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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

personnes

    Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 Prel,0, 0,5 | Apostolique jusqu'à ce jour à des personnes physiques ou juridiques 2 I,0, 0,15 | commune et de la dignité des personnes.~  3 II,1, 0,35 | dans des cas spéciaux de personnes, de communautés ou de régions.~  4 III,1, 0,46 | pontificaux ainsi que par d'autres personnes et diverses institutions 5 III,1, 0,46 | besoins du moment; toutes ces personnes et institutions remplissent 6 III,2, 0,52 | En outre quelques autres personnes non revêtues de la dignité 7 IV,2, 0,90 | biens temporels et aussi les personnes attachées à ce même lieu 8 IV,3, 0,102 | permanent inviter d'autres personnes, spécialement des Hiérarques 9 IV,3, 0,106 | des Evêques et d'autres personnes.~ ~2 Le Synode des Evêques 10 IV,4, 0,114 | curie patriarcale.~ ~2 Les personnes appartenant à la curie patriarcale 11 IV,4, 0,114 | possible, par les mêmes personnes.~  12 IV,4, 0,118 | secrets, s'il s'agit de personnes; dans tous les autres cas 13 IV,4, 0,124 | Patriarche, constituées de personnes nommées par le Patriarche 14 IV,7, 0,143 | procureur à leur place.~ ~3 Des personnes d'une autre Eglise de droit 15 VII,1, 2,205 | de l'Evêque éparchial les personnes, les institutions catholiques, 16 VII,2, 1,238 | autres, sans exclure des personnes appartenant à d'autres Eglises 17 VII,2, 2,243 | les notaires et d'autres personnes, qui sont engagées par l' 18 VII,2, 2,246 | propre ou d'un groupe de personnes donné, le même pouvoir que 19 VII,2, 2,263 | lui-même, et de quelques personnes idoines expertes, autant 20 VII,2, 2,263 | toujours entendu que les personnes élues ou nommées par d'autres 21 VII,2, 2,263 | affaires économiques les personnes apparentées à l'Evêque éparchial 22 VII,2, 4,273 | des diverses catégories de personnes, d'associations et d'autres 23 VII,2, 4,273 | pastoral aussi d'autres personnes, même d'une autre Eglise 24 VII,3, 0,282 | paroissial à remplir, les personnes à engager dans la paroisse, 25 VII,3, 0,283 | des groupes déterminés de personnes, des édifices et des lieux 26 VII,3, 0,285 | écartant toute acception de personnes ; pour juger de cette idonéité, 27 VIII,0, 0,319 | raison des lieux et des personnes selon le jugement de l'autorité 28 X,1, 1,339 | Dans les jugements sur les personnes, il n'est pas permis de 29 X,1, 2,344 | propres familles et les personnes de leur âge les relations 30 X,2, 0,357 | appropriées, aux autres personnes juridiques citées plus haut 31 XII,1, 0,418 | et aussi, à défaut des personnes susmentionnées, ceux qui 32 XII,1, 0,423 | érigées sont de droit des personnes juridiques ; cependant la 33 XII,1, 1,477 | soumises à la clôture des personnes de l'autre sexe, en plus 34 XII,1, 1,486 | qui y sont inscrits et des personnes qui nuit et jour vivent 35 XII,1, 1,486 | monastère ; toutes les autres personnes attachées au monastère sont 36 XII,2, 0,558 | sont de plein droit des personnes juridiques selon le can. 37 XII,3, 0,567 | sont de plein droit des personnes juridiques selon le can. 38 XIII,0, 0,573 | elle par un décret sont des personnes juridiques dans l'Eglise 39 XV,2, 1,611 | aussi inviter à prêcher aux personnes confiées à leur soin tout 40 XV,4, 0,662 | de gouvernement sur ces personnes ou ces lieux.