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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

juridiques

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 Prel,0, 0,5 | des personnes physiques ou juridiques sont encore en usage et 2 IV,2, 0,79 | Dans toutes les affaires juridiques de l'Eglise patriarcale, 3 IV,6, 0,133 | Dans toutes les affaires juridiques de la province, le Métropolite 4 VI,1, 0,157 | Dans toutes les affaires juridiques de l'Eglise métropolitaine 5 VII,1, 2,190 | Dans toutes les affaires juridiques de l'éparchie, l'Evêque 6 VII,3, 0,290 | Dans toutes les affaires juridiques de la paroisse, le curé 7 X,1, 1,335 | Dans toutes les affaires juridiques, le recteur du séminaire 8 X,2, 0,357 | appropriées, aux autres personnes juridiques citées plus haut et, si 9 XII,1, 0,423 | sont de droit des personnes juridiques ; cependant la règle ou 10 XII,2, 0,558 | plein droit des personnes juridiques selon le can. 423 .~ ~2 11 XII,3, 0,567 | plein droit des personnes juridiques selon le can. 423 .~ ~2 12 XIII,0, 0,573 | décret sont des personnes juridiques dans l'Eglise et sont appelées 13 XIX | LES PERSONNES ET LES ACTES JURIDIQUES ( 909-935 ) ~ ~ 14 XIX,1, 2 | Art. 2 Les personnes juridiques ( 920-930 )~  15 XIX,1, 2,920 | y a aussi des personnes juridiques, qu'elles soient des ensembles 16 XIX,1, 2,921 | 921~1 Les personnes juridiques sont constituées à une fin 17 XIX,1, 2,921 | décret.~ ~2 Sont personnes juridiques de plein droit les Eglises 18 XIX,1, 2,922 | division en plusieurs personnes juridiques ou l'union avec d'autres 19 XIX,1, 2,922 | avec d'autres personnes juridiques, en sauvegardant toujours 20 XIX,1, 2,928 | supprimer les personnes juridiques érigées ou approuvées par 21 XIX,1, 2,928 | supprimer les personnes juridiques que lui-même a érigées, 22 XIX,1, 2,928 | qui a érigé des personnes juridiques ne peut validement les supprimer, 23 XIX,2 | Chapitre 2 Les Actes Juridiques ( 931-935 )~  24 XXIII,0, 4,1009| appartiennent à des personnes juridiques sont biens ecclésiastiques.~ ~ 25 XXIII,1, 0,1010| 1010~Les personnes juridiques peuvent acquérir des biens 26 XXIII,1, 0,1012| d'imposer aux personnes juridiques qui lui sont soumises des 27 XXIII,1, 0,1015| aux personnes physiques ou juridiques de collecter des aumônes 28 XXIV,0, 0,1055 | des personnes physiques ou juridiques dans leur poursuite ou leur 29 XXIV,0, 0,1055 | revendication, ou les faits juridiques dans leur déclaration;~2). 30 XXIV,1, 0,1061 | épiscopal, ou des personnes juridiques, restant sauf le can. 1063 31 XXIV,1, 0,1063 | des personnes physiques ou juridiques soumises immédiatement au 32 XXIV,1, 0,1069 | entre personnes physiques ou juridiques d'un même institut de vie 33 XXIV,1, 0,1069 | des personnes physiques ou juridiques de divers instituts de vie 34 XXIV,7, 0,1138 | 1138~1 Les personnes juridiques agissent en justice par 35 XXIV,7, 0,1138 | justice au nom des personnes juridiques relevant de son autorité.~ ~ ~ 36 XXV,1, 4,1205 | administrateurs des personnes juridiques ont besoin, pour pouvoir 37 XXVI,1, 1,1372 | omettant les formalités juridiques du procès ordinaire, mais 38 XXIX,3, 3,1531 | certaines personnes physiques ou juridiques, peut être accordé par le 39 XXIX,3, 3,1537 | institutions ou des actes juridiques, ni les lois de procédure


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