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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

personne

    Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 I,0, 0,20 | acquérir la maturité de la personne humaine et en même temps 2 I,0, 0,23 | 23~Il n'est permis à personne de porter atteinte d'une 3 II,1, 0,31 | 31~Personne n'osera induire d'aucune 4 IV,1, 0,66 | Synode.~ ~3 Il n'est permis à personne de s'immiscer dans l'élection 5 IV,2, 0,90 | lui-même un lieu ou une personne juridique, ne relevant pas 6 IV,2, 0,90 | ce même lieu ou à cette personne juridique en tout ce qui 7 IV,4, 0,116 | affaire qui touche soit la personne d'un Evêque membre du même 8 IV,4, 0,122 | pour la validité, de toute personne en lien de consanguinité 9 VI,1, 0,165 | commencé, il n'est permis à personne de ceux qui doivent assister 10 VII,2, 2,257 | chancelier en auront la clé; personne ne peut y entrer sans avoir 11 VII,2, 2,257 | concernent l'état de leur propre personne.~  12 VII,3, 0,280 | érigée est de plein droit personne juridique.~  13 VII,3, 0,281 | Evêque éparchial.~ ~2 Une personne juridique ne peut pas être 14 VII,3, 0,297 | toutes les circonstances de personne et de lieu, décidera de 15 VII,4, 0,308 | supérieure, il n'est permis à personne de célébrer dans l'église 16 X,1, 1,335 | érigé est de plein droit une personne juridique.~ ~2 Dans toutes 17 XII,1, 0,420 | légitimement ; il n'est permis à personne, de quelque manière que 18 XII,1, 1,451 | 451~Personne ne peut être licitement 19 XII,1, 2,517 | 450 , 452 et 454 .~ ~2 Personne ne peut être licitement 20 XII,1, 2,524 | sorte qu'il n'est permis à personne de s'y immiscer sous quelque 21 XII,1, 2,527 | par ce même Supérieur en personne ou par un autre ;~3). que 22 XIII,0, 0,578 | association.~ ~2 La même personne peut être inscrite à plusieurs 23 XIII,0, 0,581 | 581~Personne légitimement inscrit ne 24 XIV,0, 0,586 | religieuse de manière que personne ne soit détourné de l'Eglise 25 XV,1, 0,595 | exigent la dignité de la personne humaine et ses droits fondamentaux 26 XV,2, 1,616 | concernant la dignité de la personne humaine et ses droits fondamentaux, 27 XV,2, 2,617 | en jour plus étroite à sa Personne.~  28 XV,3, 0,629 | formation intégrale de la personne humaine, de sorte que, par 29 XVI,1, 0,675 | baptême réellement reçu une personne devient capable de recevoir 30 XVI,1, 0,677 | particulier, au curé propre de la personne à baptiser ou à un autre 31 XVI,1, 0,677 | la mère, si aucune autre personne qui connaisse la manière 32 XVI,1, 0,678 | autrui, il n'est permis à personne d'administrer le baptême 33 XVI,1, 0,678 | laquelle doit être inscrite la personne à baptiser.~ ~2 Dans les 34 XVI,1, 0,682 | 682~1 Pour qu'une personne sortie de l'enfance puisse 35 XVI,1, 0,682 | repentir de ses péchés.~ ~2 Une personne sortie de l'enfance qui 36 XVI,1, 0,683 | droit propre à laquelle la personne à baptiser doit être inscrite 37 XVI,1, 0,684 | tradition des Eglises, la personne à baptiser aura au moins 38 XVI,1, 0,684 | charge reçue, d'assister la personne à baptiser qui est sortie 39 XVI,1, 0,691 | cela ne porte préjudice à personne, il suffit de la déclaration 40 XVI,3, 0,698 | du prêtre agissant en la personne du Christ sur l'offrande 41 XVI,4, 0,729 | sortir de sa maison, ou une personne fiancée en vue de la célébration 42 XVI,7, 1,789 | civil ;~3). le mariage de la personne qui est tenue par des obligations 43 XVI,7, 1,789 | parents ;~5). le mariage d'une personne à qui une sentence ecclésiastique 44 XVI,7, 1,789 | conditions ;~6). le mariage de la personne qui a rejeté publiquement 45 XVI,7, 2,790 | empêchement dirimant rend la personne incapable de célébrer validement 46 XVI,7, 3,802 | invalidement mariage la personne qui est tenue par le lien 47 XVI,7, 3,803 | 803~1 Le mariage avec une personne non baptisée ne peut être 48 XVI,7, 3,805 | invalidement mariage la personne qui a émis le voeu public 49 XVI,7, 3,806 | célébré validement avec une personne enlevée ou au moins détenue 50 XVI,7, 3,807 | célébrer le mariage avec une personne déterminée, a donné la mort 51 XVI,7, 3,807 | mort au conjoint de cette personne ou à son propre conjoint, 52 XVI,7, 5,820 | 820~1 L'erreur sur la personne rend le mariage invalide.