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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

experts

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,3, 0,102 | Hiérarques non Evêques et des experts afin qu'ils donnent leurs 2 X,1, 1,340 | judicieusement choisis, vraiment experts chacun dans sa discipline, 3 XI,0, 0,408 | aptes à être entendus comme experts ou consulteurs par les autorités 4 XII,1, 2,547 | temporaire, qui de l'avis d'experts rend le membre de voeux 5 XV,4, 0,651 | plus, surtout ceux qui sont experts dans la réalisation et la 6 XV,4, 0,652 | pourvoiront à la formation d'experts ; enfin, ce qui peut être 7 XVI,6, 2,762 | laquelle, après consultation d'experts, il est jugé incapable d' 8 XVI,8, 4,887 | accorder, consultera des experts.~  9 XVIII,0, 5,904 | propre une commission d'experts en oecuménisme, qui doit 10 XXIII,1, 0,1020 | après avoir entendu des experts en droit civil et un conseil 11 XXIII,3, 0,1035 | aliéner établie par des experts ;~3). dans les cas fixés 12 XXIV,3, 0,1113 | serment les témoins, les experts, les parties et leurs avocats 13 XXV,1, 5,1254 | conseillent autre chose.~ ~4) Les Experts ( 1255-1262 )~  14 XXV,1, 5,1255 | faire appel au concours d'experts chaque fois que, sur prescription 15 XXV,1, 5,1256 | appartient au juge de nommer les experts, après avoir entendu les 16 XXV,1, 5,1256 | déjà établis par d'autres experts.~  17 XXV,1, 5,1257 | 1257~Les experts aussi peuvent être exclus 18 XXV,1, 5,1259 | 1259~1 Chacun des experts rédigera un rapport personnel 19 XXV,1, 5,1259 | soigneusement notées.~ ~2 Les experts doivent indiquer clairement 20 XXV,1, 5,1260 | même concordantes, des experts, mais aussi toutes les autres 21 XXV,1, 5,1260 | rejeté les conclusions des experts.~  22 XXV,1, 5,1261 | Doivent être réglés aux experts les frais et les honoraires, 23 XXV,1, 5,1262 | parties peuvent désigner des experts privés, qui doivent être 24 XXV,1, 5,1262 | Si le juge le permet, les experts privés peuvent consulter 25 XXV,2, 0,1349 | parties, des témoins et des experts.~  26 XXV,2, 0,1350 | parties, des témoins, des experts, les demandes et les exceptions 27 XXVI,1, 1,1364 | parties, des témoins et des experts, restant sauf le can. 1240 ;~ 28 XXVI,1, 1,1366 | services d'un ou de plusieurs experts, à moins qu'en raison des 29 XXVIII,1, 1,1469| deux juges ou d'autres experts en droit ; le Hiérarque 30 XXVIII,1, 2,1477| convoquer à la discussion les experts, qui ont prêté leur concours


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