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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

cas

    Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 II,1, 0,35 | Siège Apostolique dans des cas spéciaux de personnes, de 2 II,1, 0,37 | même de l'Eglise latine, le cas échéant, où le baptême a 3 IV,2, 0,78 | quelqu'un pour l'ensemble des cas.~ ~2 Le pouvoir du Patriarche 4 IV,2, 0,81 | concernent, à moins que dans un cas le Siège Apostolique n'y 5 IV,2, 0,86 | disposition expresse dans un cas spécial.~ ~3 L'ordination 6 IV,2, 0,95 | souhaité, il déférera le cas au Pontife Romain.~  7 IV,2, 0,100 | seront remplacés dans le cas par les Evêques de la curie 8 IV,3, 0,111 | garder le secret dans les cas déterminés par le droit.~ ~ 9 IV,4, 0,118 | personnes; dans tous les autres cas si au moins l'un des membres 10 IV,4, 0,123 | patriarcale aidé, si le cas l'exige, par un vice-chancelier 11 IV,5, 0,132 | autre Evêque ou même en cas d'extrême nécessité un prêtre.~ ~ 12 VI,1, 0,157 | quelqu'un pour l'ensemble des cas.~ ~2 Le pouvoir du Métropolite 13 VI,1, 0,159 | Administrateur de l'éparchie dans le cas prévu par le can. 221 n. 14 VI,1, 0,167 | aussi les porter dans les cas où le droit commun s'en 15 VI,1, 0,168 | Hiérarques établira pour chaque cas une liste d'au moins trois 16 VII,1, 0,177 | 1 ; dans tous les autres cas, l'érection, la modification 17 VII,1, 1,182 | Synode en y ajoutant, si le cas l'exige, ses propres informations.~ ~ 18 VII,1, 1,182 | explicitement ; dans ce cas, le nom du candidat doit 19 VII,1, 1,186 | Evêques par lettres ; dans ce cas, pour agir validement le 20 VII,1, 2,204 | Romain ; dans tous les autres cas, c'est au Métropolite de 21 VII,1, 2,205 | maisons seulement dans les cas prévus expressément par 22 VII,1, 2,210 | patriarcale ; dans tous les autres cas, la renonciation doit être 23 VII,1, 2,211 | moins que dans certains cas en raison de circonstances 24 VII,1, 4,221 | 220 , dans tous les autres cas de vacance du siège éparchial, 25 VII,1, 4,223 | 223~En cas de transfert à un autre 26 VII,1, 4,231 | consulteurs éparchiaux ; dans ce cas, il n'est pas nécessaire 27 VII,1, 4,232 | 231 , Par. 1 et 2~ ~3 En cas d'extinction, d'une manière 28 VII,1, 4,232 | permanent; dans tous les autres cas, l'économe est élu par le 29 VII,1, 4,233 | office ; dans tous les autres cas, il informera le Siège Apostolique 30 VII,2, 1,238 | prêtre, qui le remplacera en cas d'empêchement ;~7). les 31 VII,2, 2,260 | ouvertes, si ce n'est en cas de vraie nécessité, par 32 VII,2, 2,263 | le droit commun dans des cas spécialement mentionnés 33 VII,2, 3,269 | doit le consulter dans les cas indiqués par le droit commun ; 34 VII,2, 3,269 | consentement que dans les cas déterminés expressément 35 VII,2, 3,269 | être tenu, même dans ces cas, que de consulter le conseil 36 VII,2, 5,278 | veillera aussi à ce que, en cas de maladie ou de décès, 37 VII,3, 0,284 | qu'il ne s'agisse d'un cas spécial, pour lequel alors 38 VII,3, 0,302 | ministère paroissial et, si le cas l'exige, le suppléer.~ ~ 39 VII,3, 0,302 | autres prêtres dans des cas individuels.