~ ~2 Les membres 41 XV,4, 0,664 | sa prudence, à d'autres personnes en lesquelles il a confiance ; 42 XV,4, 0,664 | écartant toute acception de personnes, ils porteront un jugement 43 XVI,0, 0,668 | nom de l'Eglise par des personnes légitimement députées à 44 XVI,3, 0,712 | 712~Les personnes publiquement indignes doivent 45 XVI,5, 0,739 | autres prêtres à l'égard des personnes dont le soin leur est confié 46 XVI,5, 0,739 | permission au moins présumée des personnes mentionnées ci-dessus, peut 47 XVI,6, 3,771 | enquérir avec soin, auprès de personnes dignes de foi, de la vie 48 XVI,7, 4,813 | 813~Le mariage entre deux personnes baptisées, dont l'une est 49 XVI,7, 5,818 | célébrer un mariage les personnes :~1). qui n'ont pas l'usage 50 XVI,7, 5,819 | matrimonial, il faut que les personnes qui célèbrent le mariage 51 XVI,7, 6,832 | compétent selon le droit, les personnes qui veulent célébrer un 52 XVI,7, 8,859 | économique des lieux et des personnes, veillera à ce qu'il soit 53 XVI,8, 1,867 | spirituels, disposent les personnes à recevoir l'effet propre 54 XVI,8, 2,876 | reçu le baptême.~ ~3 Aux personnes qui ont choisi la crémation 55 XVI,8, 2,878 | évitera toute acception de personnes dans la célébration des 56 XIX | TITRE XIX~LES PERSONNES ET LES ACTES JURIDIQUES ( 57 XIX,1 | Chapitre 1 Les Personnes ( 909-930 )~ ~ 58 XIX,1, 1 | Art. 1 Les personnes physiques ( 909-919 )~  59 XIX,1, 1,918 | autant de degrés que de personnes, la souche n'étant pas comptée ;~ 60 XIX,1, 1,918 | autant de degrés qu'il y a de personnes dans les deux lignes, la 61 XIX,1, 2 | Art. 2 Les personnes juridiques ( 920-930 )~  62 XIX,1, 2,920 | Dans l'Eglise, outre les personnes physiques, il y a aussi 63 XIX,1, 2,920 | physiques, il y a aussi des personnes juridiques, qu'elles soient 64 XIX,1, 2,920 | soient des ensembles de personnes ou des ensembles de choses, 65 XIX,1, 2,921 | 921~1 Les personnes juridiques sont constituées 66 XIX,1, 2,921 | donnée par décret.~ ~2 Sont personnes juridiques de plein droit 67 XIX,1, 2,921 | juridique qu'à des ensembles de personnes ou de choses, qui poursuivent 68 XIX,1, 2,922 | la division en plusieurs personnes juridiques ou l'union avec 69 XIX,1, 2,922 | ou l'union avec d'autres personnes juridiques, en sauvegardant 70 XIX,1, 2,923 | 923~Un ensemble de personnes ne peut être érigé en personne 71 XIX,1, 2,923 | comprend pas au moins trois personnes physiques.~  72 XIX,1, 2,928 | permanent, de supprimer les personnes juridiques érigées ou approuvées 73 XIX,1, 2,928 | éparchiaux, de supprimer les personnes juridiques que lui-même 74 XIX,1, 2,928 | cas, celui qui a érigé des personnes juridiques ne peut validement 75 XIX,2, 0,934 | conseil de quelque groupe de personnes, le groupe doit être convoqué 76 XIX,2, 0,934 | du conseil de certaines personnes prises individuellement :~ 77 XIX,2, 0,934 | pas le consentement de ces personnes ou qui agit à l'encontre 78 XIX,2, 0,934 | ne consulte pas les mêmes personnes ;~3). l'autorité, bien qu' 79 XX,1, 1,953 | catholique.~ ~2 Si l'une des personnes susdites est admise au vote, 80 XX,1, 1,956 | ce qui, la majorité des personnes qui doivent être convoquées 81 XXI,0, 4,983 | soit les choses soit les personnes, ne fait rien.~ ~3 N'est 82 XXI,0, 4,990 | exécutif délégué à plusieurs personnes est présumé leur être délégué 83 XXII,0, 4,998 | médiation ou le zèle de personnes sages, afin de dirimer le 84 XXIII,0, 4,1009| qui appartiennent à des personnes juridiques sont biens ecclésiastiques.