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preuve 20
preuves 49
prévalente 1
prévaloir 3
prévenir 1
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49 catholiques
49 peines
49 preuves
49 recevoir
49 sacrée
48 compter

Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

preuves

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XII,1, 1,497 | après en avoir rassemblé les preuves, afin que le renvoi soit 2 XVI,7, 1,785 | danger de mort, si d'autres preuves ne peuvent être obtenues, 3 XXIV,2, 1,1093 | seulement de recueillir les preuves et, une fois recueillies, 4 XXIV,2, 1,1093 | décider provisoirement quelles preuves il faut recueillir et de 5 XXIV,3, 0,1110 | dans l'administration des preuves ou dans l'opposition des 6 XXIV,3, 0,1113 | nature de la cause ou des preuves est telle que la divulgation 7 XXIV,3, 0,1113 | divulgation des actes ou des preuves risque de porter atteinte 8 XXIV,5, 0,1128 | peut, pour acquérir des preuves, se rendre même en dehors 9 XXV,1, 1,1187 | générale, sur quels faits et preuves se fonde le demandeur pour 10 XXV,1, 3,1198 | produisent et complètent leurs preuves.~ ~ 11 XXV,1, 5 | Art. 5 Les preuves ( 1207-1266 )~  12 XXV,1, 5,1208 | Peuvent être produites des preuves de tout genre qui semblent 13 XXV,1, 5,1210 | procédera pas à recueillir les preuves avant la litiscontestation, 14 XXV,1, 6,1273 | apporter ses conclusions et ses preuves, restant sauf le can. 1283 ; 15 XXV,1, 6,1276 | accordé pour produire ses preuves, si la cause est arrivée 16 XXV,1, 6,1276 | est arrivée au stade des preuves.~  17 XXV,1, 7,1281 | 1281~1 Une fois les preuves recueillies, le juge doit, 18 XXV,1, 7,1281 | 2 Pour compléter les preuves, les parties peuvent en 19 XXV,1, 7,1281 | au juge ; après que ces preuves, si le juge l'estime nécessaire, 20 XXV,1, 7,1282 | concerne la production des preuves, on en vient à la conclusion 21 XXV,1, 7,1282 | le juge pour proposer les preuves est écoulé ou que le juge 22 XXV,1, 7,1283 | bien prescrire d'autres preuves qui n'ont pas été demandées 23 XXV,1, 7,1283 | intéressé.~ ~3 Les nouvelles preuves seront publiées en observant 24 XXV,1, 7,1289 | d'après les actes et les preuves, prononcer aussitôt la sentence, 25 XXV,1, 8,1291 | certitude des actes et des preuves.~ ~3 Cependant le juge doit 26 XXV,1, 8,1291 | juge doit apprécier les preuves d'après sa conscience, restant 27 XXV,1, 8,1291 | efficacité de certaines preuves.~ ~4 Le juge qui n'a pas 28 XXV,1, 9,1320 | 2 Cependant de nouvelles preuves sont admises seulement selon 29 XXV,1, 9,1321 | mais, à moins que les preuves ne doivent être éventuellement 30 XXV,1, 0,1325 | d'appel en apportant des preuves ou arguments nouveaux et 31 XXV,1, 0,1325 | de nouveaux arguments et preuves, le tribunal d'appel doit 32 XXV,1, 0,1326 | tellement fondée sur des preuves reconnues fausses par la 33 XXV,1, 0,1326 | par la suite que, sans ces preuves, le dispositif de la sentence 34 XXV,2, 0,1344 | demandeur ;~2). indiquer les preuves par lesquelles le demandeur 35 XXV,2, 0,1349 | 1349~1 Les preuves sont recueillies à l'audience, 36 XXV,2, 0,1351 | Le juge peut admettre les preuves qui ne sont pas apportées 37 XXV,2, 0,1351 | d'admettre de nouvelles preuves seulement selon le can. 38 XXV,2, 0,1352 | de l'audience toutes les preuves n'ont pu être recueillies, 39 XXV,2, 0,1353 | 1353~Quand les preuves ont été recueillies, la 40 XXVI,1, 1,1359 | recueillies la plupart des preuves, pourvu que le Vicaire judiciaire 41 XXVI,1, 1,1363 | instruction de la cause.~ ~4) Les Preuves ( 1364-1367 )~  42 XXVI,1, 1,1365 | 1365~A moins que les preuves n'aient par ailleurs pleine 43 XXVI,3, 1,1394 | présenter, s'il en a, les preuves en sens contraire ;~2). 44 XXVII,1, 0,1402 | procès pénal et que les preuves du délit soient certaines, 45 XXVIII,1, 2,1479| recueillir de nouvelles preuves, le tribunal, différant 46 XXVIII,1, 2,1479| recueillera les nouvelles preuves.~  47 XXVIII,2, 0,1486| informé de l'accusation et des preuves en lui donnant la possibilité 48 XXIX,3, 1,1517 | les informations et les preuves nécessaires ; elle entendra 49 XXIX,3, 1,1517 | les informations et les preuves qui peuvent être connues


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