~ ~3 Le vicaire 40 VII,4, 0,306 | curé n'y consente ou, le cas échéant, lui en donne délégation 41 VIII,0, 0,314 | Evêque ; dans tous les autres cas, la nomination de l'Exarque 42 X,1, 0,330 | Eglise : dans tous les autres cas il appartient à l'Evêque 43 X,1, 1,337 | aussi la compétence, si le cas l'exige, de les modifier ; 44 X,1, 1,338 | aura un recteur et, si le cas l'exige, un économe ainsi 45 X,1, 2,345 | peut-être a manqué dans des cas particuliers à la formation 46 X,1, 2,346 | de droit propre ; en tous cas, on conseillera la retraite 47 X,1, 2,356 | Evêque éparchial ou, le cas échéant, au Supérieur majeur ; 48 X,2, 0,363 | 2). dans tous les autres cas, l'Administrateur d'une 49 X,3, 0,385 | Evêque éparchial ou, le cas échéant, le Supérieur majeur.~  50 X,4, 0,396 | 396~En dehors des cas dans lesquels l'invalidité 51 X,4, 0,397 | obligation ; dans tous les autres cas, la question sera déférée 52 XII,1, 0,414 | de donner dans chaque cas et occasionnellement les 53 XII,1, 0,417 | obligé de déférer aussitôt le cas à l'autorité à laquelle 54 XII,1, 0,420 | eux-mêmes ou par d'autres en cas d'empêchement légitime.~ ~ 55 XII,1, 0,422 | de leur office; dans les cas prescrits par le droit, 56 XII,1, 0,428 | ordination diaconale ou, au cas d'un clerc déjà inscrit 57 XII,1, 0,431 | lui-même~3). dans les deux cas, il doit disposer, selon 58 XII,1, 1,435 | ou, dans tous les autres cas, après avoir consulté le 59 XII,1, 1,438 | Apostolique, restant en tout cas sauve la volonté des donateurs.~  60 XII,1, 1,439 | 3 Dans tous les autres cas de création de confédération, 61 XII,1, 1,450 | profession temporaire ; dans ce cas, l'âge de dix-sept ans suffit ;~ 62 XII,1, 1,480 | ou, dans tous les autres cas, sans le consentement du 63 XII,1, 1,494 | cinq ans ; dans le premier cas, le moine est de plein droit 64 XII,1, 1,494 | éparchie, dans le second cas au bout de cinq ans, à moins 65 XII,1, 1,496 | pontifical, de concéder dans ce cas l'indult de quitter le monastère 66 XII,1, 1,497 | civilement.~ ~2 Dans ces cas, le Supérieur d'un monastère 67 XII,1, 1,498 | monastère de droit propre, si le cas l'exige, veillera à ce que 68 XII,1, 2,508 | Chapitre général ou, en cas de nécessité urgente, au 69 XII,1, 2,509 | ou, dans tous les autres cas le consentement du Siège 70 XII,1, 2,522 | siège du noviciat ; dans des cas particuliers et par mode 71 XII,1, 2,537 | être certain dans chaque cas par un document authentique 72 XII,1, 2,539 | statuts ; dans tous les autres cas, par le Hiérarque du lieu 73 XII,1, 2,544 | 3 Dans tous les autres cas, le membre ne peut passer 74 XII,2, 0,560 | ordination diaconale ou, dans le cas d'un clerc déjà inscrit 75 XIII,0, 0,577 | son territoire et, si le cas l'exige, d'informer l'autorité 76 XV,2, 1,610 | interdise expressément dans un cas particulier.~ ~2 Les prêtres 77 XV,3, 1,638 | et restant sauve, en tout cas, l'autonomie des instituts 78 XVI,0, 0,671 | Eglises orientales.~ ~4 En cas de danger de mort ou, au 79 XVI,0, 0,671 | Conseil des Hiérarques, en cas d'une autre nécessité grave, 80 XVI,0, 0,671 | dûment disposés.~ ~5 Pour les cas dont il s'agit aux Par. 81 XVI,1, 0,676 | 676~En cas de nécessité urgente, il 82 XVI,1, 0,677 | pour un cause grave.~ ~2 En cas de nécessité, le baptême 83 XVI,1, 0,687 | 687~1 En dehors du cas de nécessité, le baptême 84 XVI,1, 0,689 | témoins; dans tous les autres cas sera inscrit le nom du baptisé 85 XVI,2, 0,695 | avec le baptême, sauf le cas d'une véritable nécessité, 86 XVI,3, 0,711 | sacrement de pénitence ; en ce cas, il doit faire un acte de 87 XVI,4, 0,720 | mode de confession, auquel cas la réconciliation peut être 88 XVI,4, 0,720 | prescriptions générales, les cas de telle nécessité.