Index | Mots: Alphabétique - Fréquence - Inversions - Longueur - Statistiques | Aide | Bibliothèque IntraText
Alphabétique    [«  »]
délimiter 2
délinquant 3
délinquants 1
délit 45
délits 15
délivrer 1
demandant 3
Fréquence    [«  »]
46 reçu
46 règles
45 aura
45 délit
45 doctrine
45 esprit
45 nature

Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

délit

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XII,1, 0,415 | religieux qui ont commis un délit en dehors de leur maison 2 XII,1, 1,450 | peine grave menace pour un délit dont ils sont légitimement 3 XVI,4, 0,731 | innocent comme coupable du délit de sollicitation à un péché 4 XVI,6, 2,762 | celui qui a commis le délit d'apostasie, d'hérésie ou 5 XX,2, 4,978 | en tant que punition d'un délit.~ ~ ~ 6 XXIV,1, 0,1078 | le tribunal du lieu où le délit a été commis.~  7 XXIV,9, 0,1152 | commence à courir du jour où le délit a été commis ou bien, .Si 8 XXIV,9, 0,1152 | été commis ou bien, .Si le délit est permanent ou habituel, 9 XXIV,9, 0,1154 | dommages née éventuellement du délit;~2). si le bien public le 10 XXV,1, 5,1212 | réponse ne soit révélé un délit commis par elle.~ ~2 Si 11 XXVII,1, 0,1401 | les plaies causées par le délit, de telle sorte que ni les 12 XXVII,1, 0,1402 | pénal et que les preuves du délit soient certaines, le délit 13 XXVII,1, 0,1402 | délit soient certaines, le délit peut être puni par un décret 14 XXVII,1, 0,1403 | avoué au for externe son délit au Hiérarque et il a été 15 XXVII,1, 0,1403 | faire cela, s'il s'agit d'un délit qui comporte une peine dont 16 XXVII,1, 0,1405 | le droit commun pour un délit peuvent être ajoutées d' 17 XXVII,1, 0,1407 | infliger la peine, la nature du délit le permet, la peine ne peut 18 XXVII,1, 0,1407 | monition pour se désister du délit, en lui donnant un délai 19 XXVII,1, 0,1407 | dire qu'il s'est désisté du délit, celui qui s'est sincèrement 20 XXVII,1, 0,1407 | est sincèrement repenti du délit et qu'en outre il a donné 21 XXVII,1, 0,1409 | première fois commis un délit, pourvu que ne presse pas 22 XXVII,1, 0,1409 | pas commis de nouveau un délit ; autrement il sera plus 23 XXVII,1, 0,1409 | action pénale pour le premier délit n'ait été éteinte.~ ~2 Si 24 XXVII,1, 0,1412 | annexée.~ ~2 Si, après qu'un délit a été commis, la loi est 25 XXVII,1, 0,1413 | dix-huitième année a commis un délit, peut être puni seulement 26 XXVII,1, 0,1415 | cependant qu'il y ait encore un délit ; bien plus si, selon sa 27 XXVII,1, 0,1416 | 1416~Si un délit a été commis par un récidiviste 28 XXVII,1, 0,1417 | commune de commettre un délit, concourent au délit et 29 XXVII,1, 0,1417 | un délit, concourent au délit et qui ne sont pas expressément 30 XXVII,1, 0,1418 | chose pour accomplir un délit et cependant, en dehors 31 XXVII,1, 0,1418 | volonté, n'a pas consommé le délit, n'est pas lié par la peine 32 XXVII,1, 0,1418 | par la peine fixée pour le délit consommé, à moins que la 33 XXVII,1, 0,1418 | conduisent à l'exécution du délit, l'auteur sera puni d'une 34 XXVII,1, 0,1418 | qui est établie pour le délit consommé.~ ~3 Celui qui 35 XXVII,1, 0,1418 | l'exécution commencée du délit, est libéré de toute peine, 36 XXVII,1, 0,1424 | est sincèrement repenti du délit qu'il a perpétré et qu'il 37 XXVII,2, 0,1445 | déposition ; si le même délit a été commis contre le Métropolite, 38 XXVII,2, 0,1447 | excommunication majeure, surtout si ce délit a été commis contre le Patriarche 39 XXVII,2, 0,1453 | et, s'il persiste dans le délit, peuvent lui être ajoutées 40 XXVII,2, 0,1454 | faussement quelqu'un d'un délit quelconque sera puni d'une 41 XXVIII,1, 1,1468| moins vraisemblable, d'un délit, il fera lui-même ou par 42 XXVIII,1, 1,1469| Hiérarque entendra au sujet du délit l'accusé et le promoteur 43 XXVIII,1, 2,1471| est pas tenu d'avouer le délit et on ne peut pas lui déférer 44 XXVIII,1, 2,1482| de façon évidente que le délit n'a pas été commis par l' 45 XXVIII,1, 3,1483| elle a subis par suite du délit, selon le can. 1276 .~ ~


Best viewed with any browser at 800x600 or 768x1024 on Tablet PC
IntraText® (V89) - Some rights reserved by Èulogos SpA - 1996-2007. Content in this page is licensed under a Creative Commons License