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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

recours

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 III,1, 0,45 | Romain il n'y a ni appel ni recours.~  2 VIII,0, 0,316 | Romain ou du Patriarche, le recours se fait respectivement au 3 VIII,0, 0,316 | exarchat en son nom propre, le recours se fait selon les dispositions 4 XII,1, 1,438 | confédéré, restant sauf le recours suspensif au Pontife Romain.~ ~ 5 XII,1, 1,440 | confédération, restant sauf le recours suspensif au Pontife Romain ; 6 XII,1, 1,501 | suspensif, ou former un recours, ou demander, à moins que 7 XII,1, 1,501 | Apostolique qui connaît du recours contre le décret de renvoi 8 XII,1, 2,552 | autorité qui renvoie.~ ~3 Le recours contre un décret de renvoi 9 XIII,0, 0,583 | restant sauf le droit de recours suspensif selon le droit, 10 XV,2, 1,613 | de prêcher il n'y a qu'un recours dévolutif, qu'il faut trancher 11 XVI,6, 2,755 | restant sauf le droit de recours selon le droit.~  12 XVI,7, 8,863 | et qu'il n'ait pas fait recours en la matière auprès de 13 XX,1, 1,948 | établi selon le droit que le recours a été introduit au moins 14 XXI,0, 4,991 | légitimement fait appel ou formé un recours contre la privation ou la 15 XXI,0, 4,993 | par l'intervention d'un recours, sauf autre disposition 16 XXII | TITRE XXII~LES RECOURS CONTRE LES DECRETS ADMINISTRATIFS ( 17 XXII,0, 4,997 | ce décret.~ ~2 Le premier recours contre les décrets du Protosyncelle 18 XXII,0, 4,998 | solution avant d'accepter le recours.~  19 XXII,0, 4,999 | 999~1 Avant de former un recours, il faut demander par écrit 20 XXII,0, 4,999 | pas s'il s'agit du premier recours contre les décrets dont 21 XXII,0, 4,999 | Par. 2, ou s'il s'agit de recours ultérieurs, à l'exception 22 XXII,0, 4,999 | ultérieurs, à l'exception des recours contre les décrets de l' 23 XXII,0, 4,999 | décidé un quelconque premier recours.~  24 XXII,0, 4,1000 | Dans tous les cas où le recours suspend l'exécution du décret, 25 XXII,0, 4,1000 | détriment ; si ensuite le recours est formé, l'autorité qui 26 XXII,0, 4,1000 | autorité qui examine le recours décidera si la suspension 27 XXII,0, 4,1000 | ou révoquée.~ ~3 Si aucun recours n'a été formé dans le délai 28 XXII,0, 4,1000 | contre le décret ou si le recours a été formé seulement pour 29 XXII,0, 4,1001 | 1001~1 Le recours doit être formé dans le 30 XXII,0, 4,1002 | le décret qui décide du recours, dans les soixante jours 31 XXII,0, 4,1002 | compter de la réception du recours, à moins que le droit particulier 32 XXII,0, 4,1002 | que la personne qui fait recours demande par écrit que ce 33 XXII,0, 4,1002 | alors rien n'a été fait, le recours est tenu pour rejeté comme 34 XXII,0, 4,1002 | de sorte qu'un nouveau recours contre lui puisse être formé.~  35 XXII,0, 4,1003 | 1003~Dans les recours contre les décrets administratifs, 36 XXII,0, 4,1003 | nécessaires; la personne qui fait recours a toujours le droit d'utiliser 37 XXII,0, 4,1003 | si la personne qui fait recours n'en a pas et que l'autorité 38 XXII,0, 4,1003 | ordonner à la personne qui fait recours de comparaître en personne 39 XXII,0, 4,1004 | supérieure qui traite le recours, peut non seulement confirmer 40 XXII,0, 4,1006 | 1006~Le recours contre un décret administratif 41 XXII,0, 4,1006 | le Patriarche décide un recours, se fait auprès d'un groupe 42 XXII,0, 4,1006 | ce groupe il n'y a pas de recours ultérieur, restant sauf 43 XXIV,1, 0,1059 | délégués.~ ~2 Cependant, le recours au Pontife Romain, sauf 44 XXIV,1, 0,1085 | la décision concernant le recours contre un décret du président ;~ 45 XXIV,3, 0,1103 | fin, en ayant notamment recours à la médiation de sages.~ ~ 46 XXIV,6, 0,1130 | ou des parties, on aura recours à un interprète assermenté 47 XXIV,6, 0,1130 | traduction ; on aura également recours à un interprète, s'il faut 48 XXIV,8, 0,1145 | restant toujours sauf le recours au tribunal d'appel.~  49 XXIV,9, 0,1163 | rejet de la demande, le recours est ouvert à l'autorité 50 XXIV,10, 2,1181 | partie peut interjeter un recours au tribunal d'appel, qui 51 XXIV,10, 2,1181 | plus tôt, étant exclu tout recours contre cette déclaration.~ ~ 52 XXV,1, 1,1188 | utile de dix jours, faire un recours motivé auprès du tribunal 53 XXV,1, 2,1337 | juge qui doit connaître du recours voit qu'il est probablement 54 XXVI,1, 2,1378 | particulières, peut permettre le recours au for civil.~ ~3 Si la 55 XXVI,3, 1,1396 | nécessité.~ ~3 Tant que le recours contre le décret de révocation 56 XXVIII,1, 3,1484| encore pendant en raison d'un recours introduit ou si l'accusé 57 XXVIII,2, 0,1487| 1487~1 Le recours contre un décret par lequel 58 XXVIII,2, 0,1487| sa notification.~ ~2 Ce recours suspend la force du décret.~ ~ 59 XXVIII,2, 0,1487| décret.~ ~3 Il n'y a pas de recours ultérieur contre la décision 60 XXIX,3, 1,1518 | par décret, de sorte qu'un recours contre lui peut être interjeté.~  61 XXIX,3, 1,1519 | à celui qui s'occupe du recours éventuellement interjeté


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