~  89 XVI,4, 0,721 | exigences et, de plus, même en cas de danger de mort, ils seront 90 XVI,4, 0,722 | oppose expressément dans un cas particulier.~ ~3 Pour agir 91 XVI,4, 0,722 | oppose expressément dans un cas particulier ; ils exercent 92 XVI,4, 0,726 | a révoquée.~ ~3 Outre le cas de la révocation, la faculté 93 XVI,4, 0,727 | 727~Dans certains cas, en vue de pourvoir au salut 94 XVI,4, 0,735 | soient commodes.~ ~2 En cas d'urgente nécessité, tout 95 XVI,4, 0,735 | sacrement de pénitence et, en cas de danger de mort, même 96 XVI,5, 0,739 | ce sacrement et même, en cas de nécessité, il doit l' 97 XVI,5, 0,742 | liturgiques ; cependant, en cas de nécessité, une seule 98 XVI,6, 1,746 | par trois Evêques, sauf en cas de nécessité extrême.~ ~ 99 XVI,6, 2,767 | sacrés, à l'exception des cas suivants :~1). si le fait, 100 XVI,6, 2,767 | tout confesseur dans les cas occultes plus urgents, dans 101 XVI,7, 1,785 | la foi du serment si le cas l'exige, qu'ils sont baptisés 102 XVI,7, 1,789 | prêtre, en plus des autres cas fixés par le droit, ne bénira 103 XVI,7, 1,789 | non catholique ; dans ce cas, le Hiérarque du lieu n' 104 XVI,7, 2,794 | Hiérarque du lieu peut, dans un cas particulier, interdire le 105 XVI,7, 2,794 | interdiction ; dans tous les autres cas, seulement le Siège Apostolique 106 XVI,7, 2,796 | 796~1 En cas de danger de mort imminente, 107 XVI,7, 2,796 | circonstances et seulement dans les cas où il n'est possible d'atteindre 108 XVI,7, 2,797 | du lieu et, pourvu que le cas soit occulte, tous ceux 109 XVI,7, 6,832 | mois.~ ~2 Dans les deux cas, si un autre prêtre est 110 XVI,7, 6,832 | témoins ; dans ces mêmes cas, même un prêtre non catholique 111 XVI,7, 6,836 | 836~En dehors du cas de nécessité, on observera 112 XVI,7, 6,837 | dispose autrement ; dans ce cas, il faut prévoir aussi les 113 XVI,7, 6,841 | mariage, la dispense, le cas échéant, de la forme de 114 XVI,7, 7,852 | la convalidation radicale cas par cas, si l'invalidité 115 XVI,7, 7,852 | convalidation radicale cas par cas, si l'invalidité du mariage 116 XVI,7, 7,852 | eux-mêmes dispenser, et dans les cas prescrits par le droit si 117 XVI,7, 7,852 | 814 ; dans tous les autres cas et s'il s'agit d'un empêchement 118 XVI,7, 8,856 | observée.~ ~3 Dans les deux cas, il faut que soient légitimement 119 XVI,7, 8,857 | une juste cause ; dans ce cas, on doit faire auparavant 120 XVI,7, 8,859 | non baptisés.~ ~2 Dans ce cas, le mariage doit être célébré 121 XVI,7, 8,861 | 861~En cas de doute, le privilège de 122 XVI,7, 8,864 | lieux.~ ~3 Dans tous les cas, la cause de séparation 123 XVI,7, 8,866 | vie conjugale ; dans ce cas, il renonce au droit de 124 XVI,8, 5,895 | Eglise seulement dans les cas fixés par le droit; autrement 125 XIX,1, 2,922 | personne juridique et qui, en cas d'extinction de la personne 126 XIX,1, 2,926 | statuer à leur égard en cas d'extinction ; cette autorité 127 XIX,1, 2,926 | être faite, et selon les cas, doit être faite par l'autorité 128 XIX,1, 2,927 | dans les statuts pour le cas de la suppression.