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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

lois

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 Prel,0, 0,6 | sont abrogées toutes les lois du droit commun ou du droit 2 III,1, 0,47 | mais seront observées les lois spéciales portées pour ces 3 IV,2, 0,82 | urger l'observation des lois ;~2). adresser des instructions 4 IV,3, 0,110 | exclusive de porter des lois pour toute l'Eglise patriarcale, 5 IV,3, 0,111 | temps de la promulgation des lois et de la publication des 6 IV,3, 0,111 | 3 Les actes relatifs aux lois et aux décisions seront 7 IV,3, 0,112 | 112~1 La promulgation des lois et la publication des décisions 8 IV,3, 0,112 | interprétation authentique des lois du Synode des Evêques de 9 IV,8, 0,150 | can. 102 Par. 2.~ ~2 Les lois portées par le Synode des 10 IV,8, 0,150 | monde, si elles sont des lois liturgiques ; mais si elles 11 IV,8, 0,150 | mais si elles sont des lois disciplinaires ou s'il s' 12 IV,8, 0,150 | leurs propres éparchies aux lois disciplinaires et à toutes 13 IV,8, 0,150 | compétence; mais si ces lois ou décisions ont été approuvées 14 VI,1, 0,167 | Hiérarques de porter des lois et des normes, ce Conseil 15 VI,1, 0,167 | le Siège Apostolique des lois et des normes portées par 16 VI,1, 0,167 | Conseil des Hiérarques et ces lois et normes ne peuvent être 17 VI,1, 0,167 | faire la promulgation des lois et la publication des décisions 18 VII,1, 2,201 | observation de toutes les lois ecclésiastiques et des coutumes 19 VII,2, 1,242 | droit propre le texte des lois, des déclarations et des 20 VIII,0, 0,319 | Exarque est tenu par les lois relatives à l'assemblée 21 X,3, 0,383 | que leur accordent les lois civiles, les conventions 22 XI,0, 0,401 | autres, de défendre les lois justes dans la société et, 23 XV,4, 0,666 | patrimoniaux.~ ~2 Les textes des lois et des actes officiels de 24 XVI,7, 0,776 | Créateur et dotée de ses lois, par laquelle l'homme et 25 XXV,1, 2,1192 | sûr, restant sauves les lois du droit particulier.~ ~ 26 XXV,1, 0,1331 | il est tenu de suivre les lois établies pour l'appel ; 27 XXVII,1, 0,1405| législatif peut porter aussi des lois pénales et par ses propres 28 XXVII,1, 0,1405| pénales et par ses propres lois il peut munir d'une peine 29 XXVII,1, 0,1405| veilleront à ce que les lois pénales du droit particulier 30 XXVII,1, 0,1414| contraire ; pour les autres lois ou préceptes, cela est présumé 31 XXIX,1 | Chapitre 1 Les Lois Ecclésiastiques ( 1488-1505 )~  32 XXIX,1, 0,1488 | 1488~Les lois sont établies par la promulgation.~  33 XXIX,1, 0,1489 | 1489~1 Les lois portées par le Siège Apostolique 34 XXIX,1, 0,1489 | expressément fixé.~ ~2 Les lois portées par d'autres législateurs 35 XXIX,1, 0,1490 | 1490~Sont tenus par les lois purement ecclésiastiques 36 XXIX,1, 0,1491 | 1491~1 Sont tenus par les lois portées par l'autorité suprême 37 XXIX,1, 0,1491 | déterminé ; toutes les autres lois ont force seulement dans 38 XXIX,1, 0,1491 | autorité qui a promulgué les lois exerce le pouvoir de gouvernement, 39 XXIX,1, 0,1491 | nature de la chose.~ ~2 Aux lois portées pour un territoire 40 XXIX,1, 0,1491 | sont pas obligés par les lois du droit particulier de 41 XXIX,1, 0,1491 | la transgression de ces lois ne nuise dans leur propre 42 XXIX,1, 0,1491 | territoire ou qu'il s'agisse de lois personnelles ;~2). ne sont 43 XXIX,1, 0,1491 | obligés non plus par les lois du droit particulier du 44 XXIX,1, 0,1491 | ils sont obligés par les lois du droit commun et les lois 45 XXIX,1, 0,1491 | lois du droit commun et les lois du droit particulier de 46 XXIX,1, 0,1491 | en ce qui concerne les lois du même droit particulier, 47 XXIX,1, 0,1491 | lieu où ils se trouvent ces lois n'obligent pas.~ ~4 Les 48 XXIX,1, 0,1491 | sont obligés par toutes les lois en vigueur dans le lieu 49 XXIX,1, 0,1492 | 1492~Les lois portées par l'autorité suprême 50 XXIX,1, 0,1492 | ou sont prises dans ces lois des dispositions concernant 51 XXIX,1, 0,1493 | Code on entend, en plus des lois et des coutumes légitimes 52 XXIX,1, 0,1493 | tout entière, également les lois et les coutumes légitimes 53 XXIX,1, 0,1493 | particulier on entend toutes les lois, les coutumes légitimes, 54 XXIX,1, 0,1494 | 1494~Les lois concernent les choses futures, 55 XXIX,1, 0,1495 | inhabilitantes seulement les lois par lesquelles il est expressément 56 XXIX,1, 0,1496 | 1496~Les lois, même irritantes ou inhabilitantes, 57 XXIX,1, 0,1497 | ou l'erreur à propos des lois irritantes ou inhabilitantes 58 XXIX,1, 0,1498 | interprète authentiquement les lois, ainsi que celui auquel 59 XXIX,1, 0,1499 | 1499~Les lois doivent être comprises selon 60 XXIX,1, 0,1500 | 1500~Les lois qui établissent une peine 61 XXIX,1, 0,1503 | est pas présumée, mais les lois postérieures doivent être 62 XXIX,1, 0,1503 | doivent être rapprochées des lois précédentes et, autant que 63 XXIX,2, 0,1508 | meilleure interprète des lois.~  64 XXIX,3, 1,1519 | observant toutefois les lois et les coutumes légitimes, 65 XXIX,3, 1,1520 | est la plus sûre selon les lois et les conditions des lieux.~ ~ 66 XXIX,3, 3,1537 | sujettes à dispense les lois dans la mesure où elles 67 XXIX,3, 3,1537 | actes juridiques, ni les lois de procédure et les lois 68 XXIX,3, 3,1537 | lois de procédure et les lois pénales.~  69 XXIX,3, 3,1538 | particulier, aussi bien des lois du droit commun, que des 70 XXIX,3, 3,1538 | du droit commun, que des lois du droit particulier de 71 XXIX,3, 3,1538 | autorité qui a porté les lois.~ ~2 S'il est difficile


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