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133 ainsi
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129 statuts
128 religieux
128 toutes
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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

statuts

    Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,2, 0,99 | Patriarche veillera à ce que les Statuts personnels dans les régions, 2 IV,2, 0,99 | reconnu ou concédé dans les Statuts personnels, il convient 3 IV,3, 0,113 | patriarcale établira ses statuts, dans lesquels il faut prévoir 4 IV,7, 0,143 | deux laïcs, à moins que les statuts ne fixent un nombre plus 5 IV,7, 0,143 | y prendre part selon les statuts.~ ~4 A l'assemblée patriarcale 6 IV,7, 0,145 | assemblée patriarcale aura ses statuts, approuvés par le Synode 7 VI,1, 0,171 | Hiérarques établira ses statuts à transmettre au Siège Apostolique, 8 VII,2, 3,265 | presbytéral aura ses propres statuts approuvés par l'Evêque éparchial, 9 VII,2, 3,266 | quelques prêtres, selon les statuts, doivent en être membres 10 VII,2, 3,267 | 2 Dans la mesure où les statuts le prévoient, la voix active 11 VII,2, 3,268 | doit être déterminé par les statuts de telle sorte que, autant 12 VII,2, 3,270 | temps déterminé dans les statuts, de sorte cependant que 13 VII,2, 4,274 | selon les prescriptions des statuts établis par l'Evêque éparchial.~ ~ 14 VII,4, 0,306 | divines, restant saufs les statuts légitimes de la fondation 15 VII,4, 0,309 | lieu et en observant les statuts légitimes et les droits 16 IX,0, 0,322 | Evêques éparchiaux et, si les statuts en disposent ainsi, aussi 17 IX,0, 0,322 | droit propre élaborera ses statuts, dans lesquels sera favorisée, 18 IX,0, 0,322 | pour être valables, les statuts doivent être approuvés par 19 X,1, 1,331 | institutions qui, en vertu de leurs statuts, poursuivent les mêmes fins, 20 X,1, 1,335 | droit particulier ou des statuts du séminaire.~  21 X,1, 1,337 | séminaire aura ses propres statuts, qui détermineront en premier 22 X,1, 1,337 | discipline du séminaire, qui, les statuts restant saufs, concernent 23 X,1, 1,337 | tout le séminaire.~ ~3 Les statuts du séminaire ont besoin 24 X,1, 1,337 | autorité déterminée dans les statuts.~  25 X,1, 1,338 | appartient au recteur, selon les statuts, de s'occuper de la direction 26 X,1, 1,338 | s'appliquer à ce que les statuts et le directoire du séminaire 27 X,1, 2,342 | requis conformément aux statuts.~ ~2 Nul ne sera accepté 28 XII,1, 0,410 | pauvreté à observer selon les statuts sous un supérieur légitime, 29 XII,1, 0,414 | règles des monastères et les statuts des congrégations ainsi 30 XII,1, 0,414 | dispenses de ces mêmes règles et statuts, qui dépassent le pouvoir 31 XII,1, 0,414 | validement modifié dans ses statuts si ce n'est avec le consentement 32 XII,1, 0,420 | règle d'un monastère ou les statuts d'un ordre ou d'une congrégation 33 XII,1, 0,421 | leur vie à la règle ou aux statuts qui leur sont propres ; 34 XII,1, 0,422 | conformément à la règle ou aux statuts, auquel ils recourront dans 35 XII,1, 0,423 | cependant la règle ou les statuts peuvent exclure ou réduire 36 XII,1, 0,424 | fixées dans la règle ou les statuts des dispositions concernant 37 XII,1, 0,426 | conformément à la règle ou aux statuts, tout en observant fidèlement 38 XII,1, 0,430 | agisse, si la règle ou les statuts le permettent, des titres 39 XII,1, 0,431 | passive, si la règle ou les statuts le permettent.