~ ~ 85 XXIII,1, 0,1010| 1010~Les personnes juridiques peuvent acquérir 86 XXIII,1, 0,1012| économiques, d'imposer aux personnes juridiques qui lui sont 87 XXIII,1, 0,1012| peuvent être imposées aux personnes physiques seulement selon 88 XXIII,1, 0,1015| Il n'est pas permis aux personnes physiques ou juridiques 89 XXIII,1, 0,1018| bénédiction, sont la propriété de personnes privées, elles peuvent être 90 XXIII,1, 0,1018| par prescription par des personnes privées, mais il n'est pas 91 XXIII,1, 0,1021| obligations envers d'autres personnes au service de l'Eglise et 92 XXIII,3, 0,1038| 1038~1 Les personnes dont le conseil, le consentement 93 XXIII,3, 0,1039| 1039~Le consentement des personnes concernées est requis pour 94 XXIV,0, 0,1055 | jugement:~1). les droits des personnes physiques ou juridiques 95 XXIV,1, 0,1060 | causes pénales ;~3). les personnes qui exercent la magistrature 96 XXIV,1, 0,1061 | doivent être assignées les personnes qui n'ont pas d'autorité 97 XXIV,1, 0,1061 | Romain, qu'elles soient des personnes physiques qui ne sont pas 98 XXIV,1, 0,1061 | ordre épiscopal, ou des personnes juridiques, restant sauf 99 XXIV,1, 0,1063 | sont pas Evêques ;~2). des personnes physiques ou juridiques 100 XXIV,1, 0,1069 | 1069~1 Les litiges entre personnes physiques ou juridiques 101 XXIV,1, 0,1069 | instituts séculiers, entre des personnes physiques ou juridiques 102 XXIV,3, 0,1108 | récusation une fois admise, les personnes doivent être changées, mais 103 XXIV,3, 0,1113 | tenues toutes les autres personnes qui ont eu connaissance 104 XXIV,4, 0,1118 | celles qui regardent les personnes et les modalités du procès, 105 XXIV,6 | Chapitre 6 Les Personnes à admettre aux Audiences~ 106 XXIV,6, 0,1129 | devant le tribunal, les personnes que la loi ou le juge ont 107 XXIV,7, 0,1138 | 1138~1 Les personnes juridiques agissent en justice 108 XXIV,7, 0,1138 | ester en justice au nom des personnes juridiques relevant de son 109 XXIV,9, 0,1150 | actions concernant l'état des personnes, qui ne s'éteignent jamais.~  110 XXIV,10, 2,1172| les mineurs ;~2). les personnes punies de la peine d'excommunication, 111 XXIV,10, 2,1174| les parties ou d'autres personnes à qui a été confié le soin 112 XXIV,10, 2,1177| question concerne l'état des personnes, une sentence qui puisse 113 XXV,1, 2,1191 | connaissance de toutes les autres personnes qui doivent comparaître.~ ~ 114 XXV,1, 4,1203 | engagée entre les mêmes personnes et pour le même objet ; 115 XXV,1, 4,1205 | tuteurs et administrateurs des personnes juridiques ont besoin, pour 116 XXV,1, 5,1229 | les notaires et les autres personnes qui sont tenues de garder 117 XXV,1, 5,1229 | autres maux graves.~ ~a) Les personnes qui peuvent être témoins ( 118 XXV,1, 5,1231 | porter témoignage :~1). les personnes qui sont parties dans la 119 XXV,1, 5,1231 | l'avocat et les autres personnes qui assistent ou ont assisté 120 XXV,1, 5,1239 | doivent être entendues les personnes auxquelles la distance, 121 XXV,1, 5,1240 | circonstances de faits et de personnes.~  122 XXV,1, 5,1254 | circonstances de faits et de personnes ne conseillent autre chose.~ ~ 123 XXV,1, 5,1259 | ont vérifié l'identité des personnes, des objets ou des lieux ; 124 XXV,1, 0,1324 | causes concernant l'état des personnes, sans en excepter les causes 125 XXV,1, 0,1325 | cause concernant l'état des personnes une double sentence conforme 126 XXV,2, 0,1350 | être signées par ces mêmes personnes.~  127 XXVI,1, 1,1370 | une deuxième sentence, les personnes dont le mariage a été déclaré 128 XXVII,1, 0,1405| raison du territoire ou des personnes.~ ~2 Aux peines fixées par 129 XXVII,1, 0,1417| 1417~Les personnes qui, avec l'intention commune 130 XXIX,1, 0,1498 | et oblige seulement les personnes et concerne les choses pour 131 XXIX,3, 0,1510 | légitimement à une ou à plusieurs personnes déterminées de faire ou 132 XXIX,3, 0,1512 | oppose à une loi en faveur de personnes privées, reçoit une interprétation 133 XXIX,3, 3,1531 | particulier en faveur de certaines personnes physiques ou juridiques, 134 XXX,1, 0,1542 | de telle sorte que les personnes dans l'Eglise ne pourraient


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