~ ~ 53 XVI,7, 5,820 | erreur sur une qualité de la personne, même si elle est cause 54 XVI,7, 5,821 | 821~La personne qui célèbre un mariage, 55 XVI,7, 5,825 | pour s'en libérer, une personne est contrainte à choisir 56 XVI,8, 5,890 | oblige par lui-même que la personne qui l'émet.~  57 XVIII,0, 5,908 | défense de la dignité de la personne humaine et de ses droits 58 XIX,1, 1,909 | 909~1 La personne, qui a dix-huit ans accomplis, 59 XIX,1, 1,910 | 910~1 La personne majeure a le plein exercice 60 XIX,1, 1,910 | exercice de ses droits.~ ~2 La personne mineure est soumise à la 61 XIX,1, 1,911 | 911~Une personne est dite étranger, dans 62 XIX,1, 2,922 | 922~1 Toute personne juridique érigée par une 63 XIX,1, 2,922 | compétente pour ériger la même personne juridique.~ ~2 Restant sauf 64 XIX,1, 2,922 | la fin spécifique de la personne juridique ;~2). la nature 65 XIX,1, 2,922 | juridique ;~2). la nature de la personne juridique ;~3). de la compétence 66 XIX,1, 2,922 | relève l'administration de la personne juridique et comment elle 67 XIX,1, 2,922 | 4). qui représente la personne juridique au for ecclésiastique 68 XIX,1, 2,922 | disposer des biens de la personne juridique et qui, en cas 69 XIX,1, 2,922 | en cas d'extinction de la personne juridique, est chargé d' 70 XIX,1, 2,922 | approbation des statuts, la personne juridique ne peut agir validement.~  71 XIX,1, 2,923 | personnes ne peut être érigé en personne juridique s'il ne comprend 72 XIX,1, 2,925 | qu'un seul membre de la personne juridique et que cependant 73 XIX,1, 2,925 | tous les droits de cette personne juridique revient à ce membre.~  74 XIX,1, 2,926 | biens et les droits de la personne juridique, qui n'a pas de 75 XIX,1, 2,926 | inscription des membres de cette personne juridique, restant sauves 76 XIX,1, 2,926 | le soin immédiat de cette personne ; la même chose sera observée, 77 XIX,1, 2,927 | 927~1 La personne juridique, par sa nature, 78 XIX,1, 2,927 | durée de cent ans.~ ~2 Une personne juridique ne peut être supprimée 79 XIX,1, 2,928 | Patriarche peut supprimer toute personne juridique, à l'exception 80 XIX,1, 2,929 | 929~Si le territoire d'une personne juridique est divisé de 81 XIX,1, 2,929 | territoire est unie à une autre personne juridique ou que pour la 82 XIX,1, 2,929 | démembrée est érigée une personne juridique distincte, l'autorité 83 XIX,1, 2,929 | statuts qui régissent la personne juridique.~  84 XIX,1, 2,930 | 930~Si une personne juridique s'éteint, ses 85 XIX,1, 2,930 | ses biens reviennent à la personne juridique immédiatement 86 XIX,1, 2,930 | statuts, qui régissaient la personne juridique éteinte.~ ~ 87 XIX,2, 0,931 | qu'il soit posé par une personne capable et compétente et 88 XIX,2, 0,932 | acte juridique posé par une personne sous l'influence d'une violence 89 XX,1, 0,942 | 942~Ne seront conférés à personne deux ou plusieurs offices 90 XX,1, 0,942 | remplis ensemble par la même personne, à moins d'une véritable 91 XX,1, 0,945 | fait, aucun pouvoir sur la personne de l'attributaire, mais 92 XX,1, 1,950 | 950~Même si une personne a le droit à plusieurs titres 93 XX,1, 1,951 | 951~Aucune personne étrangère au groupe ne peut 94 XX,1, 1,953 | à émettre un suffrage la personne :~1). qui est incapable 95 XX,1, 1,954 | dol à élire une certaine personne ou plusieurs séparément ;~ 96 XX,1, 1,955 | exactement relatés par la personne qui remplit la charge de 97 XX,1, 1,957 | autre mode légitime, à la personne élue.~ ~2 Dans le délai 98 XX,1, 1,957 | réception de la notification, la personne élue doit manifester au 99 XX,1, 1,957 | est sans effet.