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effet 37
effets 21
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37 égard
37 expresse
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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

effet

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,2, 0,80 | la monition n'a pas eu d'effet.~  2 IV,2, 0,89 | avertissement n'a pas d'effet il procédera lui-même envers 3 IV,2, 0,95 | monitions n'obtiennent pas l'effet souhaité, il déférera le 4 VII,1, 1,183 | après trois scrutins sans effet, les suffrages se portent 5 XII,1, 1,467 | renonciation obtienne son effet aussi en droit civil.~  6 XII,1, 1,501 | dans les quinze jours avec effet suspensif, ou former un 7 XII,1, 2,552 | salutaire est demeurée sans effet ;~3). les causes du renvoi 8 XII,1, 2,552 | contre un décret de renvoi a effet suspensif.~  9 XVI,4, 0,728 | avortement procuré et suivi d'effet, est réservée à l'Evêque 10 XVI,6, 2,762 | procuré un avortement suivi d'effet, et tous ceux qui y ont 11 XVI,6, 2,766 | d'un avortement suivi d'effet.~  12 XVI,7, 5,825 | le mariage célébré sous l'effet d'une violence ou d'une 13 XVI,8, 1,867 | les personnes à recevoir l'effet propre des sacrements et 14 XVI,8, 5,889 | 3 Le voeu émis sous l'effet d'une crainte grave et injuste 15 XVI,8, 5,895 | autrement il ne produit aucun effet canonique.~ ~ ~ 16 XIX,2, 0,932 | acte juridique posé sous l'effet d'une autre violence ou 17 XX,1, 0,943 | ce terme, et elle prend effet du jour où l'office est 18 XX,1, 0,943 | soit l'auteur, n'a aucun effet canonique.~  19 XX,1, 0,946 | d'un office faite sous l'effet d'une crainte grave injustement 20 XX,1, 1,956 | après deux scrutins sans effet, à la majorité relative 21 XX,1, 1,957 | sinon, l'élection est sans effet.~ ~3 Si la personne élue 22 XX,2, 0,965 | fixée par le droit ne prend effet qu'au moment où l'autorité 23 XX,2, 1,970 | besoin d'acceptation prend effet après que l'acceptation 24 XX,2, 1,970 | renonciation est dépourvue de tout effet.~ ~2 La renonciation peut 25 XX,2, 2,972 | contraires.~ ~3 Pour prendre effet, le transfert doit être 26 XX,2, 3,974 | 976 .~ ~2 Pour produire effet, le décret de révocation 27 XXII,0, 4,1000 | 999 Par. 1 produit le même effet.~ ~2 Dans les autres cas, 28 XXIV,8, 0,1144 | d'un avocat produise son effet, il est nécessaire qu'elle 29 XXV,1, 4,1202 | 1202~La péremption produit effet de plein droit et contre 30 XXV,1, 9,1303 | rendu sa sentence sous l'effet de la violence ou de la 31 XXVI,3, 1,1391 | presbytéral a élus à cet effet de manière stable sur proposition 32 XXVII,2, 0,1450| procuré un avortement suivi d'effet, restant sauf le can. 728 33 XXIX,1, 0,1497 | inhabilitantes n'empêchent pas leur effet, à moins d'une autre disposition 34 XXIX,3, 0,1511 | acte administratif prend effet à partir du moment où il 35 XXIX,3, 0,1511 | à un exécutant, il prend effet à partir du moment de l' 36 XXIX,3, 0,1513 | autorité compétente produit effet seulement à partir du moment 37 XXIX,3, 0,1515 | proprio, est dépourvu d'effet dans la mesure où il lèse


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