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promise 1
promoteur 41
promoteurs 1
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promouvoir 29
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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

promoteur

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 VII,1, 2,199 | éparchial, comme modérateur, promoteur et gardien de toute la vie 2 VII,2, 2,243 | les juges éparchiaux, le promoteur de justice et le défenseur 3 XXIV,1, 0,1063 | président, les juges, le promoteur de justice, les défenseurs 4 XXIV,1, 0,1063 | président, les juges, le promoteur de justice ainsi que les 5 XXIV,2, 2 | Art. 2 Le promoteur de justice, le défenseur 6 XXIV,2, 2,1094 | constitué dans l'éparchie un promoteur de justice qui est tenu 7 XXIV,2, 2,1095 | moins que l'intervention du promoteur de justice ne soit ordonnée 8 XXIV,2, 2,1095 | nature de la chose.~ ~2 Si le promoteur de justice est intervenu 9 XXIV,2, 2,1097 | est requise la présence du promoteur de justice ou du défenseur 10 XXIV,2, 2,1098 | l'une d'elles, aussi le promoteur de justice et le défenseur 11 XXIV,2, 2,1098 | décision, l'instance du promoteur de justice ou du défenseur 12 XXIV,2, 2,1099 | Evêque éparchial de nommer le promoteur de justice et le défenseur 13 XXIV,2, 2,1099 | disposition du droit.~ ~2 Le promoteur de justice et le défenseur 14 XXIV,2, 2,1100 | peut remplir l'office de promoteur de justice et de défenseur 15 XXIV,2, 2,1100 | dans la même cause.~ ~2 Le promoteur de justice et le défenseur 16 XXIV,3, 0,1104 | par l'intéressé ou par le promoteur de justice.~  17 XXIV,3, 0,1105 | dans une cause comme juge, promoteur de justice, défenseur du 18 XXIV,3, 0,1106 | mêmes circonstances, le promoteur de justice, le défenseur 19 XXIV,9, 0,1163 | par une partie ou par le promoteur de justice pour obtenir 20 XXV,1, 5,1214 | 1214~Les parties, le promoteur de justice et le défenseur 21 XXV,1, 5,1242 | pourquoi, si les parties, le promoteur de justice, le défenseur 22 XXV,1, 7,1286 | aussi à l'autre.~ ~3 Le promoteur de justice et le défenseur 23 XXV,1, 7,1289 | requis les observations du promoteur de justice et du défenseur 24 XXV,1, 8,1295 | leurs noms et domiciles, le promoteur de justice, le défenseur 25 XXV,1, 9,1307 | lésées, mais également le promoteur de justice ou le défenseur 26 XXV,1, 9,1309 | sentence, de même que le promoteur de justice et le défenseur 27 XXV,1, 9,1317 | défenseur du lien ou le promoteur de justice, la renonciation 28 XXV,1, 9,1317 | défenseur du lien ou le promoteur de justice du tribunal d' 29 XXVI,1, 1,1360 | les conjoints ;~2). le promoteur de justice, si la nullité 30 XXVI,1, 1,1364 | des parties, et aussi le promoteur de justice s'il intervient 31 XXVI,1, 2,1382 | séparation des époux, le promoteur de justice doit intervenir 32 XXVI,1, 3,1383 | conjoint, l'intervention du promoteur de justice est requise, 33 XXVII,1, 0,1403 | après avoir entendu le promoteur de justice, peut s'abstenir 34 XXVIII,1, 1,1469| du délit l'accusé et le promoteur de justice ainsi que, s' 35 XXVIII,1, 2,1472| les actes de l'enquête au promoteur de justice, qui présentera 36 XXVIII,1, 2,1472| le tribunal supérieur, le promoteur de justice constitué auprès 37 XXVIII,1, 2,1473| après avoir entendu le promoteur de justice et cité l'accusé 38 XXVIII,1, 2,1475| procès peut être faite par le promoteur de justice sur mandat ou 39 XXVIII,1, 2,1477| 1477~1 Le promoteur de justice, l'accusé et 40 XXVIII,1, 2,1481| Par. 1 et 1415 .~ ~2 Le promoteur de justice peut faire appel, 41 XXVIII,2, 0,1486| ait lieu en présence du promoteur de justice et du notaire ;~


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