~ ~3 Si la personne élue n'accepte pas, elle 100 XX,1, 1,958 | 958~La personne élue, par l'acceptation 101 XX,1, 1,959 | besoin d'être confirmée, la personne élue doit, dans un délai 102 XX,1, 1,959 | il n'est pas permis à la personne élue de s'immiscer dans 103 XX,1, 1,960 | confirmation, si elle trouve la personne élue idoine et que l'élection 104 XX,1, 1,960 | reçue la confirmation, la personne élue obtient l'office de 105 XX,1, 2,961 | obstacle à l'élection de la personne qu'ils estiment la plus 106 XX,1, 2,963 | confère aucun droit à la personne postulée, et l'autorité 107 XX,1, 2,964 | sera aussitôt notifiée à la personne postulée, et on observera 108 XX,2, 0,965 | émérite peut être conféré à la personne qui perd son office en raison 109 XX,2, 1,970 | renonciation a été notifiée à la personne qui renonce ; cependant, 110 XX,2, 1,970 | dans les trois mois à la personne qui renonce, la renonciation 111 XX,2, 1,970 | peut être révoquée par la personne qui l'a faite seulement 112 XX,2, 2,973 | autorité compétente.~ ~2 La personne transférée perçoit la rémunération 113 XXI,0, 4,981 | celui qui est accordé à la personne elle-même sans médiation 114 XXI,0, 4,982 | raison des qualités de la personne, ne disparaît pas à l'expiration 115 XXII,0, 4,998 | souhaitable que, si une personne s'estime lésée par un décret, 116 XXII,0, 4,1002 | a pas été fait et que la personne qui fait recours demande 117 XXII,0, 4,1003 | adaptations nécessaires; la personne qui fait recours a toujours 118 XXII,0, 4,1003 | désigné d'office, si la personne qui fait recours n'en a 119 XXII,0, 4,1003 | peut toujours ordonner à la personne qui fait recours de comparaître 120 XXII,0, 4,1003 | recours de comparaître en personne pour être interrogée.~  121 XXIII,0, 4,1008 | Romain, appartient à cette personne juridique qui a légitimement 122 XXIII,0, 4,1009 | 1009~1 Toute personne juridique est sujet capable 123 XXIII,1, 0,1012 | proportionnelles aux revenus de chaque personne ; mais aucune contribution 124 XXIII,1, 0,1016 | administrateurs de toute personne juridique sont présumées 125 XXIII,1, 0,1016 | sont présumées données à la personne juridique elle-même.~ ~3 126 XXIII,1, 0,1018 | elles appartiennent à une personne juridique ecclésiastique, 127 XXIII,1, 0,1018 | acquises que par une autre personne juridique ecclésiastique.~  128 XXIII,1, 0,1019 | appartiennent à une autre personne juridique, le sont par trente 129 XXIII,1, 0,1020 | soient inscrits au nom de la personne juridique à laquelle ils 130 XXIII,1, 0,1020 | soient inscrits au nom d'une personne juridique, toute autorité 131 XXIII,1, 0,1020 | légitimement possédés par une personne juridique dont l'acquisition 132 XXIII,2, 0,1023 | biens ecclésiastiques d'une personne juridique revient à celui 133 XXIII,2, 0,1024 | autorité, à laquelle la personne juridique est soumise de 134 XXIII,2, 0,1024 | conseil compétent.~ ~3 La personne juridique n'est pas tenue 135 XXIII,2, 0,1026 | conservé aux archives de la personne juridique à laquelle ils 136 XXIII,2, 0,1026 | patrimoine stable de cette même personne juridique.~  137 XXIII,2, 0,1028 | fins de l'Eglise ou de la personne juridique, avec le consentement 138 XXIII,2, 0,1028 | établissent les droits de la personne juridique sur les biens 139 XXIII,2, 0,1032 | au for civil au nom de la personne juridique, sinon avec la 140 XXIII,3, 0,1035 | patrimoine stable d'une personne juridique, il est requis :~ 141 XXIII,3, 0,1036 | il s'agit des biens d'une personne juridique soumise au même 142 XXIII,3, 0,1036 | il s'agit des biens d'une personne juridique non soumise à 143 XXIII,3, 0,1036 | il s'agit des biens d'une personne juridique soumise à l'Evêque 144 XXIII,3, 0,1036 | il s'agit des biens d'une personne juridique non soumise à 145 XXIII,3, 0,1038 | l'état économique de la personne juridique dont on propose 146 XXIII,3, 0,1042 | situation patrimoniale de la personne juridique peut empirer.