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Alphabétique    [«  »]
juste 76
justement 2
justes 2
justice 80
l 3652
l036-1037 1
l502 1
Fréquence    [«  »]
82 compétente
82 prêtre
81 faire
80 justice
80 ordination
80 soin
79 art

Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

justice

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 I,0, 0,25 | obligation de promouvoir la justice sociale et également, se 2 VII,2, 2,243 | éparchiaux, le promoteur de justice et le défenseur du lien, 3 X,1, 2,346 | âme, le souci assidu de la justice, l'esprit de pauvreté, le 4 X,3, 0,384 | la concorde fondée sur la justice.~ ~2 Ils ne prendront pas 5 XII,1, 1,468 | entendu qu'une action en justice peut toujours être intentée 6 XII,1, 2,508 | supprimée, restant sauves la justice et la volonté des donateurs, 7 XV,2, 1,616 | ainsi que le sens de la justice à poursuivre dans la vie 8 XV,3, 0,627 | conformément aux exigences de la justice.~  9 XV,3, 0,629 | développement du sens de la justice et de la responsabilité 10 XVI,4, 0,732 | par Dieu ministre de la justice et de la miséricorde divine ; 11 XVI,7, 8,859 | selon les règles de la justice, de la charité et de l'équité, 12 XVIII,0, 5,908 | oeuvres de charité et de justice sociale, la défense de la 13 XXIII,2, 0,1032 | répondra à une citation en justice au for civil au nom de la 14 XXIV,1, 0,1062 | de l'administration de la justice ainsi que deux Evêques qui, 15 XXIV,1, 0,1062 | de l'administration de la justice a le droit de vigilance 16 XXIV,1, 0,1063 | les juges, le promoteur de justice, les défenseurs du lien 17 XXIV,1, 0,1063 | les juges, le promoteur de justice ainsi que les défenseurs 18 XXIV,2, 1,1086 | prudence et leur zèle pour la justice et âgés d'au moins trente 19 XXIV,2, 1,1087 | prudence et leur zèle pour la justice.~  20 XXIV,2, 2 | Art. 2 Le promoteur de justice, le défenseur du lien et 21 XXIV,2, 2,1094 | éparchie un promoteur de justice qui est tenu par l'obligation 22 XXIV,2, 2,1095 | intervention du promoteur de justice ne soit ordonnée par le 23 XXIV,2, 2,1095 | 2 Si le promoteur de justice est intervenu dans le précédent 24 XXIV,2, 2,1097 | présence du promoteur de justice ou du défenseur du lien, 25 XXIV,2, 2,1098 | elles, aussi le promoteur de justice et le défenseur du lien 26 XXIV,2, 2,1098 | instance du promoteur de justice ou du défenseur du lien, 27 XXIV,2, 2,1099 | de nommer le promoteur de justice et le défenseur du lien ; 28 XXIV,2, 2,1099 | droit.~ ~2 Le promoteur de justice et le défenseur du lien 29 XXIV,2, 2,1099 | prudence et leur zèle de la justice.~  30 XXIV,2, 2,1100 | l'office de promoteur de justice et de défenseur du lien, 31 XXIV,2, 2,1100 | cause.~ ~2 Le promoteur de justice et le défenseur du lien 32 XXIV,3, 0,1103 | mieux, dans le respect de la justice, à ce que les litiges soient 33 XXIV,3, 0,1104 | intéressé ou par le promoteur de justice.