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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

décision

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,4, 0,119 | Eglise patriarcale a lieu, la décision relative à cette affaire 2 IV,4, 0,119 | juge opportun de confier la décision au Synode des Evêques de 3 IX,0, 0,322 | Siège Apostolique.~ ~3 Une décision, bien que prise à l'unanimité 4 XII,1, 1,438 | monastère de droit propre ; la décision concernant le sort des biens 5 XII,1, 1,440 | Siège Apostolique.~ ~3 La décision concernant les biens qui 6 XII,1, 1,456 | propre lui-même ou, par la décision du Supérieur après avoir 7 XXII,0, 4,1006 | Apostolique ; contre la décision de ce groupe il n'y a pas 8 XXIV,1, 0,1085 | cause incidente ;~2). de la décision concernant le recours contre 9 XXIV,2, 2,1098 | juge puisse prendre une décision, l'instance du promoteur 10 XXIV,4, 0,1119 | se déclare compétent, sa décision n'est pas susceptible d' 11 XXIV,10, 2,1176 | du secret.~ ~2 A moins de décision différente des parties, 12 XXV,1, 5,1260 | donnant les motifs de sa décision, il doit préciser les raisons 13 XXV,1, 5,1263 | objet, il prendra cette décision par un décret par lequel 14 XXV,1, 8,1292 | pas voulu se rallier à la décision des autres peut exiger qu' 15 XXV,1, 8,1292 | arriver à la sentence, la décision peut être renvoyée à une 16 XXV,1, 8,1293 | à compter du jour de la décision de la cause, à moins que, 17 XXV,1, 9,1304 | motifs ou raisons de la décision ;~3). elle manque des signatures 18 XXV,1, 0,1326 | nouveaux qui exigent une décision contraire ;~3). la sentence 19 XXV,1, 0,1326 | sentence est contraire à une décision précédente passée à l'état 20 XXV,1, 0,1327 | tard connaissance de la décision précédente, le délai court 21 XXV,1, 1,1336 | 1336~La décision sur les dépens, les honoraires 22 XXV,2, 0,1354 | tribunal peut différer la décision jusqu'au cinquième jour 23 XXVI,1, 1,1368 | confirme immédiatement la décision ou il admet la cause à l' 24 XXVI,1, 2,1378 | particuliers.~ ~2 Là où la décision ecclésiastique n'a pas d' 25 XXVI,1, 2,1379 | confirme immédiatement la décision ou qui admet la cause à 26 XXVIII,1, 1,1469| être engagée et, en cas de décision affirmative, s'il faut agir 27 XXVIII,1, 1,1469| révoquera ou modifiera sa décision chaque fois que par suite 28 XXVIII,1, 1,1469| devoir prendre une autre décision.~ ~3 Avant de prendre une 29 XXVIII,1, 1,1469| 3 Avant de prendre une décision quelconque en l'affaire, 30 XXVIII,1, 2,1475| consentement du Hiérarque par la décision duquel le procès a été engagé.~ ~ 31 XXVIII,1, 2,1480| tribunal ne décrète que la décision doit être maintenue secrète 32 XXVIII,2, 0,1487| recours ultérieur contre la décision de l'autorité supérieure.~ ~ ~ 33 XXIX,3, 0,1510 | pour un cas particulier une décision est prise ou une provision


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