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bienheureux 1
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143 cependant
141 biens
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140 laquelle
140 où

Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

biens

    Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 I,0, 0,16 | Eglise l'aide provenant des biens spirituels de l'Eglise, 2 IV,0, 0,62 | lui soient fournis sur les biens de l'Eglise patriarcale 3 IV,2, 0,90 | concerne l'administration des biens temporels et aussi les personnes 4 IV,2, 0,97 | administration de tous les biens ecclésiastiques, restant 5 IV,4, 0,122 | Pour l'administration des biens de l'Eglise patriarcale, 6 IV,4, 0,125 | seront réglées avec les biens que le Patriarche peut utiliser 7 IV,4, 0,125 | utiliser à cette fin; si ces biens sont insuffisants, chaque 8 VII,1, 4,230 | soit être prise sur les biens de l'éparchie.~2). durant 9 VII,1, 4,232 | dévolue l'administration des biens ecclésiastiques qui n'ont 10 VII,2, 2,262 | économiques, d'administrer les biens temporels de l'éparchie, 11 VII,2, 2,262 | éparchie l'administration des biens ecclésiastiques, de pourvoir 12 VII,2, 2,262 | administrer personnellement les biens ecclésiastiques qui n'ont 13 VII,2, 5,278 | conservés ; à ce que les biens ecclésiastiques soient administrés 14 VII,3, 0,299 | ou être dommageable aux biens paroissiaux.~ ~3 A l'expiration 15 VII,4, 0,309 | acquittées ; à ce que les biens ecclésiastiques soient administrés 16 X,3, 0,381 | légitime, de fournir sur les biens spirituels de l'Eglise surtout 17 X,3, 0,385 | le monde les témoins des biens supérieurs et ils destineront 18 X,3, 0,385 | discernement spirituel les biens temporels à un usage juste ; 19 X,3, 0,385 | temporels à un usage juste ; les biens qu'ils acquièrent à l'occasion 20 X,3, 0,385 | après avoir pourvu de ces biens à leur subsistance convenable 21 X,3, 0,385 | porter garant, même sur ses biens personnels, sans avoir consulté 22 XII,1, 0,423 | administrer et d'aliéner les biens temporels.~  23 XII,1, 0,424 | et l'administration des biens en vue de favoriser, d'exprimer 24 XII,1, 0,425 | 425~Les biens temporels des instituts 25 XII,1, 0,431 | acquérir la propriété des biens, il a l'usage, l'usufruit 26 XII,1, 0,431 | et l'administration des biens qui lui adviennent : mais 27 XII,1, 0,431 | le droit de propriété des biens, il recouvre l'usage, l' 28 XII,1, 0,431 | et l'administration des biens qu'il avait ; quant à ceux 29 XII,1, 0,431 | volonté des donateurs, des biens qui ne lui adviennent pas 30 XII,1, 1,438 | Evêque éparchial.~ ~4 Les biens du monastère de droit propre 31 XII,1, 1,438 | Eglise patriarcale ; mais les biens d'un monastère dépendant 32 XII,1, 1,438 | décision concernant le sort des biens d'un monastère de droit 33 XII,1, 1,440 | décision concernant les biens qui appartiennent à la confédération 34 XII,1, 1,447 | Pour l'administration des biens temporels il y aura dans 35 XII,1, 1,460 | renoncer validement à ses biens de n'importe quelle manière 36 XII,1, 1,467 | abandonner à qui il veut tous les biens qu'il possède effectivement, 37 XII,1, 1,468 | 468~1 Tous les biens temporels qui, à n'importe 38 XII,1, 1,488 | membre quitte conservera les biens qui lui ont déjà été acquis 39 XII,1, 2,507 | droit de statuer sur les biens de l'ordre supprimé, restant 40 XII,1, 2,508 | droit de statuer sur les biens d'une province supprimée, 41 XII,1, 2,516 | pour l'administration des biens temporels dans les ordres 42 XII,1, 2,516 | général qui administrera les biens de tout l'ordre ou de toute 43 XII,1, 2,516 | provincial qui administrera les biens de la province et un économe 44 XII,1, 2,525 | l'administration de ses biens, ceux qu'il possède effectivement 45 XII,1, 2,529 | membre la propriété de ses biens, ni la capacité d'acquérir 46 XII,1, 2,529 | capacité d'acquérir d'autres biens ; il n'est cependant pas 47 XII,1, 2,529 | gracieux la propriété de ses biens par acte entre vifs.