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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

élection

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 III,1, 0,44 | plénier dans l'Eglise par l'élection légitime acceptée par lui, 2 IV,1 | Chapitre 1 L'élection des Patriarches ( 63-77 )~  3 IV,1, 0,66 | 66~1 Dans l'élection du Patriarche tous les membres 4 IV,1, 0,66 | assister dans la salle à l'élection du Patriarche, à l'exception 5 IV,1, 0,66 | personne de s'immiscer dans l'élection du Patriarche de quelque 6 IV,1, 0,67 | 67~Dans l'élection du Patriarche on doit observer 7 IV,1, 0,68 | obligation grave d'assister à l'élection.~ ~2 Si un Evêque estime 8 IV,1, 0,69 | et on peut procéder à l'élection.~  9 IV,1, 0,72 | suffrages suffit et que l'élection soit menée à terme selon 10 IV,1, 0,72 | 183 Par. 3 et 4.~ ~2 Si l'élection n'est pas achevée dans les 11 IV,1, 0,73 | épiscopale intimera aussitôt l'élection à l'élu au nom de tout le 12 IV,1, 0,73 | connaissance de l'issue de l'élection, le Synode des Evêques de 13 IV,1, 0,74 | connaître s'il accepte l'élection; s'il ne l'accepte pas ou 14 IV,1, 0,74 | tout droit acquis par l'élection.~  15 IV,1, 0,76 | tôt le Pontife Romain de l'élection et de l'intronisation canoniquement 16 IV,1, 0,76 | lettres synodiques sur l'élection accomplie seront aussi envoyées 17 IV,2, 0,86 | suivent la proclamation de l'élection ; le Siège Apostolique sera 18 IV,2, 0,92 | outre, dans l'année de son élection, ensuite plusieurs fois 19 IV,3, 0,102 | les canons concernant l'élection du Patriarche, des Evêques 20 IV,3, 0,110 | patriarcale procède à l'élection du Patriarche, des Evêques 21 IV,5, 0,128 | Eglise patriarcale pour l'élection du Patriarche et prendre 22 IV,8, 0,149 | quelque manière l'issue de l'élection.~  23 V,0, 0,153 | synodique le Pontife Romain de l'élection canoniquement faite : l' 24 V,0, 0,153 | Romain la confirmation de son élection.~ ~3 Après avoir obtenu 25 V,0, 0,153 | est refusée, une nouvelle élection aura lieu dans le délai 26 VII,1, 1 | Art. 1 L'élection des évêques ( 180-189 )~  27 VII,1, 1,181 | charge, sont désignés par élection canonique, selon les can. 28 VII,1, 1,183 | et on peut procéder à l'élection.~ ~2 Les Evêques éliront 29 VII,1, 1,183 | digne et idoine.~ ~3 Pour l'élection est requise la majorité 30 VII,1, 1,184 | donné son assentiment, l'élection achevée doit être secrètement 31 VII,1, 1,184 | 2 Si l'élu a accepté l'élection, le Patriarche informera 32 VII,1, 1,184 | Apostolique de l'acceptation de l'élection et du jour de la proclamation.~  33 VII,1, 1,185 | le Siège Apostolique de l'élection effectuée pour obtenir l' 34 VII,1, 1,185 | quelque manière l'issue de l'élection, jusqu'à ce que parvienne 35 VII,1, 1,185 | Patriarche intimera secrètement l'élection à l'élu et il agira conformément 36 VII,1, 1,188 | quatre mois à compter de son élection ou de sa nomination.~  37 VII,1, 4,221 | mais pour la validité de l'élection est requise la majorité 38 VII,1, 4,221 | 2 pour la validité de l'élection, la nomination de l'Administrateur 39 VII,1, 4,221 | informera au plus tôt de son élection ou de sa nomination par 40 VII,1, 4,232 | l'Eglise patriarcale, l'élection ou la nomination d'un nouvel 41 VII,2, 3,267 | 267~1 Dans l'élection des membres du conseil presbytéral 42 VII,2, 3,268 | 268~Le mode d'élection des membres du conseil presbytéral 43 X,1, 1,337 | mode de nomination ou d'élection, la durée dans l'office, 44 XII,1, 0,431 | ceux qui sont conférés par élection faite par le Synode des 45 XII,1, 1,443 | par un autre.