~  129 XIX,1, 2,928 | 928~Restant saufs les cas indiqués par le droit commun :~ 130 XIX,1, 2,928 | 3). dans tous les autres cas, celui qui a érigé des personnes 131 XIX,2, 0,934 | convoqué selon le [?] pour les cas déterminés par le même droit, 132 XX,1, 1,956 | clercs ou religieux, dans ces cas sera considéré comme élu 133 XX,2, 0,965 | perd, en plus des autres cas prescrits par le droit, 134 XX,2, 2,973 | 973~1 En cas de transfert, le premier 135 XXI,0, 4,980 | droit en décide pour des cas déterminés.~  136 XXI,0, 4,988 | particulier ou pour un ensemble de cas, à moins d'une autre disposition 137 XXI,0, 4,988 | particulier ou pour un ensemble de cas, à moins que le délégué 138 XXI,0, 4,988 | délégué pour un ensemble de cas, ne peut être subdélégué 139 XXI,0, 4,988 | peut être subdélégué que cas par cas ; mais s'il a été 140 XXI,0, 4,988 | être subdélégué que cas par cas ; mais s'il a été délégué 141 XXI,0, 4,989 | délégué pour un ensemble de cas sont d'interprétation large, 142 XXI,0, 4,992 | épuisement du nombre des cas pour lesquels il a été conféré ; 143 XXI,0, 4,992 | expirée ou le nombre de cas est épuisé, est valide.~  144 XXI,0, 4,994 | 994~En cas d'erreur commune de fait 145 XXI,0, 4,994 | fait ou de droit, comme en cas de doute positif et probable 146 XXII,0, 4,1000 | 1000~1 Dans tous les cas où le recours suspend l' 147 XXII,0, 4,1000 | effet.~ ~2 Dans les autres cas, à moins que dans les dix 148 XXII,0, 4,1001 | jours court :~1). Dans le cas où la demande de révocation 149 XXII,0, 4,1001 | 2). Dans tous les autres cas, du jour auquel le décret 150 XXIII,2, 0,1027 | subisse pas de dommage, au cas que les administrateurs 151 XXIII,3, 0,1035 | des experts ;~3). dans les cas fixés par le droit, le consentement 152 XXIII,3, 0,1036 | Evêque éparchial qui, dans le cas, a besoin du consentement 153 XXIII,3, 0,1036 | 4 Dans tous les autres cas, le consentement du Siège 154 XXIII,4, 0,1054 | 3 Dans tous les autres cas, on doit recourir pour cette 155 XXIV,1, 0,1059 | Pontife Romain, sauf le cas d'appel, ne suspend pas 156 XXIV,1, 0,1062 | Evêque ; de même, dans le cas d'une récusation, le Patriarche 157 XXIV,1, 0,1067 | patriarcale ; dans tous les autres cas, il peut être érigé par 158 XXIV,1, 0,1067 | Eglise patriarcale, si le cas l'exige, ce tribunal sera 159 XXIV,1, 0,1067 | mais dans tous les autres cas, il se fait au tribunal 160 XXIV,1, 0,1084 | épiscopale ; dans tous les autres cas, on recourra au Siège Apostolique.~  161 XXIV,1, 0,1085 | juge unique, excepté le cas dont il s'agit au can. 1084 162 XXIV,2, 1,1087 | juges, parmi lesquels, en cas de nécessité, un peut être 163 XXIV,2, 1,1087 | collège; dans tous les autres cas, on recourra en cette matière 164 XXIV,3, 0,1116 | sentence ecclésiastique au cas où elle lui serait contraire 165 XXIV,4, 0,1119 | traiter lui-même.~ ~2 Dans le cas d'exception d'incompétence 166 XXIV,7, 0,1136 | juge ; dans tous les autres cas, ils doivent agir et répondre 167 XXIV,7, 0,1138 | litiscontestation.