~ ~3 48 XII,1, 2,529 | partie notable au moins des biens ne soit pas faite en faveur 49 XII,1, 2,534 | permission de céder ses biens, restant sauves les règles 50 XII,1, 2,545 | 4 En ce qui concerne les biens et la dot on observera le [?]~ ~ 51 XII,2, 0,558 | 2 L'administration des biens est régie par les can. 424 , 52 XII,2, 0,558 | société ; tous les autres biens, les membres les retiennent, 53 XII,3, 0,567 | 2 L'administration des biens est régie par les [?]~  54 XIII,0, 0,582 | approuvée administre les biens temporels selon les can. 55 XIX,1, 2,922 | compétent pour disposer des biens de la personne juridique 56 XIX,1, 2,926 | disposition du droit, les biens et les droits de la personne 57 XIX,1, 2,926 | charges qui grèvent les biens et faire en sorte que la 58 XIX,1, 2,929 | juste et équitable aussi les biens communs qui étaient destinés 59 XIX,1, 2,930 | juridique s'éteint, ses biens reviennent à la personne 60 XXIII | TITRE XXIII~LES BIENS TEMPORELS DE L'EGLISE ( 61 XXIII,0, 4,1007| des hommes, a besoin de biens temporels et elle en fait 62 XXIII,0, 4,1007| administrer et d'aliéner ces biens temporels qui sont nécessaires 63 XXIII,0, 4,1008| dispensateur de tous les biens temporels de l'Eglise.~ ~ 64 XXIII,0, 4,1008| Le droit de propriété des biens temporels de l'Eglise, sous 65 XXIII,0, 4,1008| légitimement acquis les biens.~  66 XXIII,0, 4,1009| administrer et d'aliéner des biens temporels selon le droit 67 XXIII,0, 4,1009| canonique.~ ~2 Tous les biens temporels qui appartiennent 68 XXIII,0, 4,1009| personnes juridiques sont biens ecclésiastiques.~ ~ 69 XXIII,1 | Chapitre 1 L'Acquisition des Biens Temporels ( 1010-1021 )~  70 XXIII,1, 0,1010| juridiques peuvent acquérir des biens temporels par tout moyen 71 XXIII,1, 0,1019| 1019~Les biens immeubles, les biens meubles 72 XXIII,1, 0,1019| Les biens immeubles, les biens meubles précieux, c'est-à-dire 73 XXIII,1, 0,1020| de veiller à ce que les biens temporels acquis à l'Eglise 74 XXIII,1, 0,1020| civil n'autorise pas que les biens temporels soient inscrits 75 XXIII,1, 0,1020| observées aussi pour les biens temporels légitimement possédés 76 XXIII,1, 0,1021| spéciale pour recueillir les biens ou les offrandes en vue 77 XXIII,2 | Chapitre 2 L'Administration des Biens Ecclésiastiques~( 1022-1033 )~  78 XXIII,2, 0,1022| administration de tous les biens ecclésiastiques qui sont 79 XXIII,2, 0,1022| toute l'administration des biens ecclésiastiques soit dûment 80 XXIII,2, 0,1023| 1023~L'administration des biens ecclésiastiques d'une personne 81 XXIII,2, 0,1024| 1024~1 L'administrateur des biens ecclésiastiques ne peut 82 XXIII,2, 0,1025| office, l'administrateur des biens ecclésiastiques doit :~1). 83 XXIII,2, 0,1025| vérifié par le Hiérarque, des biens ecclésiastiques confiés 84 XXIII,2, 0,1026| exemplaire de l'inventaire des biens ecclésiastiques sera conservé 85 XXIII,2, 0,1027| les administrateurs des biens ecclésiastiques fournissent 86 XXIII,2, 0,1028| 1 Tout administrateur de biens ecclésiastiques est tenu 87 XXIII,2, 0,1028| 1). veiller à ce que les biens ecclésiastiques confiés 88 XXIII,2, 0,1028| temps voulu les revenus des biens et les profits et, une fois 89 XXIII,2, 0,1028| personne juridique sur les biens ecclésiastiques et les conserver 90 XXIII,2, 0,1028| aux administrateurs des biens ecclésiastiques de préparer 91 XXIII,2, 0,1029| 1029~L'administrateur des biens ecclésiastiques ne fera 92 XXIII,2, 0,1029| fera pas de dons sur les biens mobiliers qui n'appartiennent 93 XXIII,2, 0,1030| 1030~L'administrateur des biens ecclésiastiques :~1). dans 94 XXIII,2, 0,1031| réprouvée, l'administrateur des biens ecclésiastiques doit chaque 95 