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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

valeur

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IX,0, 0,322 | assemblée, est privée de toute valeur, jusqu'à ce qu'elle ait 2 X,1, 2,346 | hommes et donnent de la valeur au ministre du Christ, parmi 3 XII,1, 2,529 | ou de la congrégation, la valeur d'une cession et d'une disposition 4 XVI,4, 0,729 | absoudre d'un péché n'a aucune valeur :~1). si se confessent un 5 XVI,6, 1,753 | elles ne perdent pas leur valeur par la cessation du droit 6 XVI,8, 4,887 | par leur antiquité ou leur valeur artistique, qui sont exposées 7 XXIII,3, 0,1036| 1036~1 Si la valeur des biens ecclésiastiques, 8 XXIII,3, 0,1036| Eglises patriarcales, si la valeur des biens dépasse la somme 9 XXIII,3, 0,1036| Eglises patriarcales, si la valeur des biens dépasse du double 10 XXIII,3, 0,1036| Apostolique est requis, si la valeur des biens dépasse la somme 11 XXIII,3, 0,1037| Synode permanent, si la valeur des biens est comprise entre 12 XXIII,3, 0,1037| Synode permanent, si la valeur des biens dépasse la somme 13 XXIII,3, 0,1037| Eglise patriarcale, si la valeur des biens dépasse le double 14 XXIV,2, 2,1098 | interviennent au procès, a la même valeur.~  15 XXIV,8, 0,1142 | du juge est sans aucune valeur si, dans le délai péremptoire 16 XXIV,10, 2,1173| d'un arbitre n'a pas de valeur si celui-ci n'accepte pas 17 XXV,1, 4,1203 | de tiers, ils n'ont que valeur de documents.~  18 XXV,1, 5,1217 | parties peuvent avoir une valeur probante, qui doit être 19 XXV,1, 5,1217 | circonstances de la cause, mais une valeur de pleine preuve ne peut 20 XXV,1, 5,1218 | circonstances, d'apprécier la valeur qu'il faut lui attribuer.~  21 XXV,1, 5,1219 | d'une partie n'a aucune valeur s'il s'avère qu'ils résultent 22 XXV,1, 5,1223 | admis par le juge a la même valeur probante contre son auteur 23 XXV,1, 5,1223 | tiers, il peut avoir une valeur probante qui doit être appréciée 24 XXV,1, 5,1223 | circonstances de la cause, mais une valeur de pleine preuve ne peut 25 XXV,1, 5,1225 | 1225~Les documents n'ont valeur probante dans un procès, 26 XXV,1, 5,1252 | venant témoigner.~ ~d) La valeur des témoignages. ( 1253- 27 XXV,1, 5,1254 | témoin ne peut avoir pleine valeur probante, à moins qu'il 28 XXV,1, 8,1297 | intimation, elle n'a aucune valeur, même si avec la permission 29 XXV,1, 8,1300 | ordonnateurs, n'ont aucune valeur, à moins qu'ils n'expriment 30 XXV,1, 8,1301 | interlocutoire ou un décret ont valeur de sentence définitive s' 31 XXV,1, 9,1310 | interlocutoire qui n'ont pas valeur de sentence définitive, 32 XXVI,1, 1,1365 | aient par ailleurs pleine valeur probante, le juge, pour 33 XXIX,1, 0,1498 | eux-mêmes certain, elle a valeur rétroactive ; si elle restreint


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