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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

exception

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 II,2, 0,40 | l'observer partout, sauf exception prévue par le droit.~  2 IV,1, 0,66 | élection du Patriarche, à l'exception des clercs qui selon la 3 IV,3, 0,104 | assister au même Synode, à l'exception de ceux qui ont déjà renoncé 4 VI,1, 0,165 | assister à ce Conseil, à l'exception de ceux qui ont déjà renoncé 5 VII,1, 4,221 | 221~A l'exception des sièges éparchiaux vacants 6 VII,2, 2,248 | l'Evêque éparchial, à l'exception des affaires que l'Evêque 7 VII,3, 0,291 | Toutes les offrandes, à l'exception de celles dont il s'agit 8 VIII,0, 0,317 | selon le can. 208 , à l'exception des Exarques, qui gouvernent 9 X,1, 1,336 | séminaire ou son délégué, à l'exception des questions matrimoniales 10 XI,0, 0,408 | à d'autres charges, à l'exception de celles qui requièrent 11 XII,1, 0,431 | dehors de son institut, à l'exception de ceux qui sont conférés 12 XII,1, 0,431 | obligations de sa profession, à l'exception de celles que, dans sa prudence, 13 XII,1, 1,450 | une peine canonique, à l'exception des peines dont il est question 14 XII,1, 1,473 | la Divine Liturgie, à l'exception des jours qui sont exclus 15 XII,1, 2,522 | particuliers et par mode d'exception concédée par le Supérieur 16 XII,1, 2,524 | prétexte que ce soit, à l'exception de ces Supérieurs qui y 17 XIII,0, 0,575 | Administrateur de l'éparchie, à l'exception des associations dont l' 18 XV,3, 1,638 | existantes dans son éparchie, à l'exception des écoles qui sont exclusivement 19 XVI,6, 2,767 | exercer les ordres sacrés, à l'exception des cas suivants :~1). si 20 XVI,6, 2,768 | été omis de bonne foi, à l'exception de ceux dont il s'agit au [?] 21 XVI,7, 2,795 | territoire de l'éparchie, à l'exception des empêchements suivants:~ 22 XVI,7, 2,796 | publics ou occultes, à l'exception de l'empêchement de l'ordre 23 XIX,1, 2,928 | personne juridique, à l'exception de celles qui ont été érigées 24 XXII,0, 4,996 | autorité dans l'Eglise, à l'exception de ceux qui sont portés 25 XXII,0, 4,999 | recours ultérieurs, à l'exception des recours contre les décrets 26 XXIV,1, 0,1060 | à son jugement.~ ~2 A l'exception des Evêques qui exercent 27 XXIV,1, 0,1069 | institut de vie consacrée, à l'exception des instituts séculiers, 28 XXIV,1, 0,1069 | un litige survient, à l'exception des instituts séculiers, 29 XXIV,1, 0,1071 | actes de procédure, à l'exception cependant de ceux qui impliquent 30 XXIV,3, 0,1107 | immédiatement soumis, réglera cette exception, restant sauf le can. 1062 , 31 XXIV,3, 0,1107 | unique, traitera de cette exception.~  32 XXIV,4, 0,1119 | 1119~1 Si une exception est proposée contre la compétence 33 XXIV,4, 0,1119 | lui-même.~ ~2 Dans le cas d'exception d'incompétence relative, 34 XXIV,8, 0,1139 | bien public est en jeu, à l'exception des causes matrimoniales, 35 XXIV,8, 0,1141 | immédiatement soumis ne permette une exception, docteur en droit canonique 36 XXIV,9, 0,1149 | expresse, mais aussi par une exception, qui est toujours opposable 37 XXIV,9, 0,1150 | autre façon légitime, à l'exception des actions concernant l' 38 XXV,1, 9,1303 | être proposée par voie d'exception à perpétuité, ou par voie 39 XXV,1, 0,1323 | en exécution ainsi qu'à l'exception de la chose jugée, que le 40 XXVII,1, 0,1406| peines déterminées, à l'exception de celles qui sont énumérées 41 XXIX,1, 0,1491 | où ils se trouvent, à l'exception de celles qui intéressent 42 XXIX,1, 0,1500 | droits ou qui contiennent une exception à la loi, sont soumises


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