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5 communs

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IntraText - Concordances

collégialement

  Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 III,2, 0,50 | Collège des Evêques exercera collégialement sa charge à l'égard de l' 2 XXI,0, 4,990 | plusieurs ont été délégués collégialement pour traiter une affaire, 3 XXIV,1, 0,1085| collégial doit procéder collégialement et rendre ses décisions 4 XXIV,1, 0,1085| Si la cause a été jugée collégialement au premier degré de jugement, 5 XXIV,1, 0,1085| appel elle doit être jugée collégialement et pas par un nombre inférieur


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