XXIII,2, 0,1031| 2 L'administrateur des biens ecclésiastiques rendra publiquement 96 XXIII,2, 0,1031| publiquement compte des biens temporels, qui sont offerts 97 XXIII,2, 0,1032| 1032~L'administrateur des biens ecclésiastiques n'engagera 98 XXIII,2, 0,1033| 1033~L'administrateur des biens ecclésiastiques qui a abandonné 99 XXIII,3, 0,1035| 1035~1 Pour aliéner les biens ecclésiastiques qui constituent, 100 XXIII,3, 0,1036| 1036~1 Si la valeur des biens ecclésiastiques, dont on 101 XXIII,3, 0,1036| éparchiaux, s'il s'agit des biens de l'éparchie;~2). de l' 102 XXIII,3, 0,1036| éparchiaux, s'il s'agit des biens d'une personne juridique 103 XXIII,3, 0,1036| statuts, s'il s'agit des biens d'une personne juridique 104 XXIII,3, 0,1036| patriarcales, si la valeur des biens dépasse la somme maximale 105 XXIII,3, 0,1036| permanent, s'il s'agit des biens d'une éparchie située dans 106 XXIII,3, 0,1036| permanent, s'il s'agit des biens d'une personne juridique 107 XXIII,3, 0,1036| permanent, s'il s'agit des biens d'une personne juridique 108 XXIII,3, 0,1036| patriarcales, si la valeur des biens dépasse du double la somme 109 XXIII,3, 0,1036| requis, si la valeur des biens dépasse la somme fixée ou 110 XXIII,3, 0,1037| 1037~Pour aliéner des biens temporels de l'Eglise patriarcale 111 XXIII,3, 0,1037| permanent, si la valeur des biens est comprise entre la somme 112 XXIII,3, 0,1037| patriarcale et s'il s'agit des biens de l'Eglise patriarcale ; 113 XXIII,3, 0,1037| mais s'il ne s'agit que des biens de l'éparchie du Patriarche, 114 XXIII,3, 0,1037| permanent, si la valeur des biens dépasse la somme maximale 115 XXIII,3, 0,1037| patriarcale, si la valeur des biens dépasse le double de la 116 XXIII,3, 0,1038| le droit pour aliéner des biens ecclésiastiques ne donneront 117 XXIII,3, 0,1038| on propose d'aliéner les biens temporels, et sur les aliénations 118 XXIII,3, 0,1040| 1040~Si des biens ecclésiastiques ont été 119 XXIII,3, 0,1041| d'importance minime, les biens ecclésiastiques ne peuvent 120 XXIII,4, 0,1043| disposer librement de ses biens en vertu du droit naturel 121 XXIII,4, 0,1043| canonique peut aussi laisser ses biens pour des causes pies soit 122 XXIII,4, 0,1044| donnent ou laissent leurs biens pour des causes pies par 123 XXIII,4, 0,1044| administration et d'utilisation des biens, restant sauf le can. 1045 .~  124 XXIII,4, 0,1046| acte pour cause de mort des biens pour des causes pies doit 125 XXIII,4, 0,1046| et lui indiquer tous ces biens avec les charges dont ils 126 XXIII,4, 0,1046| Hiérarque doit exiger que les biens fiduciaires soient placés 127 XXIII,4, 0,1046| le [?]~ ~3 S'il s'agit de biens fiduciaires confiés à un 128 XXIII,4, 0,1047| autonomes, c'est-à-dire les biens temporels donnés de quelque 129 XXIII,4, 0,1047| s'agit au n. 1.~ ~2 Les biens temporels d'une fondation 130 XXIII,4, 0,1049| les sommes d'argent et les biens meubles assignés à titre 131 XXIII,4, 0,1049| ces sommes ou le prix des biens meubles soient conservés 132 XXIII,4, 0,1054| donnant ou laissant leurs biens pour des causes pies, peuvent 133 XXIV,1, 0,1066 | s'agit des droits ou des biens temporels d'une personne 134 XXIV,7, 0,1136 | juge.~ ~4 Les interdits de biens et les faibles d'esprit 135 XXIV,7, 0,1138 | fois que sont en danger des biens qui pour leur aliénation 136 XXIV,9, 0,1159 | peut même s'étendre aux biens du débiteur qui se trouvent 137 XXIV,10, 1,1165| la question regarde des biens temporels ecclésiastiques, 138 XXIV,10, 1,1165| droit pour l'aliénation des biens ecclésiastiques.~  139 XXV,1, 2,1191 | libre administration des biens sur lesquels porte le litige, 140 XXVII,2, 0,1447| ou l'usage légitime des biens temporels de l'Eglise ou 141 XXVII,2, 0,1449| 1449~Celui qui a aliéné des biens ecclésiastiques sans le


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