Index | Mots: Alphabétique - Fréquence - Inversions - Longueur - Statistiques | Aide | Bibliothèque IntraText
Alphabétique    [«  »]
fondés 1
fonds 2
font 14
for 38
force 27
forcer 1
forces 10
Fréquence    [«  »]
39 remplir
39 valide
38 compétent
38 for
38 mandat
38 saufs
38 veillera

Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

for

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 I,0, 0,24 | de les défendre devant le for ecclésiastique compétent 2 XII,1, 2,511 | pouvoir de gouvernement au for externe et for interne conformément 3 XII,1, 2,511 | gouvernement au for externe et for interne conformément aux 4 XVI,6, 2,767 | empêchement, a été déféré au for judiciaire ;~2). s'il s' 5 XVI,7, 2,791 | qui peut être prouvé au for externe ; sinon, il est 6 XVI,7, 2,796 | le même pouvoir, pour le for interne dans l'acte même 7 XVI,7, 2,798 | convalidation concédées au for externe et celles-ci seront 8 XVI,7, 2,799 | empêchement occulte concédée au for interne non sacramentel 9 XVI,7, 2,799 | n'est pas nécessaire au for externe, même si dans la 10 XVI,7, 4,815 | manière de les établir au for externe et la manière dont 11 XVI,7, 6,842 | mariage est convalidé au for externe, ou déclaré nul, 12 XVI,7, 8,856 | légitimement établis au for externe le fait de l'interpellation 13 XVI,8, 5,893 | confesseur, mais seulement au for interne.~  14 XIX,1, 2,922 | la personne juridique au for ecclésiastique et au for 15 XIX,1, 2,922 | for ecclésiastique et au for civil ;~5). qui est compétent 16 XXI,0, 4,980 | pouvoir de gouvernement est de for externe, ou de for interne 17 XXI,0, 4,980 | est de for externe, ou de for interne sacramentel ou non 18 XXI,0, 4,980 | gouvernement est exercé au for interne seul, les effets 19 XXI,0, 4,980 | exercice a naturellement au for externe ne sont reconnus 20 XXI,0, 4,980 | ne sont reconnus dans ce for que dans la mesure où le 21 XXI,0, 4,992 | délégué qui s'exerce au seul for interne, s'il est posé par 22 XXI,0, 4,994 | exécutif de gouvernement et au for externe et au for interne.~  23 XXI,0, 4,994 | et au for externe et au for interne.~  24 XXII,0, 4,996 | particuliers qui sont posés au for externe en dehors du jugement 25 XXIII,2, 0,1032| une citation en justice au for civil au nom de la personne 26 XXIV,1 | Chapitre 1 Le For Compétent ( 1058-1085 )~  27 XXIV,1, 0,1073 | droit, le demandeur suit le for du défendeur ; mais si le 28 XXIV,1, 0,1073 | plusieurs fors, le choix du for est accordé au demandeur.~  29 XXIV,1, 0,1075 | 1075~1 Le vagabond a son for à l'endroit où il réside 30 XXIV,1, 0,1075 | peut être assigné devant le for du demandeur, à condition 31 XXIV,1, 0,1075 | qu'il n'y ait pas d'autre for légitime.~  32 XXVI,1, 1 | mariage~( 1357-1377 )~ ~1) Le For Compétent ( 1357-1359 )~  33 XXVI,1, 1,1361 | solution d'un autre litige au for ecclésiastique ou au for 34 XXVI,1, 1,1361 | for ecclésiastique ou au for civil.~ ~2. Si un conjoint 35 XXVI,1, 2,1378 | permettre le recours au for civil.~ ~3 Si la cause concerne 36 XXVI,1, 2,1378 | déférée dès le début au for civil.~  37 XXVII,1, 0,1403| sincère repentir, a avoué au for externe son délit au Hiérarque 38 XXIX,3, 0,1514 | administratif qui concerne le for externe doit être consigné


Best viewed with any browser at 800x600 or 768x1024 on Tablet PC
IntraText® (V89) - Some rights reserved by Èulogos SpA - 1996-2007. Content in this page is licensed under a Creative Commons License