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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

juges

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 VII,1, 2,191 | Vicaire judiciaire et les juges.~  2 VII,2, 2,243 | économiques, le chancelier, les juges éparchiaux, le promoteur 3 XV,1, 0,597 | magistère et, comme docteurs et juges de la foi et des moeurs 4 XXI,0, 4,985 | judiciaire que possèdent les juges ou les collèges judiciaires 5 XXIV,1, 0,1059 | Siège Apostolique ou par des juges qu'il a délégués.~ ~2 Cependant, 6 XXIV,1, 0,1063 | son propre président, les juges, le promoteur de justice, 7 XXIV,1, 0,1063 | permanent; le président, les juges, le promoteur de justice 8 XXIV,1, 0,1063 | jugement par ministère de juges, qui se succèdent à tour 9 XXIV,1, 0,1063 | pour juger par ministère de juges, qui se succèdent à tour 10 XXIV,1, 0,1068 | Evêques éparchiaux.~ ~2 Si des juges idoines et d'autres ministres 11 XXIV,1, 0,1070 | le mode de nomination des juges et des autres ministres, 12 XXIV,1, 0,1071 | impliquent les décisions des juges.~  13 XXIV,1, 0,1072 | Par. 4, l'incompétence des juges inférieurs est absolue ; 14 XXIV,1, 0,1083 | 1083~1 Les conflits entre juges pour savoir lequel d'entre 15 XXIV,1, 0,1084 | tribunal collégial de trois juges :~1). les causes concernant 16 XXIV,1, 0,1084 | déterminée à un collège de trois juges.~ ~3 Au premier degré de 17 XXIV,1, 0,1085 | par un nombre inférieur de juges ; mais si elle a été jugée 18 XXIV,2, 1 | Vicaire judiciaire, les juges et les auditeurs~( 1086- 19 XXIV,2, 1,1087 | Evêque éparchial nommera des juges éparchiaux qui seront clercs.~ ~ 20 XXIV,2, 1,1087 | chrétiens aussi soient nommés juges, parmi lesquels, en cas 21 XXIV,2, 1,1087 | Apostolique.~ ~3 Que les juges soient d'une réputation 22 XXIV,2, 1,1088 | adjoint et tous les autres juges sont nommés pour un temps 23 XXIV,2, 1,1090 | 1090~1 Les deux juges, qui ensemble avec le président 24 XXIV,2, 1,1090 | Vicaire judiciaire parmi les juges éparchiaux à tour de rôle 25 XXIV,2, 1,1090 | judiciaire ne remplacera pas les juges une fois désignés, sinon 26 XXIV,2, 1,1091 | désigner comme ponent un des juges du même tribunal, à moins 27 XXIV,2, 1,1091 | la cause à la réunion des juges et rédige la sentence par 28 XXIV,2, 1,1093 | le choisissant parmi les juges du tribunal ou parmi les 29 XXIV,2, 3,1102 | 1102~1 Les juges et tous les autres ministres 30 XXIV,3 | Chapitre 3 Les Obligations des Juges et des autres Ministres~ 31 XXIV,3, 0,1111 | 1111~Les juges et les tribunaux veilleront 32 XXIV,3, 0,1113 | 1113~1 Les juges et les auxiliaires du tribunal 33 XXIV,3, 0,1113 | délibération qui a lieu entre les juges dans un tribunal collégial 34 XXIV,3, 0,1115 | 1115~1 Les juges qui, alors qu'ils sont compétents 35 XXV,1, 8,1292 | le jour et l'heure où les juges se réuniront pour délibérer 36 XXV,1, 8,1292 | y être admis à part les juges du collège.~ ~2 Au jour 37 XXV,1, 8,1292 | pour la réunion, chacun des juges apportera ses conclusions 38 XXV,1, 8,1292 | authenticité, signée par tous les juges, seront jointes aux actes 39 XXV,1, 8,1292 | le Par. 4.~ ~3 Chacun des juges présente successivement 40 XXV,1, 8,1292 | conclusions de tous les juges, sans mentionner les noms, 41 XXV,1, 8,1292 | première discussion, les juges ne veulent ou ne peuvent 42 XXV,1, 8,1293 | moins que la majorité des juges n'ait fixé les motifs à 43 XXV,1, 8,1293 | approbation de chacun des juges.~ ~3. La sentence doit être 44 XXV,1, 8,1293 | tribunal collégial, les juges n'aient prévu une durée 45 XXV,1, 8,1295 | signature du juge ou de tous les juges, si le tribunal est collégial, 46 XXV,1, 9,1304 | par un nombre illégal de juges, contrairement aux dispositions 47 XXVI,1, 1,1361 | 3) Les Obligations des Juges et du Tribunal ( 1362-1363 )~  48 XXVIII,1, 1,1469| il l'estime prudent, deux juges ou d'autres experts en droit ;


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