXVII,2, 0,1461| ordination sacrée, sera déposé ; celui qui de manière simoniaque


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