~ ~3 En cas de défaut ou de négligence 168 XXIV,8, 0,1142 | mandat, fournissant, si le cas l'exige, une garantie convenable ; 169 XXIV,9, 0,1163 | inutilement écoulé ou en cas de rejet de la demande, 170 XXIV,10, 2,1182 | sentence à ce remède ; dans ce cas, l'appel doit être interjeté 171 XXIV,10, 2,1184 | être faite dans les mêmes cas dans lesquels est admise 172 XXV,1, 1,1186 | Cependant, dans les deux cas, le juge ordonnera que le 173 XXV,1, 5,1213 | 1213~Dans les cas où le bien public est en 174 XXV,1, 5,1213 | chose ; dans les autres cas, il peut le faire selon 175 XXV,1, 5,1247 | et de comptes ; dans ce cas, ils peuvent consulter les 176 XXV,1, 5,1256 | proposition, ou bien, le cas échéant, de prendre en compte 177 XXV,1, 5,1259 | signé par chacun ; dans ce cas, les divergences d'opinions, 178 XXV,1, 8,1291 | faveur du droit, auquel cas il faut prononcer en faveur 179 XXV,1, 8,1292 | autres peut exiger qu'en cas d'appel les conclusions 180 XXV,1, 9,1303 | partiellement.~ ~2 Dans ces cas, la plainte en nullité peut 181 XXV,1, 9,1304 | 1273 Par. 2.~ ~2 Dans ces cas, la plainte en nullité peut 182 XXV,1, 0,1327 | la sentence ; si, dans le cas prévu au can. 1326 Par. 183 XXV,1, 0,1332 | 1332~1 Dans n'importe quel cas, l'opposant doit prouver 184 XXV,1, 2,1337 | jugée, en assurant, si le cas l'exige, les cautions convenables, 185 XXVI,1, 1,1363 | nullité du mariage dans le cas est certaine, mais elle 186 XXVI,1, 1,1374 | ordinaire du droit ; dans ce cas, il la renvoie au tribunal 187 XXVI,1, 3,1383 | suffisante.~ ~3 Dans les cas incertains et compliqués, 188 XXVI,3, 1,1395 | pension, suivant que le cas l'exige et les circonstances 189 XXVI,3, 2,1400 | 1400~ - Dans le cas de transfert, on observera 190 XXVII,1, 0,1402 | coercitif du juge dans les cas prévus par le droit ; la 191 XXVII,1, 0,1404 | personne à une personne ou d'un cas à un cas, même s'il y a 192 XXVII,1, 0,1404 | personne ou d'un cas à un cas, même s'il y a une raison 193 XXVII,1, 0,1406 | loi non pénale dans des cas particuliers, est équiparée 194 XXVII,1, 0,1410 | une déposition ; dans ce cas, le Hiérarque veillera à 195 XXVII,1, 0,1413 | estiment qu'autrement, dans des cas spéciaux, il peut être mieux 196 XXVII,1, 0,1428 | 1428~Si la gravité du cas le requiert et surtout s' 197 XXVII,1, 0,1429 | ou patriarcal et dans ce cas il faut le consentement 198 XXVII,1, 0,1431 | la même peine et, si le cas l'exige, sa durée.~  199 XXVII,2, 0,1436 | déposition.~ ~2 En dehors de ces cas, celui qui soutient une 200 XXVII,2, 0,1445 | rémission, dans le dernier cas, est réservée au Pontife 201 XXVII,2, 0,1464 | 1 Celui qui, en plus des cas déjà prévus par le droit, 202 XXVIII,1, 1,1469| doit être engagée et, en cas de décision affirmative, 203 XXIX,1, 0,1489 | Sedis" à moins que dans des cas particuliers un autre mode 204 XXIX,3, 0,1510 | décrets par lesquels pour un cas particulier une décision 205 XXIX,3, 0,1512 | doit pas être étendu à des cas autres que ceux qui sont 206 XXIX,3, 0,1512 | dispenser concédé pour un cas précis, est soumis a l'interprétation 207 XXIX,3, 2,1524 | été déterminée ; dans ces cas, cependant, il est permis 208 XXIX,3, 3,1532 | épuisement du nombre des cas pour lesquels il a été accordé ;~ 209 XXIX,3, 3,1536 | purement ecclésiastique dans un cas particulier, peut être accordée 210 XXIX,3, 3,1536 | tenu des circonstances du cas et de l'importance de la 211 XXIX,3, 3,1538 | peut dispenser, dans un cas particulier, aussi bien 212 XXIX,3, 3,1538 | tout Hiérarque peut dans un cas particulier dispenser les


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