~  34 XXIV,3, 0,1105 | comme juge, promoteur de justice, défenseur du lien, procureur, 35 XXIV,3, 0,1106 | circonstances, le promoteur de justice, le défenseur du lien, l' 36 XXIV,3, 0,1111 | veilleront à ce que, la justice étant sauve, toutes les 37 XXIV,3, 0,1115 | évidente, refusent de rendre la justice ou qui, sans aucun fondement 38 XXIV,7, 0,1134 | baptisée ou non, peut agir en justice ; et la partie légitimement 39 XXIV,7, 0,1136 | raison ne peuvent ester en justice que par l'intermédiaire 40 XXIV,7, 0,1136 | droits, alors ils agiront en justice par le tuteur ou le curateur 41 XXIV,7, 0,1136 | esprit ne peuvent ester en justice par eux-mêmes que pour répondre 42 XXIV,7, 0,1138 | personnes juridiques agissent en justice par leurs représentants 43 XXIV,7, 0,1138 | ou par un autre ester en justice au nom des personnes juridiques 44 XXIV,8, 0,1147 | l'exercice de défense en justice et punis d'une amende ou 45 XXIV,9, 0,1163 | partie ou par le promoteur de justice pour obtenir ce décret, 46 XXV,1, 1,1185 | veut assigner quelqu'un en justice doit présenter au juge compétent 47 XXV,1, 1,1188 | a qualité pour ester en justice, doit au plus tôt par décret 48 XXV,1, 1,1188 | pas qualité pour ester en justice ;~3). si le can. 1187 , 49 XXV,1, 2,1190 | tribunal doit appeler en justice ou citer toutes les autres 50 XXV,1, 2,1190 | le décret de citation en justice doit être émis dans les 51 XXV,1, 2,1191 | Le décret de citation en justice doit aussitôt être notifié 52 XXV,1, 2,1191 | droit, il doit ester en justice.~  53 XXV,1, 5,1214 | parties, le promoteur de justice et le défenseur du lien 54 XXV,1, 5,1242 | parties, le promoteur de justice, le défenseur du lien ou 55 XXV,1, 7,1286 | autre.~ ~3 Le promoteur de justice et le défenseur du lien 56 XXV,1, 7,1289 | observations du promoteur de justice et du défenseur du lien, 57 XXV,1, 8,1295 | domiciles, le promoteur de justice, le défenseur du lien, s' 58 XXV,1, 9,1303 | pas qualité pour ester en justice ;~6). quelqu'un a agi au 59 XXV,1, 9,1307 | également le promoteur de justice ou le défenseur du lien, 60 XXV,1, 9,1309 | même que le promoteur de justice et le défenseur du lien 61 XXV,1, 9,1317 | lien ou le promoteur de justice, la renonciation peut être 62 XXV,1, 9,1317 | lien ou le promoteur de justice du tribunal d'appel.~  63 XXV,2, 0,1356 | tout en sauvegardant la justice.~ ~ ~ 64 XXVI,1, 1,1360 | conjoints ;~2). le promoteur de justice, si la nullité du mariage 65 XXVI,1, 1,1364 | et aussi le promoteur de justice s'il intervient au procès, 66 XXVI,1, 2,1382 | des époux, le promoteur de justice doit intervenir selon le 67 XXVI,1, 3,1383 | intervention du promoteur de justice est requise, mais non celle 68 XXVII,1, 0,1403 | entendu le promoteur de justice, peut s'abstenir totalement 69 XXVII,1, 0,1403 | délinquant non encore déféré à la justice, animé d'un sincère repentir, 70 XXVIII,1, 1,1469| accusé et le promoteur de justice ainsi que, s'il l'estime 71 XXVIII,1, 2,1472| enquête au promoteur de justice, qui présentera au juge 72 XXVIII,1, 2,1472| supérieur, le promoteur de justice constitué auprès de ce tribunal 73 XXVIII,1, 2,1473| garantir le cours de la justice, après avoir entendu le 74 XXVIII,1, 2,1473| entendu le promoteur de justice et cité l'accusé lui-même, 75 XXVIII,1, 2,1475| faite par le promoteur de justice sur mandat ou avec le consentement 76 XXVIII,1, 2,1477| 1477~1 Le promoteur de justice, l'accusé et son avocat, 77 XXVIII,1, 2,1481| 1415 .~ ~2 Le promoteur de justice peut faire appel, s'il estime 78 XXVIII,1, 2,1481| au rétablissement de la justice.~  79 XXVIII,2, 0,1486| présence du promoteur de justice et du notaire ;~3). dans 80 XXIX,3, 1,1519 | les coutumes légitimes, la justice et l'équité.~ ~2 Dans le


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