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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

disposition

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 Prel,0, 0,1 | seules, à moins d'une autre disposition expresse touchant les relations 2 III,0, 0,42 | 42~De même que, par disposition du Seigneur, saint Pierre 3 III,1, 0,48 | résulte autrement d'une disposition du droit ou de la nature 4 IV,1, 0,67 | observer les [?] d'une autre disposition du droit commun.~  5 IV,1, 0,70 | 70~Sauf autre disposition du droit particulier, préside 6 IV,2, 0,86 | même Eglise, sauf autre disposition expresse dans un cas spécial.~ ~ 7 IV,4, 0,114 | Patriarche doit avoir à la disposition de son Siège une curie patriarcale, 8 IV,5, 0,127 | 127~A moins d'une autre disposition du droit particulier, durant 9 V,0, 0,152 | majeurs, à moins qu'une autre disposition ne soit expressément établie 10 VI,2, 0,176 | Apostolique, sauf autre disposition expresse.~ ~ ~ 11 VII,1, 2,192 | état et qu'ils aient à leur disposition les moyens et les institutions 12 VII,1, 4,221 | Patriarche ;~2). sauf autre disposition du Siège Apostolique, jusqu' 13 VII,1, 4,224 | de l'éparchie, sauf autre disposition du Siège Apostolique ou 14 VII,1, 4,229 | éparchia1, à moins qu'une autre disposition ne soit établie par le droit 15 VII,1, 4,230 | 230~A moins d'une autre disposition légitimement établie :~1). 16 VII,2, 1,241 | aussitôt à obliger, sauf autre disposition expresse.~  17 VII,2, 2,248 | 248~1 Sauf autre disposition expresse du droit commun, 18 VII,2, 2,248 | du Patriarche, sauf autre disposition expresse ou à moins que 19 VII,3, 0,302 | curé ; mais, sauf autre disposition expresse et excepté l'obligation 20 VIII,0, 0,312 | en son nom propre ; cette disposition doit figurer dans l'acte 21 VIII,0, 0,313 | Exarques, à moins qu'une autre disposition ne soit expressément établie 22 X,1, 1,335 | représente, à moins d'une autre disposition du droit particulier ou 23 X,2, 0,357 | elle-même, à moins d'autre disposition expresse du droit.~  24 XII,1, 0,413 | religieux, à moins d'une autre disposition du droit, s'ils sont de 25 XII,1, 0,425 | 1054 , à moins qu'une autre disposition ne soit établie par le droit 26 XII,1, 0,427 | clercs, à moins qu'une autre disposition ne soit établie par le droit 27 XII,1, 1,444 | indéterminé, sauf autre disposition de la règle.~ ~2 A moins 28 XII,1, 1,444 | 2 A moins d'une autre disposition de la règle, les Supérieurs 29 XII,1, 1,447 | son conseil, sauf autre disposition de la règle.~ ~3) L'admission 30 XII,1, 2,528 | passive, à moins d'une autre disposition expresse des statuts.~  31 XII,1, 2,529 | modifier la cession ou la disposition dont il s'agit au can. 525 32 XII,1, 2,529 | valeur d'une cession et d'une disposition de ce genre prend fin.~ ~ 33 XII,1, 2,534 | temporaire, à moins d'une autre disposition du droit commun ;~2). avec 34 XII,1, 2,539 | confesseurs idoines soient à la disposition des membres.~ ~2 Dans les 35 XII,1, 2,541 | de permettre une autre disposition occasionnellement et pour 36 XII,2, 0,554 | religieux, à moins qu'une autre disposition ne soit établie par le droit 37 XII,2, 0,561 | commun, à moins qu'une autre disposition ne soit établie par le droit 38 XV,3, 1,638 | école, à moins d'une autre disposition prévue dans les statuts 39 XV,4, 0,662 | livres, à moins d'une autre disposition expresse du droit, peut 40 XVI,4, 0,732 | pénitent ainsi que de sa disposition à la conversion, le confesseur 41 XVI,5, 0,741 | être bénite et, sauf autre disposition du droit particulier de 42 XVI,7, 7,848 | célébration du mariage, sauf autre disposition expresse dans la concession.~  43 XVI,8, 2,868 | Evêque éparchial, sauf autre disposition expresse du droit commun.~ ~ 44 XIX,1, 1,910 | civil à moins d'une autre disposition du droit commun ou du droit 45 XIX,1, 1,916 | est inscrit, sauf autre disposition du droit commun.~ ~2 Le 46 XIX,1, 2,924 | actes collégiaux, sauf autre disposition expresse du droit :~1). 