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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

question

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,2, 0,85 | patriarcale tranchera la question ou la déférera au Pontife 2 IV,8, 0,146 | intéressée, et, une fois que la question a été discutée dans ce même 3 IV,8, 0,148 | après avoir discuté la question au Synode des Evêques de 4 VII,2, 2,253 | clerc peut être mise en question, le notaire doit être prêtre.~  5 VII,2, 5,277 | paroissiaux du district en question, nommera un prêtre, surtout 6 VII,3, 0,282 | seront dans l'église en question les droits et les obligations 7 X,1, 1,341 | centre d'études dont il est question aux can. 471 Par.2 et 536 8 X,4, 0,397 | tous les autres cas, la question sera déférée au Siège Apostolique.~  9 XII,1, 1,450 | exception des peines dont il est question au can. 1426 Par.1.~3). 10 XII,1, 1,451 | propre Eglise, dont il est question au can. 432 .~  11 XII,1, 1,471 | formation des clercs dont il est question au can. 330 , dans le monastère 12 XII,1, 1,500 | soumis à ceux dont il est question dans le Par.1.~ ~4 Le décret 13 XII,1, 1,502 | exclusion de celui dont il est question au can. 497 , cessent de 14 XII,1, 2,517 | propre Eglise, dont il est question au can. 432 .~  15 XII,1, 2,532 | des conditions dont il est question au can. 464 , il est requis 16 XII,1, 2,536 | des clercs, dont il est question au can. 330 , dans une maison 17 XII,1, 2,546 | avec les effets dont il est question au can. 493 ; dans les congrégations 18 XII,2, 0,560 | envoyées à l'Evêque dont il est question au can. 537 Par. 2.~ ~2 19 XIII,0, 0,579 | association dont il est question au can. 575 Par.1, n. 2, 20 XV,3, 2,640 | ecclésiastiques d'études, dont il est question aux can. 646-650 .~  21 XV,3, 3,649 | supérieure, dont il est question au can. 642 , ensemble avec 22 XV,4, 0,657 | Hiérarque du lieu, dont il est question au can. 662 Par. 1.~ ~4 23 XV,4, 0,665 | d'autres ce dont il est question au Par. 1.~  24 XVI,6, 2,767 | empêchements dont il est question au can. 762 Par. 1, n. 2- 25 XXII,0, 4,999 | les décrets dont il est question au can. 997 Par. 2, ou s' 26 XXII,0, 4,1006 | particulier, à moins que la question ne soit déférée au Siège 27 XXIV,1, 0,1079 | ou le legs pieux est en question, à moins qu'il ne s'agisse 28 XXIV,2, 1,1093 | manière, si éventuellement une question surgit à ce sujet au cours 29 XXIV,3, 0,1109 | 1109~1 La question de la récusation doit être 30 XXIV,6, 0,1131 | regardent le fond de la question ou les actes de la cause, 31 XXIV,9, 0,1163 | autre partie, réglera la question très rapidement, mais jamais 32 XXIV,9, 0,1163 | doit également régler la question très rapidement.~ ~ ~ 33 XXIV,10, 1,1165 | librement.~ ~2 Mais si la question regarde des biens temporels 34 XXIV,10, 2,1174 | parties peut confier cette question au tribunal qui est compétent 35 XXIV,10, 2,1175 | les parties, tranchera la question par décret ; s'il accepte 36 XXIV,10, 2,1177 | arbitre lui-même.~ ~2 Si une question préjudicielle surgit, pour 37 XXIV,10, 2,1177 | jusqu'à ce que sur cette question les parties aient obtenu 38 XXIV,10, 2,1177 | de chose jugée, ou, si la question concerne l'état des personnes, 39 XXIV,10, 2,1181 | régler très rapidement la question ; mais si le Vicaire judiciaire 40 XXIV,10, 2,1181 | qui lui aussi réglera la question très rapidement.~ ~3 S'il 41 XXV,1, 1,1188 | auprès du collège ; cette question du rejet doit être réglée 42 XXV,1, 3,1195 | décret soit modifié ; cette question doit être résolue très rapidement 43 XXV,1, 5,1208 | celui-ci réglera lui-même la question très rapidement.~  44 XXV,1, 6,1267 | commencée, est soulevée une question qui, sans être contenue 45 XXV,1, 6,1267 | temps être résolue avant la question principale.~  46 XXV,1, 6,1269 | déterminera très rapidement si la question incidente proposée semble 47 XXV,1, 6,1269 | Mais s'il estime que la question incidente ne doit pas être 48 XXV,1, 6,1270 | 1270~1 Si une question incidente doit être résolue 49 XXV,1, 6,1279 | connaissance de l'attentat, la question de l'attentat n'a pas été 50 XXV,1, 8,1299 | parties fait opposition, la question incidente sera réglée par 51 XXV,1, 9,1313 | 1313~S'il surgit une question touchant le droit d'appeler, 52 XXV,1, 2,1339 | des comptes, il y a une question incidente, qui doit être 53 XXV,2, 0,1354 | raison de la difficulté de la question ou pour un autre motif juste, 54 XXVI,1, 1,1361 | des deux, à moins que la question de la validité ne soit préjudicielle 55 XXVI,1, 1,1363 | doit pas seulement poser la question de savoir si la nullité 56 XXVI,1, 1,1372 | prénuptiale, dont il est question au can. 784 , suffit pour 57 XXVI,3, 1,1394 | l'enquête, examinera la question avec les deux mêmes curés, 58 XXVIII,1, 1,1469| ou l'enquêteur tranche la question des dommages à l'amiable


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