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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

aussitôt

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 III,1, 0,44 | épiscopal, il sera ordonné aussitôt Evêque.~ ~2 S'il arrive 2 IV,1, 0,73 | ordination épiscopale intimera aussitôt l'élection à l'élu au nom 3 IV,5, 0,128 | patriarcale de:~1). notifier aussitôt la vacance du Siège patriarcal 4 VII,1, 1,184 | le Patriarche informera aussitôt le Siège Apostolique de 5 VII,1, 1,185 | le Patriarche informera aussitôt le Siège Apostolique de 6 VII,1, 2,204 | le Patriarche déférera aussitôt l'affaire au Pontife Romain ; 7 VII,1, 4,221 | légitimement élu ou nommé obtient aussitôt le pouvoir et il n'a besoin 8 VII,1, 4,224 | et les Syncelles cessent aussitôt leur office, à moins :~1). 9 VII,1, 4,224 | siège éparchial cessent aussitôt leur office, ont légitimement 10 VII,2, 1,241 | assemblée, elles commencent aussitôt à obliger, sauf autre disposition 11 VII,3, 0,300 | la paroisse en informera aussitôt l'Evêque éparchial.~  12 XII,1, 0,417 | Hiérarque est obligé de déférer aussitôt le cas à l'autorité à laquelle 13 XII,1, 1,467 | qui est nécessaire sera aussitôt fait pour que la renonciation 14 XII,1, 1,498 | graves, peut être expulsé aussitôt du monastère par le Supérieur 15 XII,1, 1,498 | de son conseil et privé aussitôt de l'habit monastique.~ ~ 16 XII,1, 2,551 | conseil et en informant aussitôt le Supérieur majeur, peut 17 XVI,7, 1,787 | les enquêtes, informera aussitôt de leur résultat par un 18 XVI,7, 2,798 | et 797 Par. 1 informeront aussitôt le Hiérarque du lieu de 19 XX,1, 1,955 | bulletins seront détruits aussitôt après chaque scrutin ou, 20 XX,1, 1,957 | élection doit être notifiée aussitôt, par écrit ou selon un autre 21 XX,1, 1,958 | de confirmation, obtient aussitôt l'office de plein droit, 22 XX,1, 2,964 | admission de la postulation sera aussitôt notifiée à la personne postulée, 23 XX,1, 2,964 | admise obtient l'office aussitôt de plein droit.~ ~ ~ 24 XX,2, 1,969 | la renonciation devient aussitôt effective.~  25 XXIII,4, 0,1049 | fondation pieuse, désignera aussitôt un lieu sûr, dans lequel 26 XXIV,10, 2,1181 | confirmation, qui doit être aussitôt intimé aux parties.~ ~2 27 XXIV,10, 2,1181 | à l'état de chose jugée aussitôt que le décret de confirmation 28 XXV,1, 2,1191 | citation en justice doit aussitôt être notifié au défendeur, 29 XXV,1, 2,1194 | et c'est pourquoi entre aussitôt en application le principe 30 XXV,1, 5,1248 | 1248~1 La réponse doit être aussitôt rédigée par le notaire, 31 XXV,1, 7,1288 | juge y consente, il puisse aussitôt dresser un procès-verbal 32 XXV,1, 7,1289 | et les preuves, prononcer aussitôt la sentence, cependant après 33 XXV,1, 9,1321 | éventuellement complétées, aussitôt faite la litiscontestation, 34 XXV,1, 2,1342 | elle doit lui être remise aussitôt qu'il y a chose jugée.~ ~ 35 XXV,2, 0,1344 | puissent être recueillies aussitôt par le juge.~ ~2 Au libelle 36 XXV,2, 0,1345 | la demande soit notifiée aussitôt au défendeur, en lui donnant 37 XXV,2, 0,1354 | de la sentence sera lue aussitôt en présence des parties.~ ~ 38 XXVI,1, 1,1370 | célébrer un nouveau mariage aussitôt après que la notification 39 XXVII,1, 0,1412 | la peine, celle-ci cesse aussitôt, quelle que soit la manière 40 XXVIII,1, 2,1480| sentence doit être publiée aussitôt, à moins que pour une raison 41 XXIX,3, 2,1522 | exécution et en informera aussitôt l'autorité qui a posé l'


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