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dressera 1
droit 1168
droite 2
droits 112
du 1877
5
due 7
Fréquence    [«  »]
116 commun
114 membres
113 grave
112 droits
111 chaque
108 catholique
108 limites

Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

droits

    Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 Prel,0, 0,5 | 5~Les droits acquis ainsi que les privilèges, 2 I | FIDELES CHRETIENS ET LES DROITS ET OBLIGATIONS~DE TOUS CES 3 I,0, 0,24 | revendiquer légitimement les droits qu'ils ont dans l'Eglise 4 I,0, 0,26 | Dans l'exercice de leurs droits, les fidèles chrétiens, 5 I,0, 0,26 | l'Eglise, ainsi que des droits des autres et des obligations 6 I,0, 0,26 | de régler l'exercice des droits propres aux fidèles chrétiens.~ ~ ~ 7 IV,2 | Chapitre 2 Les Droits et les Obligations des Patriarches ~( 8 IV,2, 0,80 | Patriarche :~1). d'exercer les droits du Métropolite et d'en remplir 9 IV,2, 0,80 | métropolitain, d'exercer les droits du Métropolite et d'en remplir 10 IV,2, 0,101 | le Patriarche a les mêmes droits et les mêmes obligations 11 IV,3, 0,106 | restant toujours saufs les droits, établis par le droit commun, 12 IV,5, 0,129 | n'est érigé, a les mêmes droits et obligations que l'Administrateur 13 IV,6, 0,134 | propre éparchie, les mêmes droits et les mêmes obligations 14 IV,6, 0,137 | déterminera de façon précise les droits et les obligations des Métropolites 15 IV,6, 0,138 | 138~Les droits et les obligations du Métropolite 16 IV,6, 0,138 | concernant tous les autres droits et obligations, le Métropolite 17 IV,6, 0,139 | Métropolite reviennent les droits et les obligations dont 18 IV,8, 0,150 | patriarcale ont tous les droits et obligations synodaux 19 VI,1, 0,158 | lui est confiée, les mêmes droits et les mêmes obligations 20 VI,2, 0,175 | Apostolique, exerce les droits et les obligations dont 21 VII,1, 2 | Art. 2 Les Droits et les Obligations des Evêques 22 VII,1, 2,192 | conseillers ; il défendra leurs droits et veillera à ce qu'ils 23 VII,1, 3,213 | Evêque coadjuteur, outre les droits et les obligations qui sont 24 VII,1, 3,213 | permanent, détermine les droits et les obligations de l' 25 VII,1, 3,213 | doit être muni de tous les droits et obligations d'un Evêque 26 VII,1, 3,213 | patriarcale est requis.~ ~3 Les droits et les obligations de l' 27 VII,1, 3,216 | autres les fonctions et les droits épiscopaux que l'Evêque 28 VII,1, 4,228 | préjudice à l'éparchie ou aux droits épiscopaux ; en particulier 29 VII,1, 4,229 | Administrateur éparchial a les mêmes droits et obligations que l'Evêque 30 VII,1, 4,233 | appartiennent de plein droit les droits et les obligations du Protosyncelle ; 31 VII,1, 5,234 | ou vacant.~ ~Par. 2. Les droits, les obligations et les 32 VII,2, 2,262 | manière plus précise les droits de l'économe et ses relations 33 VII,3, 0,282 | l'église en question les droits et les obligations des membres 34 VII,3, 0,287 | exactement quels sont les droits et les obligations du modérateur, 35 VII,3, 0,299 | la paroisse a les mêmes droits et obligations que le curé, 36 VII,3, 0,299 | puisse porter préjudice aux droits du curé ou être dommageable 37 VII,3, 0,302 | 302~1 Les droits et les obligations du vicaire 38 VII,4, 0,309 | statuts légitimes et les droits acquis, doit veiller à ce 39 X,1, 1,337 | durée dans l'office, les droits et les obligations ainsi 40 X,2, 0,360 | éparchiaux, qui fixe les droits et les obligations du clerc 41 X,2, 0,362 | garantis et conservés tous les droits qu'il aurait eus s'il y 42 X,3 | Chapitre 3 Les Droits et les Obligations des Clercs ( 43 X,3, 0,383 | aient justement les mêmes droits civils et politiques que 44 X,3, 0,384 | autorité, la défense des droits de l'Eglise ou la promotion 45 X,3, 0,388 | peuvent pas faire usage des droits et des insignes attachés 46 X,4, 0,395 | perd en même temps les droits propres à l'état clérical, 47 XI,0, 0,400 | 400~En plus des droits et des obligations qui sont 48 XI,0, 0,400 | les laïcs ont les mêmes droits et obligations qui sont 49 XII,1, 0,414 | conseillent.~ ~2 Ces mêmes droits sont de la compétence du 50 XII,1, 0,414 | est ; autrement ces mêmes droits à l'égard de tous les ordres 51 XII,1, 1,458 | dix ans au moins.~ ~2 Les droits et les obligations de ce 52 XII,1, 1,486 | que lui seul a les mêmes droits et obligations que l'Evêque 53 XII,1, 1,488 | son passage, il perd les droits et il est délié des obligations 54 XII,1, 1,488 | monastère et il prend les droits et les obligations de l' 55 XII,1, 2,543 | de curé, il a les mêmes droits et les mêmes obligations 56 XII,1, 2,545 | les voeux subsistent, les droits et les obligations particuliers 57 XII,2, 0,561 | chose, restant saufs les droits et les obligations déterminés 58 XV,1, 0,595 | personne humaine et ses droits fondamentaux ou le salut 59 XV,2, 1,616 | personne humaine et ses droits fondamentaux, la vie familiale, 60 XV,4, 0,666 | parce qu'elle est source de droits patrimoniaux.