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procéder 13
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procedure 1
procédure 32
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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

procédure

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,3, 0,113 | préparatoires, l'ordre de procédure ainsi que tous les autres 2 VI,1, 0,171 | préparatoires, l'ordre de procédure ainsi que les autres moyens 3 XVI,7, 8,855 | le baptême, si après une procédure au moins sommaire et extrajudiciaire 4 XXIV,1, 0,1071 | accomplisse certains actes de procédure, à l'exception cependant 5 XXIV,1, 0,1085 | tous les autres actes de procédure, à moins que le collège 6 XXIV,3, 0,1113 | révélation de quelque acte de procédure peut porter préjudice aux 7 XXIV,5, 0,1125 | accomplissement des actes de procédure, le juge doit les fixer 8 XXIV,6, 0,1131 | concernent la forme de la procédure, ou les actes du procès, 9 XXIV,10, 2,1176 | tenant compte de la loi de la procédure.~ ~3 Les arbitres sont démunis 10 XXIV,10, 2,1177 | arbitres doivent suspendre la procédure, jusqu'à ce que sur cette 11 XXIV,10, 2,1183 | de confirmation, selon la procédure ordinaire du droit.~  12 XXV,1, 4,1199 | juge doit poursuivre la procédure en citant le procureur s' 13 XXV,1, 4,1201 | ne posent aucun acte de procédure pendant six mois sans qu' 14 XXV,1, 5,1240 | juge n'ait estimé que la procédure devait être secrète, à cause 15 XXV,1, 0,1326 | la loi autre que de pure procédure a été évidemment négligée ;~ 16 XXV,2, 0,1343 | une partie ne demande la procédure contentieuse ordinaire.~ ~ 17 XXV,2, 0,1343 | contentieuse ordinaire.~ ~2 Si la procédure contentieuse sommaire est 18 XXV,2, 0,1356 | autres choses relatives à la procédure, il faut observer les canons 19 XXV,2, 0,1356 | peut déroger aux normes de procédure qui ne sont pas établies 20 XXVI,1, 1,1374 | procéder en la cause selon la procédure ordinaire du droit ; dans 21 XXVI,1, 1,1376 | autres choses relatives à la procédure, il faut appliquer, à moins 22 XXVI,1, 4 | Art. 4 La procédure pour obtenir la dissolution 23 XXVI,3 | Chapitre 3 La Procédure de Révocation ou de Transfert 24 XXVI,3, 1 | Art. 1 La procédure de la révocation des curés( 25 XXVI,3, 2 | Art. 2 La procédure du transfert des curés ( 26 XXVII,1, 0,1403 | abstenir totalement de la procédure pénale et même d'infliger 27 XXVIII,1, 1,1469| Hiérarque décidera si la procédure pour infliger les peines 28 XXVIII,1, 1,1470| sont pas nécessaires à la procédure pour infliger les peines, 29 XXVIII,2, 0,1486| peuvent être âgées sans cette procédure, pourvu que s'avère par 30 XXIX,3, 1 | Art. 1 La procédure pour porter des décrets 31 XXIX,3, 2,1523 | forme substantielle de la procédure l'exécution est nulle.~  32 XXIX,3, 3,1537 | juridiques, ni les lois de procédure et les lois pénales.~ 


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