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Alphabétique    [«  »]
compétence 37
compétences 1
compétent 38
compétente 82
compétents 8
complément 1
complétant 1
Fréquence    [«  »]
84 juridique
84 légitimement
84 validement
82 compétente
82 prêtre
81 faire
80 justice

Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

compétente

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 I,0, 0,19 | autorité ecclésiastique compétente.~  2 I,0, 0,24 | jugement par l'autorité compétente, d'être jugés selon les 3 VI,2, 0,176 | droit propre, l'autorité compétente dans ces Eglises est le 4 X,0, 0,323 | autorité ecclésiastique compétente, sont députés par un don 5 X,3, 0,371 | est confié par l'autorité compétente toutes les fois que, au 6 XI,0, 0,404 | autorité ecclésiastique compétente le mandat d'enseigner les 7 XI,0, 0,408 | affectés par l'autorité compétente aussi à d'autres charges, 8 XII,1, 1,433 | approuvée par l'autorité compétente.~  9 XII,1, 2,504 | autorité ecclésiastique compétente, dans laquelle les membres, 10 XII,1, 2,504 | autorité ecclésiastique compétente, dans laquelle les membres 11 XII,1, 2,510 | la même autorité qui est compétente selon le can. 507 pour supprimer 12 XII,1, 2,549 | son conseil à l'autorité compétente.~ ~2 Dans les ordres, cet 13 XII,1, 2,551 | congrégations ; l'autorité compétente est le Supérieur majeur 14 XII,3, 0,568 | par l'autorité supérieure compétente ; il appartient également 15 XIII,0, 0,573 | autorité ecclésiastique compétente ou approuvées par elle par 16 XIII,0, 0,573 | soient révisés par l'autorité compétente ; mais du reste elles sont 17 XIII,0, 0,574 | autorité ecclésiastique compétente d'ériger des associations 18 XIII,0, 0,575 | 575~1 L'autorité compétente pour ériger ou approuver 19 XIV,0, 0,585 | et envoyés par l'autorité compétente selon les dispositions du 20 XV,2, 2,624 | dispositions prises par l'autorité compétente, doit avoir le plus grand 21 XV,3, 1,634 | autorité ecclésiastique compétente, d'adapter ces fonctions 22 XV,3, 3,648 | autorité ecclésiastique compétente, cultivent et enseignent 23 XV,4, 0,661 | concédée par l'autorité compétente montre que le texte a été 24 XVI,0, 0,668 | dit privé.~ ~2 L'autorité compétente pour le règlement du culte 25 XVI,0, 0,671 | consultation avec l'autorité compétente, au moins locale de l'Eglise 26 XVI,4, 0,722 | concession spéciale de l'autorité compétente.~ ~4 Les prêtres qui sont 27 XVI,4, 0,726 | révoquée par une autre autorité compétente, il la perd seulement là 28 XVI,4, 0,729 | être demandée à l'autorité compétente sans grave préjudice du 29 XVI,6, 2,767 | peut recourir à l'autorité compétente et qu'il y a danger imminent 30 XVI,7, 2,797 | été obtenue de l'autorité compétente, le Hiérarque du lieu et, 31 XVI,7, 2,797 | pour recourir à l'autorité compétente.~  32 XVI,7, 4,813 | préalable de l'autorité compétente.~  33 XVI,7, 6,833 | est possible, l'autorité compétente de ces fidèles chrétiens.~  34 XVI,7, 7,848 | concédée par l'autorité compétente, et qui comporte la dispense 35 XVI,7, 8,863 | autorité ecclésiastique compétente qui, ayant examiné toutes 36 XVII,0, 5,899 | dispositions fixées par l'autorité compétente ; mais un Evêque ne peut 37 XIX,1, 2,921 | autorité ecclésiastique compétente donnée par décret.~ ~2 Sont 38 XIX,1, 2,921 | droit commun.