~ ~2 Les textes 61 XV,4, 0,666 | droit civil concernant les droits d'auteur.~ ~ ~ 62 XVI,7, 0,777 | entre les conjoints des droits et des obligations égaux 63 XVI,7, 5,818 | discernement concernant les droits et les obligations essentiels 64 XVI,8, 2,873 | légitimement pour eux-mêmes des droits sur cette église et pourvu 65 XVI,8, 5,893 | dispense ne lèse pas les droits acquis à d'autres:~1). leurs 66 XVIII,0, 5,908 | personne humaine et de ses droits fondamentaux, la promotion 67 XIX,1, 1,910 | le plein exercice de ses droits.~ ~2 La personne mineure 68 XIX,1, 1,910 | tuteurs dans l'exercice de ses droits, excepté ceux pour lesquels 69 XIX,1, 2,920 | en droit canonique, de droits et d'obligations qui correspondent 70 XIX,1, 2,922 | volontés des donateurs et les droits acquis.~ ~3 Avant l'approbation 71 XIX,1, 2,924 | dirimera l'égalité ;~2). si les droits acquis de chacun en particulier 72 XIX,1, 2,925 | l'exercice de tous les droits de cette personne juridique 73 XIX,1, 2,926 | droit, les biens et les droits de la personne juridique, 74 XIX,1, 2,929 | fondateurs ou donateurs, les droits acquis et les statuts qui 75 XIX,1, 2,930 | fondateurs ou des donateurs, les droits acquis ainsi que les statuts, 76 XX,0, 0,936 | fin spirituelle.~ ~2 Les droits et les obligations propres 77 XX,2, 3,974 | restant toutefois saufs les droits acquis éventuellement par 78 XXIII,1, 0,1019| histoire ou de la matière, les droits et les actions tant personnels 79 XXIII,1, 0,1020| civil qui sauvegardent les droits de l'Eglise.~ ~2 Mais si 80 XXIII,1, 0,1020| compétent, à ce que les droits de l'Eglise restent indemnes 81 XXIII,2, 0,1022| légitimes qui lui attribuent des droits plus étendus.~ ~2 Compte 82 XXIII,2, 0,1022| étendus.~ ~2 Compte tenu des droits, des coutumes légitimes 83 XXIII,2, 0,1028| documents qui établissent les droits de la personne juridique 84 XXIII,3, 0,1040| qui, pour revendiquer les droits de l'Eglise.~  85 XXIV,0, 0,1055 | objet du jugement:~1). les droits des personnes physiques 86 XXIV,1, 0,1063 | tribunal reviennent aussi les droits d'un tribunal métropolitain 87 XXIV,1, 0,1066 | 2 Mais s'il s'agit des droits ou des biens temporels d' 88 XXIV,2, 1,1092 | unique appartiennent les droits du tribunal et du pésident.~  89 XXIV,3, 0,1116 | suffisamment pourvu aux droits du défendeur, il peut, à 90 XXIV,5, 0,1124 | loi pour l'extinction des droits ne peuvent être prorogés, 91 XXIV,7, 0,1136 | le juge estime que leurs droits sont en conflit avec les 92 XXIV,7, 0,1136 | sont en conflit avec les droits de leurs parents, tuteurs 93 XXIV,7, 0,1136 | défendre suffisamment leurs droits, alors ils agiront en justice 94 XXIV,8, 0,1146 | à l'avocat d'acheter des droits en litige ou de stipuler 95 XXIV,9, 0,1158 | probables qu'il possède des droits sur une chose détenue par 96 XXIV,10, 1,1165| relatives aux choses ou aux droits qui concernent le bien public, 97 XXV,1, 2,1191 | le libre exercice de ses droits ou la libre administration 98 XXV,1, 6,1278 | matière du procès soit les droits judiciaires, à moins que 99 XXV,1, 0,1330 | Celui qui craint que ses droits soient lésés par une sentence 100 XXVI,2, 0,1387 | le clerc perd tous les droits propres à l'état clérical 101 XXVI,3, 2,1400 | observera le can. 1396 , les droits acquis et l'équité.~ ~ ~ 102 XXVII,1, 0,1410| restant toujours saufs les droits dévolus relatifs à la prévoyance 103 XXVII,1, 0,1430| ministères, les charges, les droits, les privilèges, les facultés, 104 XXVII,1, 0,1432| entre eux, tous les actes ou droits attachés à un office, un 105 XXIX,1, 0,1500 | restreignent le libre exercice des droits ou qui contiennent une exception 106 XXIX,3, 0,1512 | peines, qui restreint les droits de la personne, qui lèse 107 XXIX,3, 0,1512 | la personne, qui lèse les droits acquis à d'autres, qui s' 108 XXIX,3, 0,1515 | la mesure où il lèse des droits acquis à d'autres ou il 109 XXIX,3, 1,1517 | et surtout ceux dont les droits peuvent être lésés.~ ~2 110 XXX,1, 0,1542 | la prescription :~1). les droits et les obligations qui sont 111 XXX,1, 0,1542 | de loi divine ;~2). les droits qui peuvent être obtenus 112 XXX,1, 0,1542 | privilège apostolique ;~3). les droits et les obligations qui concernent


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