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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

degré

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,4, 0,122 | Patriarche jusqu'au quatrième degré inclus.~ ~2 L'économe patriarcal 2 VII,2, 2,247 | éparchial jusqu'au quatrième degré inclus.~ ~4 L'Evêque éparchial 3 VII,2, 2,263 | éparchial jusqu'au quatrième degré inclus de consanguinité 4 X,3, 0,373 | être estimé à un très haut degré, comme le montre la tradition 5 XV,2, 0,608 | diacres, chacun selon son degré d'ordre sacré, sont les 6 XV,3, 1,631 | de tout genre et de tout degré.~  7 XV,4, 0,658 | écoles de tout genre et degré, ou leurs traductions, ont 8 XVI,0, 0,670 | observant ce qui, compte tenu du degré de communion avec l'Eglise 9 XVI,7, 2,795 | ligne directe ou au second degré en ligne collatérale.~  10 XVI,7, 3,808 | invalide jusqu'au quatrième degré inclusivement.~ ~3 Le mariage 11 XVI,7, 3,808 | soient consanguines à un degré quelconque de la ligne directe 12 XVI,7, 3,808 | ligne directe ou au second degré de la ligne collatérale.~ ~ 13 XVI,7, 3,809 | mariage à n'importe quel degré de la ligne directe et au 14 XVI,7, 3,809 | ligne directe et au second degré de la ligne collatérale.~ ~ 15 XVI,7, 3,810 | dirime le mariage au premier degré en ligne directe entre l' 16 XVI,7, 3,812 | ligne directe ou au second degré de la ligne collatérale.~ ~ 17 XVI,7, 6,841 | avec l'empêchement et son degré, la faculté conférée de 18 XIX,1, 1,919 | la même ligne et au même degré par lesquels quelqu'un est 19 XXIII,3, 0,1041 | parents jusqu'au quatrième degré de consanguinité ou d'affinité, 20 XXIV,1, 0,1059 | à n'importe quel état et degré du jugement, au jugement 21 XXIV,1, 0,1064 | causes traitées au premier degré devant le Métropolite ou 22 XXIV,1, 0,1065 | Le tribunal de troisième degré est le Siège Apostolique, 23 XXIV,1, 0,1066 | droit, le juge au premier degré de jugement est l'Evêque 24 XXIV,1, 0,1066 | d'appel juge au premier degré de jugement, restant sauf 25 XXIV,1, 0,1067 | 1 Un tribunal de premier degré pour plusieurs éparchies 26 XXIV,1, 0,1068 | tribunal commun de premier degré l'appel se fait au tribunal 27 XXIV,1, 0,1069 | éparchial qui juge au premier degré de jugement.~  28 XXIV,1, 0,1072 | compétence établie en raison du degré du jugement n'est pas observée.~  29 XXIV,1, 0,1073 | être assigné, au premier degré de jugement, si ce n'est 30 XXIV,1, 0,1083 | le tribunal de troisième degré par rapport au tribunal 31 XXIV,1, 0,1084 | office, de réduction à un degré inférieur ou de déposition ;~ 32 XXIV,1, 0,1084 | trois juges.~ ~3 Au premier degré de jugement, si le collège 33 XXIV,1, 0,1085 | collégialement au premier degré de jugement, aussi en appel 34 XXIV,2, 2,1095 | intervenu dans le précédent degré du jugement, son intervention 35 XXIV,2, 2,1095 | présumée nécessaire dans le degré ultérieur.~  36 XXIV,3, 0,1105 | comme juge dans un autre degré du jugement ou y exercer 37 XXIV,3, 0,1106 | ou de l'affinité à tout degré en ligne directe et jusqu' 38 XXIV,3, 0,1106 | directe et jusqu'au quatrième degré en ligne collatérale, ou 39 XXIV,3, 0,1108 | être changées, mais non le degré du jugement.~  40 XXIV,3, 0,1111 | prolongent pas au premier degré de jugement au-delà d'une 41 XXIV,3, 0,1111 | au-delà d'une année, et au degré d'appel, au-delà de six 42 XXIV,4, 0,1118 | peuvent en tout état ou à tout degré du procès être opposés, 43 XXIV,4, 0,1122 | principale, c'est-à-dire au même degré de jugement qu'elle, à moins 44 XXIV,10, 2,1174 | juger la cause au premier degré de jugement, à moins que 45 XXV,1, 4,1205 | 1 En tout état et à tout degré du procès, le demandeur 46 XXV,1, 6,1276 | intervenir dans une cause à tout degré du procès soit comme partie 47 XXV,1, 9,1320 | demande ne peut être admis au degré d'appel, pas même par mode 48 XXV,1, 9,1321 | 1321~Au degré d'appel on doit procéder 49 XXV,1, 9,1321 | même manière qu'au premier degré du jugement avec les adaptations 50 XXV,1, 0,1322 | le délai utile ;~3). au degré d'appel l'instance du procès 51 XXV,1, 0,1331 | que l'opposant agisse au degré d'appel, il est tenu de 52 XXV,1, 2,1340 | rendue la sentence au premier degré du procès, doit mettre la 53 XXV,2, 0,1355 | sommaire a été employé au degré inférieur du jugement, il 54 XXVI,1, 1,1368 | été prononcée au premier degré du procès, le tribunal d' 55 XXVI,1, 1,1368 | examen ordinaire du deuxième degré du procès.~  56 XXVI,1, 1,1369 | admettre comme au premier degré du procès et le juger.~  57 XXVI,1, 1,1373 | du tribunal de deuxième degré, auquel les actes doivent 58 XXVI,1, 1,1374 | du tribunal de deuxième degré avec l'intervention du défenseur 59 XXVI,1, 1,1374 | renvoie au tribunal de premier degré.~ ~7) Normes Générales ( 60 XXVI,1, 2,1379 | le tribunal de deuxième degré, après avoir entendu les 61 XXVI,1, 2,1379 | examen ordinaire du deuxième degré du procès.~  62 XXVIII,1, 2,1473| peut en tout état et à tout degré du procès pénal écarter 63 XXVIII,1, 2,1475| 1475~1 A tout degré du procès, la renonciation 64 XXVIII,1, 2,1482| 1482~En tout état et à tout degré du procès pénal, s'il appert 65 XXVIII,1, 3,1483| pas été faite au premier degré du procès pénal.~ ~3 Dans


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