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Alphabétique    [«  »]
dol 13
domaine 4
domaines-là 1
domicile 39
domiciles 2
dommage 32
dommageable 1
Fréquence    [«  »]
39 charité
39 civil
39 délégué
39 domicile
39 empêché
39 estime
39 expressément

Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

domicile

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 VII,2, 3,267 | les autres prêtres qui ont domicile ou quasi-domicile dans l' 2 VII,2, 3,267 | d'autres prêtres qui ont domicile ou quasi-domicile dans l' 3 X,4, 0,397 | clérical aux clercs, ayant domicile ou quasi-domicile dans les 4 XII,1, 1,501 | s'agit d'un membre qui a domicile dans les limites du territoire 5 XII,1, 2,537 | du lieu où l'ordinand a domicile ; à un autre Evêque, si 6 XII,1, 2,549 | tous les membres qui ont domicile dans les limites du territoire 7 XII,1, 2,549 | dans laquelle le membre a domicile, s'il s'agit d'une congrégation 8 XVI,4, 0,722 | ou dans laquelle ils ont domicile, peuvent validement administrer 9 XVI,4, 0,726 | inscription à l'éparchie ou du domicile.~  10 XVI,6, 1,748 | dans laquelle le candidat a domicile ou de l'éparchie pour le 11 XVI,6, 1,748 | Eglise patriarcale et qui a domicile ou quasi-domicile dans les 12 XVI,6, 2,759 | agit d'un candidat qui a domicile ou quasi-domicile dans les 13 XVI,6, 2,767 | candidats ou des clercs qui ont domicile ou quasi-domicile dans les 14 XVI,7, 6,831 | dans le lieu du mariage, domicile, quasi-domicile ou résidence 15 XVI,7, 6,831 | Hiérarque ou du curé du domicile ou du quasi-domicile de 16 XIX,1, 1,911 | celle dans laquelle elle a domicile ou quasi-domicile ; elle 17 XIX,1, 1,911 | si elle n'a nulle part domicile, ni quasi-domicile.~  18 XIX,1, 1,912 | 912~1 Le domicile s'acquiert par la résidence 19 XIX,1, 1,913 | religieux acquièrent le domicile dans le lieu où est située 20 XIX,1, 1,914 | 914~Les époux auront un domicile ou un quasi-domicile commun ; 21 XIX,1, 1,914 | avoir chacun son propre domicile ou quasi-domicile.~  22 XIX,1, 1,915 | mineur a nécessairement le domicile et le quasi-domicile de 23 XIX,1, 1,915 | il peut acquérir aussi un domicile propre.~ ~2 Quiconque, pour 24 XIX,1, 1,915 | tutelle ou curatelle, a le domicile et le quasi-domicile du 25 XIX,1, 1,916 | 916~1 Et par le domicile et par le quasi-domicile 26 XIX,1, 1,916 | propre de celui qui n'a qu'un domicile ou un quasi-domicile éparchial 27 XIX,1, 1,917 | 917~Le domicile et le quasi-domicile se 28 XX,1, 1,948 | elle est faite au lieu du domicile ou du quasi-domicile ou 29 XXIII,4, 0,1046| fidèles chrétiens qui y ont domicile ou bien les causes pies, 30 XXIV,1, 0,1074 | devant le tribunal de son domicile ou de son quasi-domicile.~  31 XXIV,1, 0,1075 | actuellement.~ ~2 Celui dont ni le domicile, ni le quasi-domicile, ni 32 XXIV,1, 0,1079 | devant le tribunal du dernier domicile ou quasi-domicile ou de 33 XXV,1, 1,1187 | actes ;~4). indiquer le domicile ou le quasi-domicile du 34 XXVI,1, 1,1359 | du lieu où le défendeur a domicile ou quasi-domicile ;~3). 35 XXVI,1, 1,1359 | du lieu où le demandeur a domicile, pourvu que les deux parties 36 XXVI,1, 1,1359 | le Vicaire judiciaire du domicile du défendeur y consente 37 XXVI,1, 1,1359 | le Vicaire judiciaire du domicile du défendeur y consente 38 XXVII,1, 0,1423| pour les sujets qui ont domicile ou quasi-domicile dans les 39 XXIX,1, 0,1491 | qui dans le même lieu ont domicile ou quasi-domicile et en


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