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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

causes

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 VII,2, 2,253 | tout soupçon ; dans les causes où la réputation d'un clerc 2 X,2, 0,365 | migration sont requises des causes justes, telles que l'utilité 3 X,2, 0,365 | refusée que s'il existe des causes graves.~ ~2 Si le droit 4 XII,1, 0,415 | visite canonique ou que des causes graves, à son jugement, 5 XII,1, 1,492 | vie séculière que pour des causes très graves pesées attentivement 6 XII,1, 1,500 | est requis :~1). que les causes du renvoi soient graves, 7 XII,1, 1,500 | faites en vain.~3). que les causes du renvoi soient notifiées 8 XII,1, 2,514 | un autre office pour des causes et selon des modalités définies 9 XII,1, 2,549 | vie séculière que pour des causes très graves ; il adressera 10 XII,1, 2,552 | conditions suivantes :~1). les causes du renvoi doivent être graves 11 XII,1, 2,552 | demeurée sans effet ;~3). les causes du renvoi doivent être connues 12 XVI,6, 2,766 | par la diversité de leurs causes, mais non par la répétition 13 XVI,7, 5,818 | mutuellement ;~3). qui pour des causes de nature psychique ne peuvent 14 XVI,8, 2,873 | inconvenant.~ ~2 Si d'autres causes graves conseillent qu'une 15 XXIII,4, 0,1043 | laisser ses biens pour des causes pies soit par acte entre 16 XXIII,4, 0,1044 | laissent leurs biens pour des causes pies par acte entre vifs 17 XXIII,4, 0,1046 | mort des biens pour des causes pies doit informer le propre 18 XXIII,4, 0,1046 | ont domicile ou bien les causes pies, le Hiérarque dont 19 XXIII,4, 0,1054 | laissant leurs biens pour des causes pies, peuvent être faites 20 XXIV,0, 0,1056 | 1056~Dans les causes qui sont réservées à un 21 XXIV,0, 0,1057 | 1057~Dans les causes des serviteurs de Dieu, 22 XXIV,1, 0,1060 | 2). les Evêques dans les causes pénales ;~3). les personnes 23 XXIV,1, 0,1060 | l'Etat ;~4). les autres causes, qu'il a évoquées lui-même 24 XXIV,1, 0,1060 | Evêques sont jugés dans les causes contentieuses par le tribunal 25 XXIV,1, 0,1062 | ce tribunal de juger les causes contentieuses soit des éparchies, 26 XXIV,1, 0,1062 | titulaires.~ ~4 L'appel dans ces causes se fait au Synode des Evêques 27 XXIV,1, 0,1063 | à tour de rôle, pour les causes déjà jugées dans les tribunaux 28 XXIV,1, 0,1063 | ultérieures du jugement, les causes :~1). des Exarques et des 29 XXIV,1, 0,1064 | tribunaux éparchiaux.~ ~2 Des causes traitées au premier degré 30 XXIV,1, 0,1066 | éparchie et pour toutes les causes non exclues expressément 31 XXIV,1, 0,1068 | commun, qui connaîtra des causes soit contentieuses soit 32 XXIV,1, 0,1072 | 1072~Dans les causes dont il s'agit aux can. 33 XXIV,1, 0,1078 | 1078~Dans les causes pénales, l'accusé, même 34 XXIV,1, 0,1079 | assignée :~l). dans les causes qui concernent une administration 35 XXIV,1, 0,1079 | administration ;~2). dans les causes qui concernent les héritages 36 XXIV,1, 0,1081 | raison de la connexion, les causes connexes entre elles doivent 37 XXIV,1, 0,1084 | de trois juges :~1). les causes concernant le lien de l' 38 XXIV,1, 0,1084 | ordination sacrée ;~2). les causes concernant le lien matrimonial, 39 XXIV,1, 0,1084 | can. 1372-1374 ;~3). les causes pénales relatives à des 40 XXIV,1, 0,1084 | de déposition ;~4). les causes déterminées par le droit 41 XXIV,1, 0,1084 | propre.