~ ~ ~ 147 XXIII,4, 0,1046 | 1046~1 La personne qui a reçu fiduciairement 148 XXIII,4, 0,1047 | temporelle et érigés en personne juridique par l'autorité 149 XXIII,4, 0,1047 | façon que ce soit à une personne juridique avec la charge, 150 XXIII,4, 0,1047 | ils ont été confiés à une personne juridique soumise à l'Evêque 151 XXIII,4, 0,1047 | ils reviennent à la même personne juridique.~  152 XXIII,4, 0,1048 | acceptée validement par une personne juridique, le consentement 153 XXIII,4, 0,1048 | assuré légitimement que la personne juridique peut s'acquitter 154 XXIII,4, 0,1050 | dans les archives de la personne juridique.~  155 XXIII,4, 0,1052 | éparchie, pourvu qu'il n'y ait personne qui soit obligé et puisse 156 XXIV,1, 0,1058 | Pontife Romain n'est jugé par personne.~  157 XXIV,1, 0,1066 | des biens temporels d'une personne juridique représentée par 158 XXIV,1, 0,1069 | bien entre un membre ou une personne juridique d'un institut 159 XXIV,1, 0,1069 | consacrée et toute autre personne physique ou juridique, c' 160 XXIV,1, 0,1074 | 1074~Toute personne peut être assignée devant 161 XXIV,1, 0,1079 | can. 1075 Par. 2, de la personne dont l'héritage ou le legs 162 XXIV,2, 2,1100 | 1100~1 La même personne peut remplir l'office de 163 XXIV,3, 0,1105 | 1105~La personne qui est intervenue dans 164 XXIV,6, 0,1130 | 1130~Si une personne à interroger utilise une 165 XXIV,7, 0,1134 | 1134~Toute personne, baptisée ou non, peut agir 166 XXIV,7, 0,1135 | tenus d'être présents en personne au procès quand le droit 167 XXIV,9, 0,1163 | pourvu à la subsistance d'une personne, le juge, après avoir entendu 168 XXIV,10, 2,1174 | des parties ou une autre personne néglige de désigner l'arbitre, 169 XXV,1, 5,1209 | les faire entendre par une personne désignée par le juge ou 170 XXV,1, 5,1221 | ecclésiastiques sont ceux qu'une personne a rédigés en raison de sa 171 XXV,1, 5,1227 | 1227~1 Personne n'est tenu de produire des 172 XXV,1, 5,1230 | 1230~Toute personne peut être témoin à moins 173 XXV,1, 5,1253 | 1). La condition de la personne et son honnêteté ;~2). Si 174 XXV,1, 6,1276 | 1276~1 Une personne qui y a intérêt peut être 175 XXV,1, 6,1276 | droit d'intervenir.~ ~3 La personne qui intervient dans une 176 XXV,1, 7,1281 | acte ne doit être montré à personne, en veillant toutefois à 177 XXV,1, 9,1303 | elle a été rendue par une personne dépourvue de pouvoir de 178 XXV,1, 9,1303 | a agi au nom d'une autre personne sans mandat légitime ;~7). 179 XXV,1, 0,1328 | convenable au profit de la personne qui demande la remise en 180 XXV,1, 1,1335 | des dommages due par la personne, qui non seulement à perdu 181 XXVII,1, 0,1404 | étendre une peine d'une personne à une personne ou d'un cas 182 XXVII,1, 0,1404 | peine d'une personne à une personne ou d'un cas à un cas, même 183 XXVII,1, 0,1423 | tête de laquelle il est ; personne d'autre ne peut validement 184 XXVII,1, 0,1425 | 1425~Si une personne est liée par plusieurs peines, 185 XXVII,2, 0,1451 | 1451~Celui qui a ravi une personne ou la retient injustement, 186 XXVIII,1, 1,1468| lui-même ou par une autre personne idoine prudemment une enquête 187 XXIX,1, 0,1495 | qu'un acte est nul ou une personne est inhabile.~  188 XXIX,3, 0,1512 | restreint les droits de la personne, qui lèse les droits acquis 189 XXIX,3, 2,1522 | des circonstances de la personne ou du lieu, l'exécutant 190 XXIX,3, 2,1524 | raison des qualités de la personne ou que la personne du substitut 191 XXIX,3, 2,1524 | de la personne ou que la personne du substitut n'ait été déterminée ; 192 XXIX,3, 2,1525 | raison des qualités de la personne.~  193 XXIX,3, 3,1527 | clairement autre chose.~ ~2 Une personne est tenue de prouver une 194 XXIX,3, 3,1532 | par l'extinction de la personne à laquelle il a été accordé ;~ 195 XXIX,3, 3,1533 | autorité compétente.~ ~2 Toute personne physique peut renoncer à 196 XXIX,3, 3,1533 | sa seule faveur.~ ~3 Une personne physique ne peut validement 197 XXIX,3, 3,1533 | privilège accordé a une personne juridique ou bien accordé 198 XXIX,3, 3,1533 | lieu ou d'une chose ; et la personne juridique elle-même ne peut


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