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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

président

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,1, 0,73 | légitimement proclamé, le président ou, si le président est 2 IV,1, 0,73 | le président ou, si le président est élu, l'Evêque le plus 3 IV,4, 0,117 | 117~Le président et tous les autres membres 4 VI,1, 0,165 | raison juste approuvée par le président du Conseil.~  5 VII,2, 2,263 | économiques, qui sera composé d'un président, qui est l'Evêque éparchial 6 XII,1, 0,418 | Sont Supérieurs majeurs le Président d'une confédération monastique, 7 XII,1, 0,419 | 419~1 Le Président d'une confédération monastique, 8 XII,1, 0,419 | état des instituts, qu'ils président, selon la formule établie 9 XII,1, 1,438 | Supérieur du monastère et le Président de la confédération, si 10 XII,1, 1,440 | éparchiaux intéressés et le Président de la confédération, restant 11 XII,1, 1,441 | 979 .~ ~3 Le pouvoir du Président de la confédération monastique, 12 XII,1, 1,443 | droit propre confédéré, le Président de la même confédération 13 XII,1, 1,487 | consentement donné par écrit du Président de la confédération.~ ~2 14 XII,1, 1,487 | l'Evêque éparchial et le Président de la confédération ne peuvent 15 XII,1, 1,500 | relève de la compétence du Président de la confédération monastique 16 XII,1, 1,500 | avec le Supérieur comme président, de sorte que si les conseillers 17 XVI,3, 0,700 | ensemble avec l'Evêque comme président ou avec un autre prêtre, 18 XIX,1, 2,924 | suffrages furent égaux, le président par son suffrage dirimera 19 XX,1, 1,948 | le droit particulier, le président du groupe convoquera les 20 XX,1, 1,955 | suffrages et, en présence du président de l'élection, vérifieront 21 XX,1, 1,955 | par le même secrétaire, le président et les scrutateurs et ils 22 XX,1, 1,956 | profession.~ ~2 Il appartient au président de l'élection de proclamer 23 XX,1, 1,957 | élue doit manifester au président du groupe si elle accepte 24 XXIV,1, 0,1062| Evêques qui, avec lui comme président, constituent le tribunal; 25 XXIV,1, 0,1063| tribunal aura son propre président, les juges, le promoteur 26 XXIV,1, 0,1063| du Synode permanent; le président, les juges, le promoteur 27 XXIV,1, 0,1085| recours contre un décret du président ;~3). d'une sentence, même 28 XXIV,2, 1,1090| juges, qui ensemble avec le président constituent le tribunal 29 XXIV,2, 1,1091| judiciaire adjoint.~ ~2 Le président du tribunal collégial doit 30 XXIV,2, 1,1091| cette charge.~ ~3 Le même président peut substituer au ponent 31 XXIV,2, 1,1093| 1093~1 Le juge ou le président du tribunal collégial peuvent 32 XXIV,3, 0,1107| ministres du tribunal, le président dans un tribunal collégial 33 XXV,1, 1,1188 | 1188~1 Le juge unique ou le président du tribunal collégial, après 34 XXV,1, 1,1188 | libelle a été rejeté par le président, auprès du collège ; cette 35 XXV,1, 2,1190 | demandeur, le juge ou le président du tribunal doit appeler 36 XXV,1, 6,1270 | confier à un auditeur ou au président.~  37 XXV,1, 8,1292 | un tribunal collégial, le président du collège fixera le jour 38 XXV,1, 8,1292 | discussion sous la direction du président du tribunal, surtout pour 39 XXVI,1, 1,1363| introductif du procès, le président ou le ponent procédera à 40 XXVI,1, 1,1363| la litiscontestation, le président ou le ponent, dans les dix 41 XXVI,1, 1,1363| parties n'ont rien opposé, le président ou le ponent décidera par


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