~ ~2 Toutes les autres causes sont traitées par un juge 42 XXIV,1, 0,1084 | Evêque éparchial confie les causes à un seul juge clerc qui, 43 XXIV,2, 1,1086 | éparchie ou le petit nombre des causes ne conseillent de faire 44 XXIV,2, 1,1086 | mais il ne peut juger les causes que l'Evêque éparchial s' 45 XXIV,2, 2,1094 | 1094~Pour les causes contentieuses dans lesquelles 46 XXIV,2, 2,1094 | être en jeu, et pour les causes pénales, sera constitué 47 XXIV,2, 2,1095 | 1095~1 Dans les causes contentieuses, c'est à l' 48 XXIV,2, 2,1096 | 1096~Pour les causes où il s'agit de la nullité 49 XXIV,2, 2,1097 | 1097~Dans les causes où est requise la présence 50 XXIV,2, 2,1100 | constitués pour l'ensemble des causes ou pour chaque cause en 51 XXIV,3, 0,1110 | même d'office, dans les causes pénales et dans les autres 52 XXIV,3, 0,1110 | pénales et dans les autres causes qui concernent le bien public 53 XXIV,3, 0,1111 | étant sauve, toutes les causes soient terminées au plus 54 XXIV,3, 0,1115 | traitent et règlent des causes ou violent le secret prescrit 55 XXIV,4 | L'ordre de l'Examen des Causes ( 1117-1123 )~  56 XXIV,4, 0,1117 | 1117~Les causes doivent être traitées selon 57 XXIV,6, 0,1129 | audience, pendant que les causes sont traitées devant le 58 XXIV,7, 0,1136 | 3 Cependant, dans les causes spirituelles et celles qui 59 XXIV,8, 0,1139 | en jeu, à l'exception des causes matrimoniales, le juge constituera 60 XXIV,8, 0,1146 | la loi, soustraient des causes aux tribunaux compétents 61 XXIV,8, 0,1148 | avocat, surtout dans les causes matrimoniales, pour les 62 XXIV,10, 1,1165 | validement faite dans les causes relatives aux choses ou 63 XXV,1, 3,1195 | juge ; toutefois, dans les causes plus difficiles, les parties 64 XXV,1, 5,1217 | 2 Cependant, dans les causes qui concernent le bien public, 65 XXV,1, 5,1228 | est admise dans toutes les causes sous la direction du juge.~  66 XXV,1, 6 | Art. 6 Les causes incidentes. ( 1267-1280 )~  67 XXV,1, 7,1281 | donnée; cependant, dans les causes qui concernent le bien public, 68 XXV,1, 7,1283 | seulement :~1). dans les causes qui ne concernent que le 69 XXV,1, 7,1283 | dans toutes les autres causes, après audition des parties 70 XXV,1, 7,1283 | subornation ;~3). dans toutes les causes, chaque fois qu'il est vraisemblable 71 XXV,1, 9,1308 | 1308~Les causes de plainte en nullité peuvent 72 XXV,1, 9,1309 | défenseur du lien dans les causes où leur présence est requise, 73 XXV,1, 0,1324 | état de chose jugée les causes concernant l'état des personnes, 74 XXV,1, 0,1324 | personnes, sans en excepter les causes de séparation des époux.~  75 XXV,1, 0,1331 | traiter judiciairement les causes incidentes.~  76 XXV,1, 2,1338 | selon la nature diverse des causes, sera inclus dans la teneur 77 XXV,2, 0,1343 | contentieux sommaire toutes les causes qui n'en sont pas exclues 78 XXV,2, 0,1343 | sommaire est employée dans les causes exclues par le droit, les 79 XXVI,1, 1 | Art. 1 Les causes en déclaration de nullité 80 XXVI,1, 1,1358 | ils sont en vigueur, les causes relatives aux effets purement 81 XXVI,1, 1,1359 | 1359~Dans les causes en nullité de mariage qui 82 XXVI,1, 1,1366 | 1366~Dans les causes d'impuissance ou de défaut 83 XXVI,1, 1,1366 | dans toutes les autres causes, le can. 1255 sera observé.~  84 XXVI,1, 1,1375 | 1375~Les causes en déclaration de nullité 85 XXVI,1, 1,1376 | spéciales relatives aux causes qui regardent le bien public.~  86 XXVI,1, 2 | Art. 2 Les causes de séparation des époux ( 87 XXVI,1, 2,1382 | 1382~Dans les causes de séparation des époux, 88 XXVI,2 | Chapitre 2 Les Causes en Déclaration de Nullité 89 XXVI,3, 1,1390 | 1390~Les causes pour lesquelles un curé 90 XXVII,1, 0,1402 | il s'agit au Par.3, des causes graves s'opposent à ce qu' 91 XXVIII,1, 2,1471| spéciales relatives aux causes qui regardent le bien public,


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