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Alphabétique    [«  »]
délais 15
délégant 10
délégation 7
délégué 39
déléguée 1
déléguer 3
délégués 6
Fréquence    [«  »]
39 célébrer
39 charité
39 civil
39 délégué
39 domicile
39 empêché
39 estime

Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

délégué

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 II,1, 0,36 | même Eglise ou un prêtre délégué par l'un ou l'autre et deux 2 VI,2, 0,175 | Apostolique ; le Hiérarque, délégué par le Siège Apostolique, 3 VII,3, 0,296 | curé lui-même ou de son délégué et munis du sceau paroissial.~ ~ 4 VII,3, 0,296 | Evêque éparchial ou son délégué lors de la visite canonique 5 X,1, 1,336 | recteur du séminaire ou son délégué, à l'exception des questions 6 X,4, 0,395 | charges et de tout pouvoir délégué.~ ~  7 XXI,0, 4,981 | droit lui-même à un office ; délégué, est celui qui est accordé 8 XXI,0, 4,982 | dispositions relatives au pouvoir délégué.~ ~2 Cependant la faculté 9 XXI,0, 4,983 | 983~1 Qui se dit délégué doit prouver sa délégation.~ ~ 10 XXI,0, 4,983 | prouver sa délégation.~ ~2 Le délégué qui dépasse les limites 11 XXI,0, 4,983 | limites de son mandat le délégué qui accomplit ce pour quoi 12 XXI,0, 4,983 | accomplit ce pour quoi il a été délégué d'une manière autre que 13 XXI,0, 4,985 | ne peut être validement délégué, sauf autre disposition 14 XXI,0, 4,985 | ne peut être validement délégué que pour accomplir les actes 15 XXI,0, 4,988 | exécutif ordinaire peut être délégué pour un acte particulier 16 XXI,0, 4,988 | 2 Le pouvoir exécutif délégué par le Siège Apostolique 17 XXI,0, 4,988 | ensemble de cas, à moins que le délégué n'ait été choisi en raison 18 XXI,0, 4,988 | 3 Le pouvoir exécutif délégué par une autre autorité ayant 19 XXI,0, 4,988 | pouvoir ordinaire, s'il a été délégué pour un ensemble de cas, 20 XXI,0, 4,988 | par cas ; mais s'il a été délégué pour un acte particulier 21 XXI,0, 4,989 | ordinaire et le pouvoir délégué pour un ensemble de cas 22 XXI,0, 4,989 | celui à qui un pouvoir a été délégué est censé avoir reçu aussi 23 XXI,0, 4,990 | 990~1 Un pouvoir exécutif délégué à plusieurs personnes est 24 XXI,0, 4,990 | personnes est présumé leur être délégué individuellement.~ ~2 Si 25 XXI,0, 4,992 | 992~1 Le pouvoir délégué se perd à l'accomplissement 26 XXI,0, 4,992 | signifiée directement au délégué ainsi que par la renonciation 27 XXI,0, 4,992 | que par la renonciation du délégué faite au délégant et acceptée 28 XXI,0, 4,992 | acte dérivé d'un pouvoir délégué qui s'exerce au seul for 29 XXII,0, 4,997 | agissent par un pouvoir délégué, devant le délégant.~  30 XXIII,2, 0,1025 | devant le Hiérarque ou son délégué de remplir fidèlement son 31 XXIV,2, 3,1102 | Supérieur majeur.~ ~2 Le juge délégué, sauf autre disposition 32 XXIV,3, 0,1107 | un tribunal ordinaire ou délégué, le juge, bien que compétent, 33 XXIV,9, 0,1157 | introduite, bien qu'il soit délégué pour une seule cause ou 34 XXV,1, 2,1194 | engagée ;~3). le pouvoir délégué est confirmé dans le juge 35 XXV,1, 2,1194 | est confirmé dans le juge délégué, de telle sorte qu'il ne 36 XXV,1, 5,1242 | fait par le juge, par son délégué ou par un auditeur et le 37 XXV,1, 9,1312 | Il n'y a pas d'appel du délégué au délégant, mais à son 38 XXVII,1, 0,1433 | ecclésiastiques et de tout pouvoir délégué: il devient inhabile à tout 39 XXVIII,2, 0,1486| entre le Hiérarque ou son délégué et l'accusé ait lieu en


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