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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

plein

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 II,1, 0,34 | accomplis sont inscrits de plein droit à cette même Eglise; 2 III,2, 0,53 | celui-ci est interrompu de plein droit jusqu'à ce que le 3 IV,1, 0,77 | par laquelle il obtient de plein droit son office.~ ~2 Avant 4 IV,7, 0,142 | patriarcale est suspendue de plein droit jusqu'à ce que le 5 VII,1, 4,222 | de son office, devient de plein droit, à la vacance du siège 6 VII,1, 4,227 | l'éparchie sont nuls de plein droit.~  7 VII,1, 4,233 | auquel appartiennent de plein droit les droits et les 8 VII,2, 1,237 | éparchiale est suspendue de plein droit, jusqu'à ce que le 9 VII,2, 2,246 | qui possèdent alors de plein droit pour une partie déterminée 10 VII,2, 2,252 | vice-chancelier sont de plein droit notaires de la curie 11 VII,2, 2,263 | économe éparchial est de plein droit membre du conseil 12 VII,3, 0,280 | légitimement érigée est de plein droit personne juridique.~  13 X,1, 1,335 | légitimement érigé est de plein droit une personne juridique.~ ~ 14 X,2, 0,360 | le clerc est inscrit de plein droit à l'éparchie qui l' 15 X,4, 0,395 | can. 725 et 735 Par.2 ; de plein droit il est privé de tous 16 XII,1, 1,467 | avant ce temps est nulle de plein droit.~ ~2 La profession 17 XII,1, 1,469 | éparchie et il est agrégé de plein droit au monastère.~  18 XII,1, 1,493 | intimation, comporte de plein droit la dispense des voeux 19 XII,1, 1,494 | premier cas, le moine est de plein droit inscrit à l'éparchie, 20 XII,1, 1,497 | considérer comme renvoyé de plein droit du monastère le membre 21 XII,1, 1,502 | au can. 497 , cessent de plein droit tous liens ainsi que 22 XII,1, 2,529 | profès deviennent vacants de plein droit.~  23 XII,1, 2,531 | éparchie et il est agrégé de plein droit à l'ordre ou à la 24 XII,2, 0,558 | légitimement érigées sont de plein droit des personnes juridiques 25 XII,3, 0,567 | légitimement érigées sont de plein droit des personnes juridiques 26 XIII,0, 0,580 | le déclarera renvoyé de plein droit.~  27 XVI,0, 0,671 | ils le demandent de leur plein gré et s'ils sont dûment 28 XVI,0, 0,671 | qui le demandent de leur plein gré, pourvu qu'ils manifestent 29 XVI,4, 0,722 | Tous les Evêques peuvent de plein droit administrer le sacrement 30 XVI,7, 6,829 | 3 Le Patriarche a de plein droit la faculté, en observant 31 XVI,7, 8,854 | qui a reçu le baptême, de plein droit si un nouveau mariage 32 XVI,7, 8,863 | de l'adultère, a vécu de plein gré conjugalement avec son 33 XVI,7, 8,863 | époux innocent a rompu de plein gré la communauté de vie 34 XVI,8, 5,889 | injuste ou du dol est nul de plein droit.~ ~4 Le voeu est public, 35 XIX,1, 1,910 | La personne majeure a le plein exercice de ses droits.~ ~ 36 XIX,1, 2,921 | personnes juridiques de plein droit les Eglises de droit 37 XX,1, 0,943 | vacant en droit, est nulle de plein droit et elle n'est pas 38 XX,1, 0,946 | simoniaque, est nulle de plein droit.~ ~ 39 XX,1, 1,948 | l'élection est nulle de plein droit, à moins que tous 40 XX,1, 1,951 | l'élection est nulle de plein droit.~  41 XX,1, 1,952 | l'élection est nulle de plein droit.~  42 XX,1, 1,958 | obtient aussitôt l'office de plein droit, sauf autre disposition 43 XX,1, 1,960 | élue obtient l'office de plein droit, sauf autre disposition 44 XX,1, 2,963 | prescrit, elle est nulle de plein droit et le groupe perd, 45 XX,1, 2,964 | obtient l'office aussitôt de plein droit.~ ~ ~ 46 XX,2, 1,968 | par simonie, est nulle de plein droit.~  47 XX,2, 3,976 | 976~1 Est révoqué de plein droit d'un office :~1). 48 XX,2, 3,977 | quelqu'un est révoqué, non de plein droit mais par un décret 49 XXII,0, 4,999 | démarche s'entend comprise de plein droit aussi la demande de 50 XXII,0, 4,1000 | exécution du décret cesse de plein droit.~  51 XXV,1, 4,1202 | péremption produit effet de plein droit et contre tous, y 52 XXV,1, 6,1279 | 1279~L'attentat est nul de plein droit, c'est pourquoi le 53 XXV,1, 6,1279 | révocation ; il est validé de plein droit si, dans le mois à 54 XXVI,1, 1,1373 | partie qui s'estime lésée a plein droit de faire appel.~  55 XXVII,1, 0,1421 | ou par dol est nulle de plein droit.~  56 XXVII,1, 0,1434 | toutefois posés, sont nuls de plein droit.~ ~2 Celui qui est 57 XXVIII,1, 2,1473| et elles prennent fin de plein droit quand cesse le procès


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