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IntraText - Concordances

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   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 VII,1, 1,182 | les informations et les documents nécessaires pour prouver 2 VII,1, 4,228 | détruire ou de modifier des documents de la curie éparchiale par 3 VII,2, 2,254 | rédiger les actes et les documents concernant les décrets, 4 VII,2, 2,254 | règles, les actes ou les documents à qui légitimement les demande 5 VII,2, 2,256 | éparchiale, dans lesquelles les documents concernant les affaires 6 VII,2, 2,256 | attention un inventaire des documents conservés dans les archives 7 VII,2, 2,257 | la copie authentique des documents qui de leur nature sont 8 VII,2, 2,258 | pas permis de sortir des documents des archives de la curie 9 VII,2, 2,259 | laquelle seront conservés les documents à garder secrets.~ ~2 Chaque 10 VII,2, 2,260 | éparchie lui-même.~ ~3 Les documents ne seront pas sortis des 11 VII,2, 2,261 | avec soin les actes et les documents des archives des églises 12 VII,2, 2,261 | inventaires des actes et des documents, dont l'un sera conservé 13 VII,2, 2,261 | sortir les actes et les documents appartenant à ces archives 14 VII,2, 5,278 | décès, les registres, les documents, les objets sacrés et les 15 VII,3, 0,296 | fidèles chrétiens et tous les documents qui peuvent avoir une importance 16 VII,3, 0,296 | des Hiérarques et d'autres documents dont la conservation est 17 X,1, 2,342 | aptitude est prouvée par des documents requis conformément aux 18 XII,1, 1,453 | 3 En ce qui concerne les documents à fournir par les candidats 19 XVI,6, 3,769 | empêchement canonique.~ ~2 Ces documents seront conservés dans les 20 XXIII,1, 0,1020| encore confirmée par des documents.~ ~4 L'autorité immédiatement 21 XXIII,2, 0,1028| administration ;~8). classer les documents qui établissent les droits 22 XXIII,2, 0,1028| copies authentiques de ces documents, là où cela peut être fait 23 XXIV,6, 0,1133 | A la fin du procès, les documents qui sont la propriété des 24 XXIV,6, 0,1133 | actes judiciaires et des documents acquis au procès.~ ~3 Les 25 XXV,1, 4,1203 | ils n'ont que valeur de documents.~  26 XXV,1, 5,1220 | est admise la preuve par documents tant publics que privés.~  27 XXV,1, 5,1221 | 1221~1 Les documents publics ecclésiastiques 28 XXV,1, 5,1221 | prescrites par le droit.~ ~2 Les documents publics civils sont ceux 29 XXV,1, 5,1221 | tels.~ ~3 Tous les autres documents sont privés.~  30 XXV,1, 5,1222 | 1222~Les documents publics font foi pour ce 31 XXV,1, 5,1222 | disposition en ce qui regarde les documents civils.~  32 XXV,1, 5,1224 | 1224~Si les documents apparaissent raturés, corrigés, 33 XXV,1, 5,1225 | 1225~Les documents n'ont valeur probante dans 34 XXV,1, 5,1227 | est tenu de produire des documents, même communs, qui ne peuvent 35 XXV,1, 5,1258 | ainsi que tous les autres documents et renseignements dont il 36 XXV,1, 5,1259 | indiquer clairement sur quels documents ou par quels autres moyens 37 XXV,1, 7,1285 | défenses et les principaux documents, il faut l'autorisation 38 XXV,1, 0,1326 | soutienne pas ;~2). des documents ont été découverts par la 39 XXV,2, 0,1344 | en copie authentique, les documents sur lesquels se fonde la 40 XXVI,1, 1,1364 | publiés, et d'examiner les documents produits par les parties.~ ~


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