~ ~3 Le religieux 40 XII,1, 0,432 | prescriptions de la règle ou des statuts, qui concernent le gouvernement 41 XII,1, 1,439 | également d'approuver les statuts de la confédération.~ ~2 42 XII,1, 1,439 | également l'approbation des statuts de la confédération.~ ~3 43 XII,1, 1,441 | être déterminé dans les statuts de la même confédération.~  44 XII,1, 1,500 | convoqués selon la règle ou les statuts de la confédération ; mais 45 XII,1, 2,508 | autorité déterminée par les statuts de l'ordre ou de la congrégation.~ ~ 46 XII,1, 2,508 | appartient, à moins que les statuts n'en disposent autrement, 47 XII,1, 2,511 | par le droit commun et les statuts.~ ~2 Dans les ordres et 48 XII,1, 2,511 | interne conformément aux statuts.~  49 XII,1, 2,512 | général qui est, selon les statuts, l'autorité supérieure, 50 XII,1, 2,512 | manière déterminée dans les statuts.~  51 XII,1, 2,513 | perpétuelle, à déterminer par les statuts; s'il s'agit de Supérieurs 52 XII,1, 2,514 | le Supérieur général les statuts n'en disposent autrement.~ ~ 53 XII,1, 2,514 | modalités définies par les statuts.~ ~3 On pourvoira dans les 54 XII,1, 2,514 | 3 On pourvoira dans les statuts par des dispositions appropriées 55 XII,1, 2,515 | élection conformément aux statuts.~ ~2 Tous les autres Supérieurs 56 XII,1, 2,515 | désignés conformément aux statuts, de manière cependant que, 57 XII,1, 2,516 | nécessité l'exige.~ ~3 Si les statuts ne mentionnent pas la manière 58 XII,1, 2,518 | manière déterminées par les statuts.~  59 XII,1, 2,519 | Supérieurs majeurs, selon les statuts et en observant le [?]~  60 XII,1, 2,520 | manière prescrite par les statuts.~  61 XII,1, 2,523 | noviciat est prescrit dans les statuts, il n'est pas requis pour 62 XII,1, 2,524 | maître conformément aux statuts un membre excellent dans 63 XII,1, 2,524 | y sont autorisés par les statuts, et des visiteurs ; cependant 64 XII,1, 2,526 | durée déterminée dans les statuts.~ ~2 Cette profession, selon 65 XII,1, 2,526 | Cette profession, selon les statuts, peut être renouvelée plusieurs 66 XII,1, 2,527 | Supérieur compétent, selon les statuts, avec le consentement de 67 XII,1, 2,527 | exigences requises dans les statuts pour la validité de la profession.~  68 XII,1, 2,528 | est tenu d'observer les statuts par la même obligation que 69 XII,1, 2,528 | disposition expresse des statuts.~  70 XII,1, 2,534 | peut introduire dans les statuts, si cela parait opportun, 71 XII,1, 2,535 | observera les prescriptions des statuts.~ ~2 Le document de la profession 72 XII,1, 2,536 | majeurs conformément aux statuts ; mais s'il n'est pas possible 73 XII,1, 2,537 | donner, conformément aux statuts, des lettres dimissoriales 74 XII,1, 2,538 | louanges divines selon les statuts et les coutumes légitimes.~ ~ 75 XII,1, 2,538 | accomplissent conformément aux statuts ce qui est prescrit au can. 76 XII,1, 2,539 | majeur conformément aux statuts ; dans tous les autres cas, 77 XII,1, 2,540 | tiendra aux prescriptions des statuts et, hors des propres maisons, 78 XII,1, 2,541 | seront déterminées dans les statuts de chaque ordre et congrégation 79 XII,1, 2,543 | de sa profession et aux statuts dans la mesure où leur observance 80 XII,1, 2,545 | selon les prescriptions des statuts du nouvel institut religieux ; 81 XII,1, 2,550 | le délai prescrit par les statuts, il sera puni selon le droit 82 XII,1, 2,552 | conseil, à moins que dans les statuts le renvoi ne soit réservé 83 XII,1, 2,552 | éventuellement prescrites par les statuts, il faut observer les conditions 84 XII,2, 0,554 | de Supérieurs selon les statuts, est une société de vie 85 XII,2, 0,557 | gouvernement est déterminé par les statuts de la société, mais en tous 86 XII,2, 0,558 | les administrent selon les statuts.