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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

peines

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 I,0, 0,24 | de n'être punis par des peines canoniques que selon la 2 IV,3, 0,102 | ceux qui sont punis des peines canoniques dont il s'agit 3 VI,1, 0,164 | ceux qui sont punis des peines canoniques dont il s'agit 4 VII,2, 2,259 | procédures pour l'infliction des peines en matière de moeurs, dont 5 XII,1, 1,450 | canonique, à l'exception des peines dont il est question au 6 XXIV,3, 0,1115 | parties, peuvent être punis de peines adéquates par l'autorité 7 XXIV,3, 0,1115 | Peuvent être punis des mêmes peines également tous les autres 8 XXIV,6, 0,1129 | monition faite en vain, de peines appropriées tous ceux qui, 9 XXIV,8, 0,1147 | d'une amende ou d'autres peines appropriées.~  10 XXVII,1 | Chapitre 1 Les Délits et les Peines en Général ( 1401-1435 )~  11 XXVII,1, 0,1401 | instruction et même imposeront des peines pour guérir les plaies causées 12 XXVII,1, 0,1403 | pénale et même d'infliger des peines, pourvu que, au jugement 13 XXVII,1, 0,1404 | 1404~1 Dans les peines il faut faire l'interprétation 14 XXVII,1, 0,1405 | ou des personnes.~ ~2 Aux peines fixées par le droit commun 15 XXVII,1, 0,1405 | peuvent être ajoutées d'autres peines par le droit particulier ; 16 XXVII,1, 0,1406 | menacer par précepte de peines déterminées, à l'exception 17 XXVII,1, 0,1406 | par précepte aussi de ces peines.~ ~2 La monition avec menace 18 XXVII,1, 0,1406 | monition avec menace de peines, par laquelle le Hiérarque 19 XXVII,1, 0,1409 | sera.~3). restreindre les peines dans des limites équitables, 20 XXVII,1, 0,1409 | délits et que le cumul des peines apparaisse excessif ;~4). 21 XXVII,1, 0,1409 | ne peut pas infliger les peines mentionnées au can. 1402 22 XXVII,1, 0,1410 | 1410~Dans l'infliction de peines à un clerc, doit lui être 23 XXVII,1, 0,1413 | peut être puni seulement de peines qui n'incluent pas la privation 24 XXVII,1, 0,1414 | 1414~1 Est soumis aux peines seulement celui qui a violé 25 XXVII,1, 0,1416 | précepte, sans exclure les peines mentionnées au can. 1402 26 XXVII,1, 0,1417 | être punies par les mêmes peines que l'auteur principal ou, 27 XXVII,1, 0,1417 | prudence du juge, par d'autres peines de même ou de moindre gravité.~  28 XXVII,1, 0,1419 | pouvoir de remettre les peines.~  29 XXVII,1, 0,1420 | règles valent aussi pour les peines infligées en vertu du droit 30 XXVII,1, 0,1423 | réserver la rémission de peines au Patriarche ou à l'Archevêque 31 XXVII,1, 0,1423 | autres la rémission des peines établies par le droit commun, 32 XXVII,1, 0,1425 | personne est liée par plusieurs peines, la remise vaut seulement 33 XXVII,1, 0,1425 | vaut seulement pour les peines qu'elle mentionne de façon 34 XXVII,1, 0,1425 | générale supprime toutes les peines, excepté celles que le coupable 35 XXVII,1, 0,1426 | des Eglises orientales des peines peuvent être infligées qui 36 XXVII,1, 0,1426 | pas disposé à accepter ces peines, d'autres peines seront 37 XXVII,1, 0,1426 | accepter ces peines, d'autres peines seront infligées.~  38 XXVII,1, 0,1428 | Hiérarque peut aussi, outre les peines infligées par sentence selon 39 XXVII,2 | Chapitre 2 Les Peines pour des Délits Particuliers~( 40 XXVII,2, 0,1436 | outre être puni d'autres peines sans exclure la déposition.~ ~ 41 XXVII,2, 0,1442 | s'il est clerc, d'autres peines, sans exclure la déposition.~  42 XXVII,2, 0,1450 | sera de plus puni d'autres peines, sans exclure la déposition.~ ~ 43 XXVII,2, 0,1453 | ajoutées graduellement d'autres peines jusqu'à la déposition.~ ~ 44 XXVIII | PROCEDURE POUR INFLIGER LES PEINES ( 1468-1487 ) ~ ~ 45 XXVIII,1, 1,1469| procédure pour infliger les peines doit être engagée et, en 46 XXVIII,1, 1,1470| procédure pour infliger les peines, seront conservés aux archives 47 XXVIII,2 | Chapitre 2 L'infliction des Peines par Décret Extrajudiciaire~( 48 XXVIII,2, 0,1486| la punition.~ ~2 Mais les peines dont il s'agit au can. 1426 49 XXIX,3, 0,1512 | menace ou l'infliction de peines, qui restreint les droits


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