~ ~2 Dans l'élection du Supérieur d'un monastère 46 XII,1, 1,443 | confédération préside le Chapitre d'élection par lui-même ou par un autre.~  47 XII,1, 1,445 | Les membres du Chapitre d'élection s'appliqueront à élire ceux 48 XII,1, 2,515 | général sera désigné par élection conformément aux statuts.~ ~ 49 XX,1, 0,939 | autorité compétente~2). si une élection l'a précédée, par sa confirmation, 50 XX,1, 0,939 | sa confirmation, ou, si l'élection n'a pas besoin d'être confirmée, 51 XX,1, 1 | Art. 1 L'élection ( 947-960 )~  52 XX,1, 1,947 | droit d'élire à un office, l'élection, sauf autre disposition 53 XX,1, 1,947 | le droit de confirmer l'élection ou a successivement le droit 54 XX,1, 1,948 | de ce fait est absent, l'élection est valide, mais à sa demande, 55 XX,1, 1,948 | omission et l'absence, l'élection, même confirmée, doit être 56 XX,1, 1,948 | à compter du moment où l'élection a été connue.~ ~3 Si plus 57 XX,1, 1,948 | électeurs ont été négligés, l'élection est nulle de plein droit, 58 XX,1, 1,949 | la maison où se tient l'élection, mais ne peut y participer 59 XX,1, 1,951 | donner son suffrage ; sinon l'élection est nulle de plein droit.~  60 XX,1, 1,952 | 952~Si la liberté dans l'élection a été entravée de quelque 61 XX,1, 1,952 | quelque façon que ce soit, l'élection est nulle de plein droit.~  62 XX,1, 1,953 | suffrage est nul, mais l'élection est valide, à moins qu'il 63 XX,1, 1,954 | mises au suffrage avant l'élection sont tenues pour nulles 64 XX,1, 1,955 | 955~1 Avant le début de l'élection, au moins deux scrutateurs 65 XX,1, 1,955 | présence du président de l'élection, vérifieront si le nombre 66 XX,1, 1,955 | 5 Tous les actes de l'élection seront exactement relatés 67 XX,1, 1,956 | appartient au président de l'élection de proclamer l'élu.~  68 XX,1, 1,957 | 957~1 L'élection doit être notifiée aussitôt, 69 XX,1, 1,957 | si elle accepte ou non l'élection ; sinon, l'élection est 70 XX,1, 1,957 | non l'élection ; sinon, l'élection est sans effet.~ ~3 Si la 71 XX,1, 1,957 | perd tout droit issu de l'élection, et l'élection n'est pas 72 XX,1, 1,957 | issu de l'élection, et l'élection n'est pas validée par une 73 XX,1, 1,957 | procéder à une nouvelle élection dans le délai d'un mois 74 XX,1, 1,957 | été connu le refus de l'élection.~  75 XX,1, 1,958 | par l'acceptation de l'élection, si elle n'a pas besoin 76 XX,1, 1,958 | exiger la confirmation de l'élection.~  77 XX,1, 1,959 | 959~1 Si l'élection a besoin d'être confirmée, 78 XX,1, 1,959 | jour de l'acceptation de l'élection, demander, par elle-même 79 XX,1, 1,959 | de tout droit issu de l'élection, à moins qu'elle ne prouve 80 XX,1, 1,960 | personne élue idoine et que l'élection ait été faite conformément 81 XX,1, 2,961 | dispenser, fait obstacle à l'élection de la personne qu'ils estiment 82 XX,1, 2,962 | sinon, on procédera à l'élection comme si rien n'a été fait.~  83 XX,1, 2,963 | appartient de confirmer l'élection ; si cette autorité n'a 84 XXVII,2, 0,1447| d'un ministère ou d'une élection ou du pouvoir ecclésiastique


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