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IntraText - Concordances

procureur

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,0, 0,61 | du Siège Apostolique un procureur nommé par lui avec l'assentiment 2 IV,3, 0,105 | peut envoyer à sa place un procureur et nul n'a plusieurs suffrages.~  3 IV,7, 0,143 | éparchiaux peuvent y envoyer un procureur à leur place.~ ~3 Des personnes 4 VI,1, 0,165 | peut envoyer à sa place un procureur et nul n'a plusieurs suffrages.~ ~ 5 VII,2, 1,239 | ne peuvent pas envoyer un procureur, qui assisterait en leur 6 VII,2, 2,257 | obtenir, par eux-mêmes ou par procureur, la copie authentique des 7 XVI,7, 6,837 | matrimonial.~ ~2 Le mariage par procureur ne peut être validement 8 XX,1, 1,949 | suffrages par lettre ou par procureur, sauf autre disposition 9 XXII,0, 4,1003 | utiliser l'assistance d'un procureur ou d'un avocat en évitant 10 XXIV,3, 0,1105 | justice, défenseur du lien, procureur, avocat, témoin ou expert 11 XXIV,7, 0,1135 | constitué un avocat ou un procureur, cependant ils sont toujours 12 XXIV,8, 0,1139 | librement se constituer un procureur ou un avocat, mais elle 13 XXIV,8, 0,1139 | nécessaire le ministère d'un procureur ou d'un avocat.~ ~2 Mais 14 XXIV,8, 0,1140 | peut se constituer qu'un procureur, lequel ne peut s'en substituer 15 XXIV,8, 0,1141 | 1141~Le procureur et l'avocat doivent être 16 XXIV,8, 0,1142 | 1142~1 Le procureur et l'avocat, avant d'assumer 17 XXIV,8, 0,1142 | le juge peut admettre un procureur même sans qu'il exhibe son 18 XXIV,8, 0,1142 | à fixer par le juge, le procureur ne présente pas son mandat.~  19 XXIV,8, 0,1143 | avoir un mandat spécial, le procureur ne peut validement renoncer 20 XXIV,8, 0,1144 | Pour que la révocation d'un procureur ou d'un avocat produise 21 XXIV,8, 0,1144 | sentence définitive, le procureur garde le droit et l'obligation 22 XXIV,8, 0,1145 | 1145~Le procureur et l'avocat peuvent être 23 XXIV,8, 0,1146 | 1146~1 Il est interdit au procureur et à l'avocat d'acheter 24 XXIV,8, 0,1148 | pour exercer la charge de procureur ou d'avocat, surtout dans 25 XXIV,10, 2,1171| passé par écrit ;~3). le procureur a recouru à l'arbitrage 26 XXV,1, 1,1187 | signé du demandeur ou de son procureur, avec indication du jour, 27 XXV,1, 1,1187 | lieu où le demandeur ou son procureur habitent ou de la résidence 28 XXV,1, 4,1199 | la procédure en citant le procureur s'il y en a un, sinon l' 29 XXV,1, 4,1200 | ou le curateur ou bien le procureur ou l'avocat qui sont nécessaires 30 XXV,1, 4,1200 | il peut aussi nommer un procureur judiciaire ou un avocat, 31 XXV,1, 4,1205 | partie elle-même ou par son procureur muni cependant d'un mandat 32 XXV,1, 8,1295 | demandeur, le défendeur, le procureur, exactement désignés par 33 XXVI,1, 1,1372 | défaut de mandat valide du procureur.~ ~2 S'il s'agit de celui


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