~ ~3 L'autorité compétente ne conférera la personnalité 39 XIX,1, 2,922 | autorité ecclésiastique compétente doit avoir ses propres statuts 40 XIX,1, 2,922 | approuvés par l'autorité qui est compétente pour ériger la même personne 41 XIX,1, 2,927 | supprimée par l'autorité compétente ou si de fait elle a cessé 42 XIX,1, 2,929 | juridique distincte, l'autorité compétente pour la division doit partager 43 XIX,2, 0,931 | une personne capable et compétente et qu'il comprenne les éléments 44 XX,0, 0,936 | lui-même ou par l'autorité compétente pour être exercée en vue 45 XX,0, 0,936 | le décret de l'autorité compétente.~ ~3 L'autorité, à qui il 46 XX,0, 0,936 | constituer un office, est aussi compétente pour le modifier, le supprimer 47 XX,1, 0,939 | de la part de l'autorité compétente~2). si une élection l'a 48 XX,1, 0,940 | par décret de l'autorité compétente tout en observant l'équité.~  49 XX,1, 1,947 | inutilement ce délai, l'autorité compétente qui possède le droit de 50 XX,1, 1,947 | office vacant.~ ~2 L'autorité compétente peut pourvoir librement 51 XX,1, 1,948 | rescindée par l'autorité compétente, à condition qu'il soit 52 XX,1, 1,959 | confirmation à l'autorité compétente ; sinon, elle est privée 53 XX,1, 1,960 | pas permis à l'autorité compétente de refuser la confirmation, 54 XX,1, 2,961 | suffrages auprès de l'autorité compétente, sauf autre disposition 55 XX,1, 2,963 | huit jours, à l'autorité compétente, à qui il appartient de 56 XX,1, 2,963 | la dispense de l'autorité compétente ; si la confirmation n'est 57 XX,1, 2,963 | être envoyée à l'autorité compétente pour la concession de la 58 XX,1, 2,963 | postulée, et l'autorité compétente n'est pas tenue par l'obligation 59 XX,1, 2,963 | postulation envoyée à l'autorité compétente.~  60 XX,1, 2,964 | 964~1 Si l'autorité compétente n'admet pas la postulation, 61 XX,2, 0,965 | au moment où l'autorité compétente la notifie par écrit.~ ~ 62 XX,2, 2,973 | prescription de l'autorité compétente.~ ~2 La personne transférée 63 XX,2, 3,974 | légitimement émis par l'autorité compétente, restant toutefois saufs 64 XX,2, 3,975 | discrétion de l'autorité compétente, on peut être révoqué pour 65 XX,2, 3,976 | déclaration de l'autorité compétente.~  66 XX,2, 3,977 | un décret de l'autorité compétente, de l'office qui assure 67 XXIII,1, 0,1011 | 1011~L'autorité compétente a le droit d'exiger des 68 XXIII,2, 0,1024 | par écrit de l'autorité compétente.~ ~2 Dans les statuts seront 69 XXIII,2, 0,1028 | le donateur ou l'autorité compétente, et surtout prendre garde 70 XXIII,3, 0,1035 | consentement de l'autorité compétente donné par écrit, sans lequel 71 XXIII,3, 0,1035 | prescrites par l'autorité compétente seront observées pour éviter 72 XXIII,4, 0,1047 | juridique par l'autorité compétente ;~2). les fondations pieuses 73 XXIV,0, 0,1055 | exécutif de gouvernement est compétente seulement l'autorité supérieure 74 XXIV,3, 0,1115 | adéquates par l'autorité compétente, sans exclure la privation 75 XXIV,9, 0,1152 | le pardon de l'autorité compétente et la prescription.~ ~2 76 XXVII,2, 0,1459 | sans mandat de l'autorité compétente, ont administré à quelqu' 77 XXVIII,2, 0,1487| de l'autorité supérieure compétente dans les dix jours utiles 78 XXIX,3, 0,1513 | administratif de l'autorité compétente produit effet seulement 79 XXIX,3, 0,1515 | à moins que l'autorité compétente n'ait expressément ajouté 80 XXIX,3, 3,1530 | autre autorité également compétente ou par une autorité supérieure 81 XXIX,3, 3,1532 | au jugement de l'autorité compétente il est devenu nuisible ou 82 XXIX,3, 3,1533 | acceptée par l'autorité compétente.~ ~2 Toute personne physique


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