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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

légitimement

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 I,0, 0,24 | chrétiens de revendiquer légitimement les droits qu'ils ont dans 2 II,1, 0,29 | au soin desquels il a été légitimement confié; s'il s'agit de père 3 IV,0, 0,57 | Eglise peut modifier le titre légitimement reconnu ou concédé à chaque 4 IV,1, 0,68 | 68~1 Tous les Evêques légitimement convoqués sont tenus par 5 IV,1, 0,73 | élu est au moins Evêque légitimement proclamé, le président ou, 6 IV,1, 0,73 | n'est pas encore Evêque légitimement proclamé, le secret doit 7 IV,3, 0,104 | 104~1 Tous les Evêques légitimement convoqués au Synode des 8 IV,6, 0,133 | confirmer celui qui a été légitimement proposé ou élu à un office, 9 IV,8, 0,146 | le Patriarche a le droit légitimement acquis d'ériger des provinces, 10 VI,1, 0,159 | confirmer celui qui a été légitimement proposé ou élu à un office, 11 VI,1, 0,165 | 165~1 Tous les Evêques légitimement convoqués eu Conseil des 12 VII,1, 1,189 | intronisation elle-même légitimement faite, au cours de laquelle 13 VII,1, 2,205 | par lui-même ou, s'il est légitimement empêché, par l'Evêque coadjuteur 14 VII,1, 2,208 | eux-mêmes ou, s'ils en sont légitimement empêchés, par un autre ; 15 VII,1, 4,221 | Administrateur de l'éparchie légitimement élu ou nommé obtient aussitôt 16 VII,1, 4,224 | aussitôt leur office, ont légitimement fait jusqu'à ce qu'ils aient 17 VII,1, 4,230 | d'une autre disposition légitimement établie :~1). l'Administrateur 18 VII,2, 2,254 | actes ou les documents à qui légitimement les demande et de déclarer 19 VII,3, 0,280 | paroisses.~ ~3 La paroisse légitimement érigée est de plein droit 20 X,1, 1,335 | 335~1 Un séminaire légitimement érigé est de plein droit 21 X,2, 0,362 | 2 A celui qui revient légitimement de la migration à sa propre 22 X,4, 0,394 | par la peine de déposition légitimement infligée ;~3). par un rescrit 23 XII,1, 0,414 | religieux et qui lui sont légitimement demandées;~3). de visiter 24 XII,1, 0,415 | même s'ils étaient sortis légitimement de la maison et qu'ils y 25 XII,1, 0,418 | par intérim leur succèdent légitimement dans l'office.~ ~2 Sous 26 XII,1, 0,420 | charité quand il les interroge légitimement ; il n'est permis à personne, 27 XII,1, 0,423 | leurs provinces et maisons légitimement érigées sont de droit des 28 XII,1, 1,437 | restant sauves les clauses légitimement apposées.~ ~2 Pour bâtir 29 XII,1, 1,450 | pour un délit dont ils sont légitimement accusés ;~4). ceux qui n' 30 XII,1, 1,471 | et des oeuvres qui sont légitimement assumés par le monastère.~ ~ 31 XII,1, 1,473 | tous les membres :~1). légitimement non empêchés participent 32 XII,1, 1,482 | 482~Pour entreprendre légitimement la vie érémitique, il est 33 XII,1, 1,493 | de ner à la vie séculière légitimement concédé et intimé au membre, 34 XII,1, 1,503 | 503~1 Celui qui quitte légitimement un monastère ou en est renvoyé 35 XII,1, 2,507 | même de droit patriarcal, légitimement érigé, même s'il ne consiste 36 XII,1, 2,507 | patriarcal ou éparchial légitimement érigée, même si elle ne 37 XII,2, 0,558 | provinces et ses maisons légitimement érigées sont de plein droit 38 XII,3, 0,567 | provinces et leurs maisons légitimement érigées sont de plein droit 39 XIII,0, 0,580 | associations ; s'il y a déjà été légitimement inscrit, le Hiérarque du 40 XIII,0, 0,581 | 581~Personne légitimement inscrit ne sera renvoyé 41 XIII,0, 0,582 | 582~L'association légitimement érigée ou approuvée administre 42 XV,2, 1,610 | de prêcher là où ils sont légitimement envoyés ou invités.