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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

compétent

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 I,0, 0,24 | devant le for ecclésiastique compétent selon le droit.~ ~2 Les 2 IV,4, 0,122 | soit un fidèle chrétien compétent dans le domaine économique 3 IV,5, 0,126 | renonciation du Patriarche.~ ~2 Est compétent pour accepter la renonciation 4 IV,7, 0,143 | consentement du Supérieur compétent.~ ~2 Tous ceux qui doivent 5 VI,1, 0,159 | Romain, le Métropolite est compétent pour :~1). ordonner et introniser 6 VII,1, 1,180 | ou licencié ou au moins compétent en quelque science sacrée.~  7 VII,2, 2,262 | soit un fidèle chrétien compétent dans le domaine économique 8 XII,1, 2,515 | confirmation du Supérieur majeur compétent ; mais s'ils sont nommés, 9 XII,1, 2,527 | profession par le Supérieur compétent, selon les statuts, avec 10 XII,1, 2,553 | de voeux perpétuels est compétent le Supérieur général ; pour 11 XII,2, 0,562 | le Supérieur général est compétent pour renvoyer un membre 12 XVI,4, 0,724 | Hiérarque du lieu est seul compétent pour conférer par une concession 13 XVI,7, 6,832 | grave inconvénient un prêtre compétent selon le droit, les personnes 14 XIX,1, 2,922 | for civil ;~5). qui est compétent pour disposer des biens 15 XXIII,1, 0,1020| droit civil et un conseil compétent, à ce que les droits de 16 XXIII,2, 0,1024| avoir consulté le conseil compétent.~ ~3 La personne juridique 17 XXIII,4, 0,1049| intéressés et le conseil compétent, en faveur de la même fondation 18 XXIII,4, 0,1054| intéressés et le conseil compétent et en observant au mieux 19 XXIV,1 | Chapitre 1 Le For Compétent ( 1058-1085 )~  20 XXIV,1, 0,1063 | érigées.~ ~4 Ce tribunal est compétent pour juger par ministère 21 XXIV,1, 0,1073 | ce n'est devant le juge compétent à l'un des titres fixés 22 XXIV,1, 0,1083 | savoir lequel d'entre eux est compétent pour une affaire, doivent 23 XXIV,3, 0,1104 | 1104~1 Le juge compétent doit prêter son ministère 24 XXIV,3, 0,1107 | délégué, le juge, bien que compétent, est récusé, l'autorité 25 XXIV,4, 0,1119 | relative, si le juge se déclare compétent, sa décision n'est pas susceptible 26 XXIV,10, 2,1174| question au tribunal qui est compétent pour juger la cause au premier 27 XXIV,10, 2,1176| doivent recourir au tribunal compétent pour connaître de la cause.~  28 XXIV,10, 2,1182| un autre qui est le juge compétent pour recevoir l'appel, la 29 XXV,1, 1,1185 | justice doit présenter au juge compétent un libelle introductif du 30 XXV,1, 1,1185 | demande le ministère du juge compétent.~  31 XXV,1, 1,1188 | ou le tribunal n'est pas compétent ;~2). s'il est hors de doute 32 XXV,1, 2,1194 | propre au juge ou au tribunal compétent par ailleurs devant lequel 33 XXV,1, 5,1216 | oralement, devant le juge compétent, rendue par une des parties 34 XXV,1, 6,1268 | cause principale, au juge compétent pour régler la cause principale.~  35 XXVI,1, 1 | 1357-1377 )~ ~1) Le For Compétent ( 1357-1359 )~  36 XXVI,2, 0,1386 | être adressé au Dicastère compétent de la Curie Romaine, qui 37 XXVII,1, 0,1429| consentement du Supérieur compétent, ou d'une maison destinée 38 XXIX,2, 0,1507 | futures.~ ~4 Le législateur compétent, par son consentement au


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