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IntraText - Concordances

jugement

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 I,0, 0,24 | droit, s'ils sont appelés en jugement par l'autorité compétente, 2 IV,3, 0,111 | seront communiqués, selon le jugement du même Synode, aux autres 3 IV,4, 0,121 | pour une cause grave au jugement du Synode des Evêques de 4 VII,2, 1,236 | convoquée toutes les fois qu'au jugement de l'Evêque éparchial et 5 VII,3, 0,280 | donné ; si toutefois au jugement de l'Evêque éparchia1, après 6 VII,4, 0,306 | fondation et pourvu que, au jugement du Hiérarque de lieu, les 7 VIII,0, 0,319 | et des personnes selon le jugement de l'autorité qui a érigé 8 IX,0, 0,322 | 322~1 Là où, au jugement du Siège Apostolique, cela 9 X,3, 0,371 | toutes les fois que, au jugement de cette même autorité, 10 X,3, 0,384 | syndicales, à moins que, au jugement de l'Evêque éparchial ou, 11 X,3, 0,391 | Evêque éparchial de porter un jugement authentique sur cette convenance.~  12 XII,1, 0,414 | vraiment spéciales, à son jugement, le conseillent.~ ~2 Ces 13 XII,1, 0,415 | des causes graves, à son jugement, le conseillent.~ ~3 L'Evêque 14 XII,1, 1,479 | 479~Si, au jugement du Hiérarque du lieu, l' 15 XV,1, 0,595 | ainsi que de porter un jugement sur toute réalité humaine, 16 XV,3, 1,633 | Evêque éparchial de porter un jugement sur toutes les écoles et 17 XV,3, 1,637 | éducation catholique ou, au jugement de l'Evêque éparchial, elle 18 XV,4, 0,664 | 664~1 Le jugement sur les livres peut être 19 XV,4, 0,664 | personnes, ils porteront un jugement conforme à la doctrine catholique, 20 XV,4, 0,664 | le Hiérarque, selon son jugement prudent, accordera la permission 21 XVI,0, 0,671 | d'autres Eglises qui, au jugement du Siège Apostolique, en 22 XVI,0, 0,671 | de danger de mort ou, au jugement de l'Evêque éparchial ou 23 XVI,4, 0,729 | célébration du mariage ;~2). si au jugement prudent du confesseur, la 24 XVI,5, 0,740 | danger de mort ou même, au jugement du prêtre, en un autre temps.~  25 XVI,6, 2,757 | une autre cause grave, au jugement de l'Evêque éparchial ou 26 XVI,6, 2,762 | néophyte, à moins que, au jugement du Hiérarque, il ne soit 27 XVI,8, 2,876 | non catholiques, selon le jugement prudent du Hiérarque du 28 XVI,8, 2,876 | être accordées, selon le jugement prudent du Hiérarque du 29 XX,2, 3,975 | laissée à l'appréciation du jugement de cette même autorité, 30 XXII,0, 4,996 | for externe en dehors du jugement par n'importe quelle autorité 31 XXIII,4, 0,1049 | précaution et utilement au jugement prudent du même Hiérarque 32 XXIV,0, 0,1055 | 1055~1 Sont objet du jugement:~1). les droits des personnes 33 XXIV,1, 0,1059 | importe quel état et degré du jugement, au jugement du Pontife 34 XXIV,1, 0,1059 | et degré du jugement, au jugement du Pontife Romain lui-même, 35 XXIV,1, 0,1059 | conséquence, peut poursuivre le jugement jusqu'à la sentence définitive, 36 XXIV,1, 0,1060 | évoquées lui-même à son jugement.~ ~2 A l'exception des Evêques 37 XXIV,1, 0,1063 | instances ultérieures du jugement par ministère de juges, 38 XXIV,1, 0,1063 | instances ultérieures du jugement, les causes :~1). des Exarques 39 XXIV,1, 0,1066 | juge au premier degré de jugement est l'Evêque éparchial.~ ~ 40 XXIV,1, 0,1066 | juge au premier degré de jugement, restant sauf le can. 1062 41 XXIV,1, 0,1069 | juge au premier degré de jugement.~  42 XXIV,1, 0,1072 | établie en raison du degré du jugement n'est pas observée.~  43 XXIV,1, 0,1073 | assigné, au premier degré de jugement, si ce n'est devant le juge 44 XXIV,1, 0,1084 | 3 Au premier degré de jugement, si le collège ne peut être 45 XXIV,1, 0,1085 | collégialement au premier degré de jugement, aussi en appel elle doit 46 XXIV,2, 1,1089 | juge unique peut, dans tout jugement, s'adjoindre à titre de 47 XXIV,2, 2,1095 | dans le précédent degré du jugement, son intervention est présumée 48 XXIV,3, 0,1105 | juge dans un autre degré du jugement ou y exercer la charge d' 49 XXIV,3, 0,1108 | changées, mais non le degré du jugement.~  50 XXIV,3, 0,1111 | pas au premier degré de jugement au-delà d'une année, et 51 XXIV,4, 0,1122 | est-à-dire au même degré de jugement qu'elle, à moins qu'il ne 52 XXIV,5 | Ajournements et le Lieu du Jugement~( 1124-1128 )~  53 XXIV,10, 2,1174 | cause au premier degré de jugement, à moins que les parties 54 XXV,1, 6,1273 | donne sa réponse avant le jugement de la cause, il peut apporter 55 XXV,1, 6,1273 | donné de réponse avant le jugement de la cause, le défendeur 56 XXV,1, 8,1294 | obligations découlant du jugement pour les parties et la manière 57 XXV,1, 8,1301 | définitive s'ils empêchent le jugement ou bien s'ils mettent fin 58 XXV,1, 8,1301 | bien s'ils mettent fin au jugement lui-même ou à l'un de ses 59 XXV,1, 9,1321 | manière qu'au premier degré du jugement avec les adaptations voulues ; 60 XXV,2, 0,1355 | employé au degré inférieur du jugement, il doit prononcer la nullité 61 XXVII,1, 0,1402 | étant réprouvée.~ ~2 Si, au jugement de l'autorité dont il s' 62 XXVII,1, 0,1403 | des peines, pourvu que, au jugement du Hiérarque lui-même, les 63 XXVII,1, 0,1407 | 1407~1 Si au jugement du Hiérarque, qui peut infliger 64 XXVII,1, 0,1424 | et du dommage.~ ~2 Si au jugement de celui à qui appartient 65 XXVIII,1, 2,1479| le tribunal, différant le jugement de la cause, recueillera 66 XXVIII,1, 3,1483| différentes, il se fera un seul jugement d'appel, restant sauf le 67 XXIX,3, 2,1522 | lui appartient, selon son jugement prudent et sa conscience, 68 XXIX,3, 2,1524 | administratif peut, à son jugement prudent, se faire remplacer 69 XXIX,3, 3,1532 | ont tellement changé qu'au jugement de l'autorité compétente


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