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déjà 43
delà 7
délai 63
délais 15
délégant 10
délégation 7
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64 métropolite
63 baptême
63 délai
63 plusieurs
63 règle
62 quelque

Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

délai

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,1, 0,65 | droit particulier fixant un délai plus long, mais non au-delà 2 IV,1, 0,74 | 74~Dans le délai de deux jours utiles à compter 3 IV,6, 0,133 | Evêques de la province dans le délai fixé par le droit, restant 4 IV,6, 0,133 | omis de le faire dans le délai fixé par le droit, et aussi 5 V,0, 0,153 | élection aura lieu dans le délai déterminé par le Pontife 6 VI,1, 0,159 | cette même Eglise dans le délai fixé par le droit ;~2). 7 VI,1, 0,159 | omis de le faire dans le délai fixé par le droit, ainsi 8 VII,1, 4,226 | de pouvoir, ni fixer un délai dans la gestion de l'office, 9 XII,1, 1,495 | manière illégitime, doit sans délai ner au monastère ; les Supérieurs 10 XII,1, 1,497 | conseil, prononcera sans délai une déclaration du fait, 11 XII,1, 1,500 | se défendre ;~4). que le délai utile fixé dans la règle, 12 XII,1, 2,550 | il ne revient pas dans le délai prescrit par les statuts, 13 XVI,7, 8,856 | Hiérarque doit lui accorder un délai pour répondre, en l'avertissant 14 XVI,7, 8,856 | avertissant toutefois que, ce délai passé inutilement, son silence 15 XVI,8, 5,891 | cesse par l'échéance du délai fixé pour réaliser l'obligation, 16 XX,1, 1,947 | office ; passé inutilement ce délai, l'autorité compétente qui 17 XX,1, 1,957 | personne élue.~ ~2 Dans le délai de huit jours utiles, à 18 XX,1, 1,957 | nouvelle élection dans le délai d'un mois à compter du jour 19 XX,1, 1,959 | personne élue doit, dans un délai qui n'excède pas huit jours 20 XX,1, 2,963 | pas été envoyée dans le délai prescrit, elle est nulle 21 XXII,0, 4,999 | ou son amendement dans le délai péremptoire de dix jours 22 XXII,0, 4,1000 | recours n'a été formé dans le délai fixé contre le décret ou 23 XXII,0, 4,1001 | doit être formé dans le délai péremptoire de quinze jours.~ ~ 24 XXII,0, 4,1001 | de quinze jours.~ ~2 Le délai de quinze jours court :~ 25 XXIV,5, 0,1126 | vaqué, il est entendu que le délai est prorogé au premier jour 26 XXIV,8, 0,1142 | aucune valeur si, dans le délai péremptoire à fixer par 27 XXIV,9, 0,1152 | particulier a fixé un autre délai de prescription.~ ~3 La 28 XXIV,9, 0,1163 | de dix jours ; après ce délai inutilement écoulé ou en 29 XXIV,10, 2,1178 | accepté leur charge ; le délai peut être prorogé par les 30 XXIV,10, 2,1182 | faite devant lui dans le délai d'un mois.~ ~2 Une sentence 31 XXV,1, 1,1188 | partie peut toujours, dans le délai utile de dix jours, faire 32 XXV,1, 3,1195 | recourir au même juge dans un délai de dix jours pour que le 33 XXV,1, 4,1200 | de le faire dans un bref délai fixé par le juge lui-même.~  34 XXV,1, 5,1233 | au tribunal.~ ~2 Dans le délai fixé par le juge seront 35 XXV,1, 5,1258 | lui-même, le juge fixera le délai dans lequel l'expertise 36 XXV,1, 6,1276 | lequel la cause se trouve, un délai bref et péremptoire lui 37 XXV,1, 7,1282 | autre à ajouter ou que le délai utile fixé par le juge pour 38 XXV,1, 7,1284 | cause, le juge fixera un délai convenable pour produire 39 XXV,1, 7,1286 | de répondre dans un bref délai fixé par le juge.~ ~2 Ce 40 XXV,1, 7,1289 | préparer leur défense dans le délai utile qui leur a été fixé 41 XXV,1, 8,1293 | doit être publiée dans un délai ne dépassant pas un mois 42 XXV,1, 9,1303 | rendu la sentence, dans le délai de dix ans à compter de 43 XXV,1, 9,1306 | proposée avec l'appel, dans le délai fixé pour l'appel.~  44 XXV,1, 9,1311 | rendu la sentence dans le délai péremptoire de quinze Jours 45 XXV,1, 9,1314 | ait fixé à la partie un délai plus long pour le poursuivre.~  46 XXV,1, 9,1318 | partie adverse, même si le délai d'appel est écoulé, peut 47 XXV,1, 9,1318 | les autres chefs, dans le délai péremptoire de quinze jours 48 XXV,1, 0,1322 | pas été interjeté dans le délai utile ;~3). au degré d'appel 49 XXV,1, 0,1325 | nouveaux et graves dans un délai péremptoire de trente jours 50 XXV,1, 0,1327 | décision précédente, le délai court à compter de cette 51 XXV,1, 2,1342 | accomplissement de l'obligation un délai, qui sera d'au moins quinze 52 XXV,2, 0,1346 | juge fixera au demandeur un délai pour répondre, de sorte 53 XXV,2, 0,1347 | audience à tenir dans un délai qui ne dépassera pas trente 54 XXVI,1, 1,1363 | can. 1191 .~ ~2 Passé le délai de quinze jours à compter 55 XXVI,3, 1,1393 | n'a pas répondu dans le délai fixé, l'Evêque éparchial 56 XXVI,3, 2,1399 | vacante à l'expiration du délai fixé.~ ~3 Une fois ce délai 57 XXVI,3, 2,1399 | délai fixé.~ ~3 Une fois ce délai inutilement expiré, l'Evêque 58 XXVII,1, 0,1407 | délit, en lui donnant un délai convenable pour venir à 59 XXVII,1, 0,1409 | entièrement, si dans le délai fixé par le juge le coupable 60 XXVIII,1, 2,1474| choisir un avocat dans un délai déterminé ; ce délai écoulé 61 XXVIII,1, 2,1474| un délai déterminé ; ce délai écoulé inutilement, le même 62 XXIX,1, 0,1489 | immédiatement ou bien un délai plus bref ou plus long n' 63 XXIX,3, 1,1517 | par un défenseur, dans le délai fixé par l'autorité elle-même.~ 


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