47 XIX,1, 2,926 | 926~1 Sauf autre disposition du droit, les biens et les 48 XIX,2, 0,932 | dol est valide, sauf autre disposition du droit ; mais il peut 49 XIX,2, 0,933 | il est valide, sauf autre disposition du droit, mais l'acte juridique 50 XX,0, 0,936 | canonique, à moins qu'une autre disposition ne soit expressément établie 51 XX,1, 1,947 | l'élection, sauf autre disposition du droit, ne sera jamais 52 XX,1, 1,949 | par procureur, sauf autre disposition du droit.~ ~2 Si l'un des 53 XX,1, 1,956 | les élections, sauf autre disposition du droit commun, a force 54 XX,1, 1,958 | plein droit, sauf autre disposition du droit ; sinon, elle n' 55 XX,1, 1,960 | plein droit, sauf autre disposition du droit.~ ~ 56 XX,1, 2,961 | autorité compétente, sauf autre disposition du droit.~  57 XX,2, 0,965 | se perd pas, sauf autre disposition du droit.~ ~3 La perte d' 58 XX,2, 2,973 | canonique du second, sauf autre disposition du droit ou autre prescription 59 XX,2, 3,975 | 975~1 Sauf autre disposition du droit, quelqu'un ne peut 60 XXI,0, 4,982 | concession il n'y ait une autre disposition ou qu'elle n'ait été choisie 61 XXI,0, 4,985 | validement délégué, sauf autre disposition du droit commun; une loi 62 XXI,0, 4,986 | territoire, à moins qu'une autre disposition ne soit établie par le droit 63 XXI,0, 4,988 | cas, à moins d'une autre disposition expresse du droit.~ ~2 Le 64 XXI,0, 4,990 | actes collégiaux, sauf autre disposition contenue dans le mandat.~  65 XXI,0, 4,991 | attaché.~ ~2 Sauf autre disposition du droit, le pouvoir ordinaire 66 XXI,0, 4,993 | d'un recours, sauf autre disposition expresse du droit commun.~  67 XXI,0, 4,995 | 995~A moins qu'une autre disposition ne soit établie par le droit 68 XXIII,1, 0,1013| célébration liturgique, sauf autre disposition du droit commun.~ ~2 Les 69 XXIII,2, 0,1023| façon immédiate, sauf autre disposition du droit.~  70 XXIV,1, 0,1065 | Apostolique, sauf autre disposition expresse du droit commun.~  71 XXIV,1, 0,1073 | relative.~ ~3 Sauf autre disposition expresse du droit, le demandeur 72 XXIV,2, 1,1090 | plus opportune une autre disposition.~ ~2 Le Vicaire judiciaire 73 XXIV,2, 2,1098 | 1098~Sauf autre disposition expresse du droit commun :~ 74 XXIV,2, 2,1099 | du tribunal, sauf autre disposition du droit.~ ~2 Le promoteur 75 XXIV,2, 3,1102 | juge délégué, sauf autre disposition du mandat de délégation, 76 XXIV,3, 0,1115 | aucun fondement sur une disposition du droit, se déclarent compétents, 77 XXIV,9, 0,1149 | action, à moins d'une autre disposition expresse, mais aussi par 78 XXIV,9, 0,1151 | 1151~Sauf autre disposition expresse du droit, les actions 79 XXIV,10, 1,1166| 1166~Sauf autre disposition expresse, chaque partie 80 XXIV,10, 2,1178| 1178~Sauf autre disposition prise par les parties, la 81 XXV,1, 2,1194 | interrompue, à moins d'une autre disposition ;~5). l'instance commence 82 XXV,1, 5,1222 | du lieu prenant une autre disposition en ce qui regarde les documents 83 XXV,1, 5,1242 | pose, a moins qu'une autre disposition ne soit établie par le droit 84 XXV,1, 2,1340 | 1340~1 Sauf disposition autre du droit particulier 85 XXVI,3, 0,1388 | 1400 , à moins d'une autre disposition du droit particulier approuvé 86 XXVII,1, 0,1412| peine a cessé, sauf autre disposition expresse du droit commun.~  87 XXVII,1, 0,1430| peine par décret ; la même disposition vaut pour le transfert pénal 88 XXIX,1, 0,1490 | et, à moins d'une autre disposition expresse du droit, ont atteint 89 XXIX,1, 0,1491 | gouvernement, à moins qu'une autre disposition ne soit établie par le droit 90 XXIX,1, 0,1497 | effet, à moins d'une autre disposition expresse du droit.~ ~2 L' 91 XXIX,1, 0,1502 | droit commun, sauf autre disposition expresse de la loi elle-même, 92 XXIX,1, 0,1504 | contraire au droit divin et sauf disposition autre du droit canonique.~  93 XXIX,1, 0,1505 | féminin, à moins qu'une autre disposition ne soit établie par le droit 94 XXIX,3, 0,1513 | qui l'a posé, sauf autre disposition expresse du droit.~ ~3 La 95 XXIX,3, 3,1539 | absents du territoire et, sauf disposition contraire expresse, aussi 96 XXX,1, 0,1540 | droit civil, sauf autre disposition du droit commun.~  97 XXX,2, 0,1543 | 1543~Sauf autre disposition expresse du droit, le temps


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