~ ~3 43 XV,2, 1,611 | moins que cela ne leur soit légitimement interdit.~  44 XV,2, 1,612 | moins que cela ne leur soit légitimement interdit.~  45 XV,4, 0,657 | Evêques et à leurs groupes légitimement constitués.~ ~2 Appartient 46 XV,4, 0,663 | ecclésiastique, l'approbation légitimement concédée par un Hiérarque 47 XVI,0, 0,668 | Eglise par des personnes légitimement députées à cela et par des 48 XVI,1, 0,677 | Hiérarque du lieu, laquelle est légitimement présumée pour un cause grave.~ ~ 49 XVI,1, 0,681 | eux, ou celui qui tient légitimement leur place, y consentent.~ ~ 50 XVI,1, 0,681 | eux, ou celui qui tient légitimement leur place, le demandent 51 XVI,2, 0,696 | sujets, de ceux qu'il baptise légitimement à un autre titre ou de ceux 52 XVI,7, 3,802 | mariage ne soit établie légitimement et avec certitude.~  53 XVI,7, 6,829 | tant qu'ils remplissent légitimement cet office, bénissent validement 54 XVI,7, 6,830 | tant qu'ils remplissent légitimement leur office, peuvent conférer 55 XVI,7, 6,842 | externe, ou déclaré nul, ou légitimement dissous autrement que par 56 XVI,7, 8,856 | cas, il faut que soient légitimement établis au for externe le 57 XVI,7, 8,857 | si l'interpellation a été légitimement omise ;~3). si la partie 58 XVI,8, 2,873 | de ceux qui revendiquent légitimement pour eux-mêmes des droits 59 XIX,1, 1,915 | quasi-domicile propre et, s'il est légitimement émancipé selon le droit 60 XIX,1, 1,915 | autre que la minorité, est légitimement placé en tutelle ou curatelle, 61 XX,2, 3,974 | un office soit par décret légitimement émis par l'autorité compétente, 62 XXI,0, 4,984 | défaut des susdits, succèdent légitimement par intérim dans le gouvernement, 63 XXI,0, 4,991 | ordinaire est suspendu, s'il est légitimement fait appel ou formé un recours 64 XXIII,0, 4,1008| personne juridique qui a légitimement acquis les biens.~  65 XXIII,1, 0,1020| pour les biens temporels légitimement possédés par une personne 66 XXIII,4, 0,1044| cause de mort, une fois légitimement acceptées, seront très soigneusement 67 XXIII,4, 0,1048| consentement avant de s'être assuré légitimement que la personne juridique 68 XXIII,4, 0,1052| la mesure des offrandes légitimement en vigueur dans l'éparchie, 69 XXIV,3, 0,1104 | la partie qui le requiert légitimement.~ ~2 Le juge ne peut connaître 70 XXIV,3, 0,1110 | cependant, quand la cause a été légitimement introduite, le juge peut 71 XXIV,7, 0,1134 | en justice ; et la partie légitimement citée doit répondre.~  72 XXV,1, 5,1212 | 1212~1 Une partie légitimement interrogée est tenue de 73 XXV,1, 5,1229 | au juge qui les interroge légitimement.~ ~2 Restant sauf le can. 74 XXV,1, 5,1237 | fait par un décret du juge légitimement notifié au témoin.~  75 XXV,1, 9,1304 | rendue contre une partie légitimement absente selon le can. 1273 76 XXVI,1, 2,1378 | moins qu'il n'y soit pourvu légitimement d'une autre manière pour 77 XXVI,3, 1,1390 | un curé peut être révoqué légitimement de sa paroisse sont principalement 78 XXVI,3, 1,1392 | que celle-ci puisse être légitimement acceptée par l'Evêque éparchial 79 XXVII,2, 0,1444| juge qui l'interrogeait légitimement, ou a caché la vérité ou 80 XXVII,2, 0,1446| au propre Hiérarque qui légitimement ordonne ou prohibe et, après 81 XXIX,2, 0,1507 | seulement si elle a été observée légitimement durant trente années continues 82 XXIX,3, 0,1510 | est imposé directement et légitimement à une ou à plusieurs personnes 83 XXIX,3, 1,1517 | et aussi à celui qui fait légitimement objection les informations 84 XXIX,3, 3,1527 | chaque fois que cela lui est légitimement demandé.~ 


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