~  87 XII,2, 0,559 | société, on observera les statuts, restant saufs les can. 88 XII,2, 0,559 | observera également les statuts ; pour la formation de ceux 89 XII,2, 0,560 | donner, conformément aux statuts, à ses membres agrégés perpétuellement 90 XII,2, 0,561 | obligations déterminés dans les statuts.~  91 XII,2, 0,562 | profession, on s'en tiendra aux statuts du nouvel institut.~ ~3 92 XII,2, 0,562 | sera déterminée dans les statuts de la société.~ ~ ~ 93 XII,3, 0,563 | évangéliques, selon les statuts, scellée par quelque lien 94 XII,3, 0,563 | communion entre eux selon les statuts propres;~4). clercs ou laïcs, 95 XII,3, 0,566 | instituts séculiers, leurs statuts ainsi que la dépendance 96 XII,3, 0,568 | candidats, on observera les statuts, restant ferme le can. 450 .~ ~ 97 XII,3, 0,568 | un décret donné selon les statuts, qui ne peut être exécuté 98 XII,4, 0,571 | et à les protéger par des statuts appropriés.~  99 XIII,0, 0,573 | Eglise, à moins que leurs statuts ne soient révisés par l' 100 XIII,0, 0,576 | Toute association aura ses statuts, qui en déterminent le titre, 101 XIII,0, 0,576 | inscription ; en outre dans les statuts sont déterminés les modes 102 XIII,0, 0,576 | ou de l'utilité.~ ~2 Les statuts et leur modification ont 103 XIII,0, 0,578 | selon le droit commun et les statuts de l'association.~ ~2 La 104 XIII,0, 0,578 | associations selon la règle ou les statuts avec le consentement de 105 XIII,0, 0,581 | selon le droit commun et les statuts.~  106 XIII,0, 0,582 | les can. 1007-1054 et les statuts sous la vigilance de l'autorité 107 XV,3, 1,638 | disposition prévue dans les statuts de fondation ou par une 108 XV,3, 3,650 | 650~Au sujet des statuts de l'université ou de la 109 XV,4, 0,662 | conformément à la règle ou aux statuts pour pouvoir éditer des 110 XVI,4, 0,724 | conformément à la règle ou aux statuts.~  111 XIX,1, 2,922 | compétente doit avoir ses propres statuts approuvés par l'autorité 112 XIX,1, 2,922 | plus de précision dans les statuts, pour qu'ils puissent être 113 XIX,1, 2,922 | Avant l'approbation des statuts, la personne juridique ne 114 XIX,1, 2,925 | cessé d'exister selon les statuts, l'exercice de tous les 115 XIX,1, 2,927 | qui est prescrit dans les statuts pour le cas de la suppression.~  116 XIX,1, 2,929 | les droits acquis et les statuts qui régissent la personne 117 XIX,1, 2,930 | droits acquis ainsi que les statuts, qui régissaient la personne 118 XXIII,2, 0,1024| compétente.~ ~2 Dans les statuts seront déterminés les actes 119 XXIII,2, 0,1024| ordinaire ; mais si les statuts passent cela sous silence, 120 XXIII,3, 0,1036| dans la règle ou dans les statuts, s'il s'agit des biens d' 121 XXIV,1, 0,1069 | déterminé dans la règle ou les statuts de l'institut.~ ~2 Si un 122 XXIV,1, 0,1070 | que le tribunal ait ses statuts propres approuvés par cette 123 XXIV,2, 2,1099 | nommés conformément aux statuts du tribunal, sauf autre 124 XXIV,9, 0,1151 | fois, restant saufs les Statuts personnels en la matière 125 XXV,1, 7,1285 | pareilles, on observera les statuts du tribunal.~  126 XXV,1, 1,1335 | 1335~Les statuts du tribunal doivent fixer 127 XXV,1, 2,1340 | déterminé dans la règle ou les statuts.~  128 XXVI,1, 1,1358 | 1358~Restant saufs les statuts personnels là où ils sont 129 XXIX,1, 0,1493 | coutumes légitimes, les statuts et les autres règles du


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