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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

révocation

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 Prel,0, 0,5 | demeurent intacts sauf révocation expresse par les canons 2 VII,1, 4,231 | pour être valide.~ ~2 La révocation de l'Administrateur d'une 3 VII,1, 4,231 | mort, la renonciation ou la révocation de l'Administrateur de l' 4 VII,1, 4,232 | concerne la renonciation ou la révocation de l'économe éparchial durant 5 VII,2, 2,251 | Evêque éparchial ou par la révocation.~ ~2 Durant la vacance du 6 VII,3, 0,297 | expiration du temps fixé, par la révocation ou le transfert.~ ~2 A soixante-quinze 7 XVI,4, 0,726 | 3 Outre le cas de la révocation, la faculté d'administrer 8 XVI,7, 5,827 | présumé persévérer tant que sa révocation n'aura pas été établie.~ ~ 9 XX,2, 0,965 | renonciation, le transfert, la révocation et la privation.~ ~2 Le 10 XX,2, 3 | Art. 3 La révocation ( 974-977 )~  11 XX,2, 3,974 | produire effet, le décret de révocation doit être notifié par écrit.~  12 XX,2, 3,976 | seulement civil.~ ~2 La révocation dont il s'agit au Par. 1, 13 XXI,0, 4,991 | contre la privation ou la révocation d'un office.~  14 XXI,0, 4,992 | de la délégation ; par la révocation du délégant signifiée directement 15 XXII,0, 4,999 | à l'auteur du décret sa révocation ou son amendement dans le 16 XXII,0, 4,999 | obligation de demander la révocation ou l'amendement du décret 17 XXII,0, 4,1001| le cas où la demande de révocation ou d'amendement du décret 18 XXIV,8, 0,1144| 1144~1 Pour que la révocation d'un procureur ou d'un avocat 19 XXIV,8, 0,1144| soient informés de cette révocation.~ ~2 Une fois rendue la 20 XXIV,9, 0,1154| du ministère sacré ou la révocation de l'office.~  21 XXV,1, 6,1279 | le juge doit décider sa révocation ; il est validé de plein 22 XXVI,3 | Chapitre 3 La Procédure de Révocation ou de Transfert des~Curés ( 23 XXVI,3, 0,1388| 1388~Pour la révocation ou le transfert des curés, 24 XXVI,3, 1 | Art. 1 La procédure de la révocation des curés(1389-1396)~  25 XXVI,3, 1,1391| qu'il existe une cause de révocation, l'Evêque éparchial en débattra 26 XXVI,3, 1,1391| conséquence devoir en venir à la révocation, après avoir indiqué pour 27 XXVI,3, 1,1393| éparchial portera le décret de révocation.~  28 XXVI,3, 1,1396| recours contre le décret de révocation est pendant, l'Evêque éparchial 29 XXIX,1, 0,1503| 1503~Dans le doute, la révocation d'une loi préexistante n' 30 XXIX,3, 0,1513| expresse du droit.~ ~3 La révocation d'un acte administratif


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